Textes de référence

Règlements intérieurs

Règlement intérieur du doctorat de l'université Paris-Saclay

 

Règlements intérieurs spécifiques à chaque école doctorale

Télécharger les règlements intérieurs 

2. Évaluation de l'activité de formation doctorale et accréditation

Le doctorat étant un diplôme national, l'accréditation est délivrée par le ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche, à un établissement de l'ESR qui a cette compétence dans ses statuts, après une évaluation nationale conduite selon les référentiels HCERES.

Procédure de gestion des formations collectives ouvertes aux doctorants

IDEX Paris-Saclay Appel a propositions Parcours de formations doctorales

4. Documents relatif au pilotage et à l'organisation interne

Note de cadrage "Prix des écoles doctorales"

Modalités des élections des représentants des doctorants au conseil du collège doctoral

Certification ISO 9001 du système de management de l'activité de formation doctorale de l'Université Paris Saclay

Modalités de renouvellement des conseils des écoles doctorales

5. Le doctorat à l'international et en France, chartes, guides et bonnes pratiques

6. Le cadre règlementaire national