M1 Droit international et européen - Parcours affaires internationales et européennes

Capacité d'accueil

40
Langue(s) d'enseignement

Anglais

Français
Régime(s) d'inscription

Formation initiale

Présentation

Lieu(x) d'enseignement

FONTENAY AUX ROSES

SCEAUX

GUYANCOURT

Programme

Le S1 est constitué de 3 groupes. Dans le 1er groupe l'étudiant devra choisir 2 UEs avec TD parmi les 4 proposées. Dans le groupe 2, il devra prendre les 2 UEs non choisies dans le groupe 1. Enfin, le groupe 3 permet à l'étudiant de choisir 4 UEs parmi 9.

Matières	ECTS	Cours
Protection internationale et européenne des droits de l'Homme	3	30
Protection internationale et européenne des droits de l'Homme ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : B. Blottin Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux
Droit européen des personnes (espace de sécurité, liberté)	3	20
Droit européen des personnes (espace de sécurité, liberté) ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
Droit international privé 1	3	30
Droit international privé 1 ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : F. Jault-Seseke ou S. Clavel Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Matières	ECTS	Cours	TD
Droit du marché intérieur européen	6	30	15
Droit du marché intérieur européen ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : J.-M. Communier Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
International economic law	6	30	15
International economic law ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : P. Jacob Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Matières	ECTS	Cours
Grands enjeux technologiques internationaux	3	20
Grands enjeux technologiques internationaux ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Ph. Achilleas Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Centrale
Introduction au droit de l'environnement	3	30
Introduction au droit de l'environnement ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : L. Fonbaustier Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux
Droit commercial 1: distribution, consommation et instruments de paiement	3	30
Droit commercial 1: distribution, consommation et instruments de paiement ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : M.-O. Barbaud Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux

Matières	ECTS	Cours
Introduction à la propriété intellectuelle	3	30
Introduction à la propriété intellectuelle ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : J. Lapousterle Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux
Droit international et européen du numérique	3	30
Droit international et européen du numérique ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Ph. Achilleas Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Matières	ECTS	Cours	TD
Droit international privé 2	6	30	15
Droit international privé 2 ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : S. Clavel Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
Contrats d'affaires	6	30	15
Contrats d'affaires ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : M. Chagny Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
Droit des politiques de L'UE	3	30
Droit des politiques de L'UE ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : V. Correia Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux
Droit européen de la concurrence	6	30	15
Droit européen de la concurrence ECTS : 6 Détail du volume horaire : Cours : 30 Travaux dirigés : 15 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : J.-M. Communier Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Matières	ECTS	Cours
Droit des transports internationaux	2	30
Droit des transports internationaux ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : V. Correia Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
Droit de l'espace, de l'aéronautique et de la défense	2	30
Droit de l'espace, de l'aéronautique et de la défense ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : Ph. Achilleas Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Matières	ECTS	Cours
Applicabilité et effets du droit international et européen en droit interne	2	20
Applicabilité et effets du droit international et européen en droit interne ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : T. Fleury-Graff Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Guyancourt/distanciel
Contrats et marchés publics	2	20
Contrats et marchés publics ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : J.-M. Peyrical Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Sceaux
Négociations internationales	2	20
Négociations internationales ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : D. Placidi-Frot Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay
Enjeux internes et internationaux de la société numérique	2	20
Enjeux internes et internationaux de la société numérique ECTS : 2 Détail du volume horaire : Cours : 20 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : M. Clément-Fontaine Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Guyancourt/distanciel

Matières	ECTS	Cours
Stage	1	10
Stage ECTS : 1 Détail du volume horaire : Cours : 10 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur :
Mémoire en anglais	1	10
Mémoire en anglais ECTS : 1 Détail du volume horaire : Cours : 10 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur :
Langue	1	10
Langue ECTS : 1 Détail du volume horaire : Cours : 10 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur :

Matières	ECTS	Cours	TD	TP	Cours-TD	Cours-TP	TD-TP	A distance	Projet	Tutorat
Droit de l'arbitrage	3	30
Droit de l'arbitrage ECTS : 3 Détail du volume horaire : Cours : 30 Modalités d'organisation et de suivi : Coordinateur : S. Clavel et C. Bouglé Période(s) et lieu(x) d’enseignement : Lieu(x) : Fontenay

Modalités de candidatures

Période(s) de candidatures

Du 01/05/2022 au 15/06/2022
Du 22/08/2022 au 28/08/2022

Pièces justificatives obligatoires

Curriculum Vitae.
Lettre de motivation.
Tous les relevés de notes des années/semestres validés depuis le BAC à la date de la candidature.
Fiche de choix pour poursuite en M2 à télécharger sur la page de la formation.

Pièces justificatives complémentaires

Dossier VAPP (obligatoire pour toutes les personnes demandant une validation des acquis pour accéder à la formation) https://www.universite-paris-saclay.fr/formation/formation-continue/validation-des-acquis-de-lexperience.
Attestation de français (obligatoire pour les non francophones).
Attestation de niveau d'anglais (obligatoire pour les non anglophones).
Descriptif détaillé et volume horaire des enseignements suivis depuis le début du cursus universitaire.
Lettre de recommandation d'un maÎtre de stage.
Choix de parcours.
(fiche de Choix M2 parcours affaires à télécharger sur la page WEB de la formation)

Déclaration de choix de M2 - (doc 22.5 Ko)

Contact(s)

Responsable(s) de la formation

Patrick Jacob - patrick.jacob@uvsq.fr

Secrétariat pédagogique

Sandrine Hénaut - Sandrine.henaut@uvsq.fr