M2 Droit des ressources humaines et de la protection sociale

Capacité d'accueil

30
Langue(s) d'enseignement

Français
Régime(s) d'inscription

Formation en apprentissage

Présentation

Objectifs pédagogiques de la formation

Formation EXCLUSIVEMENT en alternance (contrat d'apprentissage...).

En intégrant le Master "Droit des ressources humaines et de la protection sociale", vous intégrez une formation de très haut niveau en droit social, assise sur un réseau étendu de partenaires économiques de grande envergure, et dont les méthodes d'enseignement correspondront à votre profil

Dans la suite de l'enseignement du Master 1 "Droit des ressources humaines et de la protection sociale", le Master 2 a pour objectif de perfectionner les connaissances et la pratique du Droit social, en abordant des enjeux techniques de haut niveau d'expertise.

En plus d'un tronc commun pour tous les étudiants du M2, les étudiants suivent, au choix,

un parcours dédié au "Contentieux des relations de travail"
ou un parcours dédié au "Pilotage des relations de travail"

Les candidats sont informés que nous ne recrutons que de façon exceptionnelle au niveau du M2 (1 à 5 places, selon les disponibilités chaque année) et les candidats déjà titulaires d'un M1 sont particulièrement incités à candidater sur le M1 pour bénéficier des 2 années d'apprentissage en entreprise et des 900 h de cours au total sur les deux ans du Master.

Lieu(x) d'enseignement

GUYANCOURT

Pré-requis, profil d’entrée permettant d'intégrer la formation

En recrutement direct au niveau du Master 2, seules les candidatures présentant un M1 spécialisé en droit social, ou un M1 spécialisé dans les RH, sont étudiées.

Dans ces deux cas de figure, le jury de sélection examine les contenus des diplômes obtenus par le candidat, et particulièrement la concordance des disciplines enseignées avec celles qui constituent notre Master 1.

Stages et projets encadrés

Toute expérience pré-professionnelle est un plus pour vos candidatures, qu'il s'agisse de stages en cabinets d'avocats, en entreprise ou dans une collectivité ou une administration. Si ces expériences n'ont pas nécessairement à être en relation avec la pratique du droit social, il est évident que lorsque c'est le cas, cela constitue un avantage substantiel (mais non décisif).

Dans la philosophie du Master, nous valorisons également

les expériences associatives et caritatives
les expériences sportives et artistiques
les expériences à l'étranger

Modalités pédagogiques particulières

Déjà titulaire d'un M1 en formation 'classique' ? Vous pouvez aussi candidater au M1 "Droit des ressources humaines et de la protection sociale" !

Les étudiants déjà diplômés d'un M1 en Droit ne doivent pas envisager une éventuelle candidature à notre M1 comme matérialisant "une année de perdue". Bien au contraire, votre parcours présente un atout pour réussir notre formation.

Vous devez avoir conscience que les deux années en apprentissage que vous serez amenées à effectuer, sont un atout rare et particulièrement valorisable pour votre future carrière. Les méthodes d'enseignement, et l'expérience pratique acquises, sont spécifiques et incomparables avec les formations 'classiques'. Il ne faut donc pas hésiter à candidater en M1, si vous êtes déja diplômé d'un M1 en Droit?

Compétences

Rédiger un acte juridique dans le domaine des relations de travail.
Conseiller un décideur sur une stratégie RH.
Argumenter une défense contentieuse dans le domaine des relations de travail.
Négocier un accord collectif de travail.
Approfondir une notion ou un concept dans le cadre d'un parcours doctoral.

Profil de sortie des étudiants ayant suivi la formation

Forts d'une expérience professionnelle de 2 années, nos étudiants diplômés présentent un profil d'experts en

Droit des contrats de travail
Droit disciplinaire
Droit des relations collectives de travail
Droit de la santé et de la sécurité au travail
Droit de la Sécurité sociale et en droit de la protection sociale complémentaire
Droit social européen et international
RSE, Ethique des relations de travail
Procédure prud'hommale
Droit social des restructurations d'entreprises
Droit du temps de travail

Débouchés de la formation

Les débouchés professionnels de notre formation sont divers :

En entreprise : juriste en droit des relations individuelles du travail (contrats, pouvoir disciplinaire, maîtrise des aspects contentieux...), juriste en droit des relations collectives du travail (élections professionnelles, gestion d'un CSE, négociation collective, plans sociaux...), juriste en droit de la protection sociale (couvertures de Sécurité sociale, couvertures complémentaires, dispositifs d'épargne...), responsable RH (compétences transverses et transdisciplinaires de gestion autonome des travailleurs d'une entité)
Professions judiciaires et administratives : avocat, magistrat, inspection du travail...
Métiers de la recherche et de l'enseignement universitaires : doctorat de droit, Maîtrise de conférences/Professorat, chercheur privé, formateur privé...

D'autres débouchés émergent : lobbyiste national, européen ou international ; juriste syndical ou d'une fédération patronale ; juriste de l'économie sociale et solidaire...

Tous les métiers en lien avec le droit social et la gestion des RH sont préparés dans notre Master. C'est une question de compétences avant tout, qui vous permettra de choisir librement l'orientation de votre carrière

Collaboration(s)

Partenaire(s) académique(s) de la formation

Le Master est partenaire :

de la Graduate School de Droit de l'Université Paris-Saclay, mention 'Droit social', dont il est un acteur direct ;
du Laboratoire DANTE (Droit des affaires et des nouvelles technologies) de l'Université de Versailles-Saint-Quentin, auquel il est rattaché
de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Versailles-Saint-Quentin, qui est opérateur de la formation ;

Sont également partenaires, les différents réseaux académiques auxquels appartiennent les membres de l'équipe pédagogique.

Relation socio-économique

Fort de son expérience de plus de 20 ans de l'apprentissage, le Master est partenaire de très nombreuses entreprises, dont l'essentiel est des groupes à dimension européenne et/ou mondiale (ENGIE, SNCF, Renault, PSA, Thalès, Safran, l'Oréal...).

Ces partenaires nous proposent chaque année des offres de contrats d'apprentissage. Ils sont par ailleurs assez souvent dotés d'anciens du Master qui, aujourd'hui, accompagnent nos promotions actuelles dans leur apprentissage en entreprise.

Laboratoire(s) partenaire(s) de la formation

Le Master est associé au Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies (UVSQ)

https://www.dante.uvsq.fr/

Programme

Acquisition de connaissances juridiques pointues dans les domaines du droit du travail et du droit de la protection sociale. Spécialisation par sous-parcours différenciés.

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit social et enjeux économiques, sociaux et technologiques	20	120
Droit social et enjeux économiques, sociaux et technologiques Langues d’enseignement : FR ECTS : 20 Détail du volume horaire : Cours : 120 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Alexis TRICLIN, MCF HDR Me Antoine POULAIN, Avocat M. Marc BRETEL, Consultant, ancien DRH et responsable syndical. Déroulement et organisation pratique : 3 cours magistraux : droit social et restructurations d'entreprises, droit de la protection sociale complémentaire & droit et gestion du temps de travail 2 cycles de séminaires, sans examens : actualités sociales & Enjeux et évolutions des modèles économiques et sociaux. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Appréhender les conséquences en droit du travail des évolutions économiques et sociétaires qui affectent la vie de l'entreprise Maîtriser la conception et la pratique juridiques des plans sociaux et des stratégies d'évolution des conditions de travail Comprendre et mettre en place les couvertures sociales d'entreprise Maîtriser la comptabilisation du temps de travail, la gestion des congés et des absences, les forfaits, et les cycles de travail. Prérequis : Droit des relations individuelles du travail, niveau L et M1 Droit des procédures collectives, niveau L Droit des relations collectives du travail, niveau M1 Droit de la Sécurité sociale, niveau M1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : GUYANCOURT

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit et relations de travail à l'étranger	10	75
Droit et relations de travail à l'étranger Langues d’enseignement : FR ECTS : 10 Détail du volume horaire : Cours : 75 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Benoît PETIT, MCF HDR M. Sandy BASILE, Juriste en droit social, ancien juriste à l'INRS Un membre du Cercle "Magellan". Déroulement et organisation pratique : 2 cours magistraux : droit et gestion des contrats de travail à l'étranger, et droit de la santé et de la sécurité au travail : approche européenne et internationale 1 cycle de séminaires, sans examens : droit de la RSE. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Maîtriser la conception et la gestion des contrats de travail exécutés à l'étranger Maîtriser les problématiques de protection sociale des travailleurs exécutant leurs missions à l'étranger Maîtriser les politiques européennes relatives à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs Maîtriser les enjeux et les outils juridiques de mise en place d'une stratégie de RSE. Prérequis : Droit des relations individuelles de travail, niveau L et M1 Droit de la santé et de la sécurité au travail, niveau M1 Droit de la Sécurité sociale, niveau M1 Droit européen, niveau L. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : GUYANCOURT

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit social et stratégies de performances économiques et sociales	10	75
Droit social et stratégies de performances économiques et sociales Langues d’enseignement : FR ECTS : 10 Détail du volume horaire : Cours : 75 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Alexis TRICLIN, MCF HDR M. Marc BRETEL, Consultant, ancien DRH et responsable syndical Mme Sybille BRUNEL, Consultante en management Mme Aurélie KUZAC, Juriste RH Mme Cristelle ROBIN, Juriste Protection sociale. Déroulement et organisation pratique : 2 cours magistraux : stratégies sociales en entreprises et négociations, et gestion des maladies et des AT-MP 1 cycle de séminaires, sans examens : management de groupe. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Apprendre les techniques fondamentales de négociation d'un accord collectif Mettre en perspective le droit avec la stratégie d'entreprise Maîtriser les fondamentaux et la pratique du management des collaborateurs Maîtriser les aspects techniques, processuels et pratiques de la gestion des maladies et des AT-MP. Prérequis : Droit des relations collectives du travail, niveau L et M1 Droit des relations individuelles du travail, niveau L et M1 Les fondamentaux du management, niveau M1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre. Lieu(x) : GUYANCOURT

Spécialisation des connaissances selon deux sous-parcours distincts.
Le S2 est constitué d'un tronc commun et de 2 sous-parcours. Les UEs sont obligatoires dans chacun des cas (tronc commun et sous-parcours).

Matières	ECTS	Cours
Mise en situation professionnelle	8	49
Mise en situation professionnelle Langues d’enseignement : FR ECTS : 8 Détail du volume horaire : Cours : 49 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Alexis TRICLIN, MCF HDR M. Marc BRETEL, Consultant, ancien DRH et responsable syndical M. Sandy BASILE, Juriste droit social et lobbysite. Déroulement et organisation pratique : 1 jeu d'entreprise, organisé en groupes 1 cycle de séminaires, sans examens : intelligence économique et sociale. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Mise en œuvre de l'ensemble des connaissances juridiques acquises en M1 et M2 semestre 1 Pratique du raisonnement juridique et de l'argumentation Pratique de l'ingénierie contractuelle et conventionnelle Travail en groupe Appréhender la notion d'intelligence économique et sociale. Prérequis : Droit des relations collectives du travail, niveau M1 et M2, semestre 1 Droit des relations individuelles du travail, niveau L et M1 Droit social et restructurations des entreprises, niveau M2 semestre 1 Management, niveau M1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai. Lieu(x) : GUYANCOURT
Recherche académique et valorisation des expériences	12	85
Recherche académique et valorisation des expériences Langues d’enseignement : FR ECTS : 12 Détail du volume horaire : Cours : 85 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Benoit PETIT, MCF HDR M. Alexis TRICLIN, MCF HDR. Déroulement et organisation pratique : Rédaction et soutenance d'un mémoire académique, sous la direction d'un enseignant chercheur HDR Rédaction d'un rapport de synthèse des expériences de l'apprentissage Projets collectifs en groupe. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Identification et traitement d'une problématique juridique de nature académique Maîtrise des techniques de recherche scientifique et de bibliographie Maîtrise de la méthodologie de l'argumentation scientifique Maîtrise d'une soutenance académique Mobilisation de connaissances transdisciplinaires. Prérequis : L'ensemble des disciplines du droit social, niveau M2. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Septembre - Octobre - Novembre - Décembre - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet. Lieu(x) : GUYANCOURT

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit approfondi des relations sociales & enjeux contemporains	10	121
Droit approfondi des relations sociales & enjeux contemporains Langues d’enseignement : FR ECTS : 10 Détail du volume horaire : Cours : 121 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Alexis TRICLIN, MCF HDR M. Alexandre MARIN, Juriste RH. Déroulement et organisation pratique : 2 cours magistraux : Droit approfondi des relations collectives du travail + Droit social et digital 1 projet de groupe évalué 2 cycle de séminaires, sans examen, pour approfondir les 2 cours magistraux. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Maîtriser les problématiques les plus complexes du droit des relations collectives du travail Maîtriser les conséquences de la révolution du digital sur le droit du travail. Prérequis : Droit des relations collectives du travail, niveau M1 et M2 semestre 1 Droit des relations individuelles du travail, niveau M1. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai. Lieu(x) : GUYANCOURT

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit social européen & enjeux contemporains	10	121
Droit social européen & enjeux contemporains Langues d’enseignement : FR ECTS : 10 Détail du volume horaire : Cours : 121 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Equipe pédagogique : M. Benoit PETIT, MCF HDR Pr Marie MALAURIE, Professeur de droit. Déroulement et organisation pratique : 2 cours magistraux : Charte sociale européenne et droit du Conseil de l'Europe + Politiques économiques et sociales de l'Union européenne 1 projet de groupe évalué 2 cycle de séminaires, sans examen, pour approfondir les 2 cours magistraux. Objectifs pédagogiques visés : Contenu : Maîtrise des dispositions de la Charte sociale européenne et de la pratique décisionnelle du CEDS Maîtrise de la jurisprudence de la CEDH en matière de relations de travail Maîtrise des politiques de l'Union européenne ayant un impact sur les relations de travail. Prérequis : Droit européen, niveau L. Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Période(s) : Janvier - Février - Mars - Avril - Mai. Lieu(x) : GUYANCOURT

Modalités de candidatures

Période(s) de candidatures

Du 15/06/2024 au 15/07/2024

Pièces justificatives obligatoires

Copie pièce d'identité.
Lettre de motivation.
Attestation de français (obligatoire pour les non francophones).
Dossier VAPP (obligatoire pour toutes les personnes demandant une validation des acquis pour accéder à la formation) https://www.universite-paris-saclay.fr/formation/formation-continue/validation-des-acquis-de-lexperience.
Fiche de choix de M2 (obligatoire pour les candidats inscrits en M1 à l'Université Paris-Saclay) à télécharger sur https://urlz.fr/i3Lo.

Pièces justificatives complémentaires

Justificatifs (TOEFL, TOIC, attestation d'un enseignant…) d'un niveau d'une langue étrangère.
Tous les relevés de notes des années/semestres validés depuis le BAC à la date de la candidature.
Attestation de niveau d'anglais.
Curriculum Vitae.
Descriptif détaillé et volume horaire des enseignements suivis depuis le début du cursus universitaire.
Document justificatif des candidats exilés ayant un statut de réfugié, protection subsidiaire ou protection temporaire en France ou à l’étranger (facultatif mais recommandé, un seul document à fournir) :
- Carte de séjour mention réfugié du pays du premier asile
- OU récépissé mention réfugié du pays du premier asile
- OU document du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés reconnaissant le statut de réfugié
- OU récépissé mention réfugié délivré en France
- OU carte de séjour avec mention réfugié délivré en France
- OU document faisant état du statut de bénéficiaire de la protection subsidiaire en France ou à l’étranger.

Contact(s)

Responsable(s) de la formation

Benoît Petit - benoit.petit@uvsq.fr

Secrétariat pédagogique

Angelique Detaille-Dhallu - angelique.detaille@uvsq.fr

Admission

Droits d’inscription

Aucune candidature n'est examinée en dehors des dispositifs officiels, et encore moins par simple contact mail adressé aux responsables de la formation.

Il convient de rappeler que le Master ne recrute que des étudiants réellement motivés par le droit social et les RH. Vos candidatures doivent témoigner de la cohérence de votre projet professionnel !

Par ailleurs, si le Master recrute les meilleurs candidatures, notre conception du 'meilleur' n'est pas limitée exclusivement aux notes que vous avez obtenues en Licence. Celles-ci ne sont que des indicateurs, qui se complètent avec d'autres : vos expériences extra-universitaires, votre savoir-être en situation professionnelle, votre personnalité ainsi que la solidité de votre projet.

L'admission se déroule en deux temps :

phase d'admissibilité : examen des documents déposés par les candidats sur la plateforme
phase d'admission : entretien de sélection devant un jury de recrutement

Enfin, les candidats au M2 peuvent se voir proposer, à défaut d'un recrutement au niveau du M2, d'être recrutés au niveau du M1 s'ils en font la demande sur la Plateforme nationale dédiée.