Ecole doctorale Droit (EDD)
L'école doctorale
Les spécialités de thèse dans cette école doctorale sont les suivantes :
- Droit
- Droit public
- Droit privé et Sciences Criminelles
- Histoire du Droit et des Institutions
Gouvernance
Michel GUILLARD, Professeur en Science économique (Directeur de l'école doctorale)
Julien BOUDON, Professeur de Droit public
Hugues RABAULT, Professeur de Droit public
Administration
Noémie MOUTTY, Responsable Administrative de l'ED DEM (noemie.moutty@universite-paris-saclay.fr; 01 40 91 19 72)
Maryse CHOMETTE, Assistante Administrative de l'ED DEM (maryse.chomette@universite-paris-saclay.fr; 01 40 91 17 61)
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l'ED DEM vise à préciser ses propres règles de fonctionnement.
Il vient en complément des textes relevant du cadre règlementaire national, ainsi que du cadre de l'Université Paris-Saclay (Charte du doctorat de l'Université Paris Saclay, Règlement Intérieur du Collège Doctoral...).
Règlement intérieur de l'École Doctorale Droit, Économie, Management (DEM) - ( 453.64 Ko)
Retrouvez l'ensemble des textes encadrant le doctorat en cliquant ici
Les laboratoires rattachés
- CERDI - Centre d'Etudes et de Recherche en Droit de l'Immatériel
- CRLD - Centre de Recherche Léon Duguit
- DANTE - Droit des Affaires et Nouvelles Technologies
- DSR - Droit et Sociétés Religieuses
- IDEP - Institut Droit Ethique Patrimoine
- IDEST - Institut Droit de l'Espace et des Télécommunications
- IEDP - Institut d'Etudes de Droit Public
- ISP - Institut des Sciences sociales du Politiques
- VIP - Centre de Recherche Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques
Les projets de thèse
Les projets de thèse sont nécessairement proposés par les enseignants-chercheurs et chercheurs habilités à diriger les recherches membres de l'ED.
Les encadrants proposant un projet de thèse peuvent le faire selon deux modalités:
- Un sujet ouvert à candidatures;
- Un sujet affecté à un candidat déjà identifié.
Dans le premier cas, les sujets ouverts à candidatures proposés au sein de l'ED DEM sont publiés sur la plateforme de gestion du doctorat de l'Université Paris-Saclay et sont consultables à l'adresse suivante https://www.adum.fr/psaclay/pt. Il est fortement conseillé aux candidats intéressés de prendre contact avec l'encadrant porteur du sujet avant de candidater sur le projet. D'une part, cette étape permet à l'encadrant de vérifier que le candidat possède les pré-requis et la motivation nécessaire pour s'engager dans un programme doctoral et qu'il candidate sur une proposition de financement dédié à la thèse ou qu'il souhaite s'inscrire dans le cadre de la Formation Tout au Long de la Vie (FTLV, voir plus bas). D'autre part, elle permet un échange entre le candidat et l'encadrant, ce dernier pouvant à l'issue de cet échange modifier à la marge le projet proposé.
Dans le second cas, les sujets affectés à un candidat déjà identifié sont également publiés sur la plateforme de gestion du doctorat de l'Université Paris-Saclay, mais il n'est pas possible de candidater sur ces sujets sans être le candidat identifié. Ce dernier reçoit directement un e-mail lui proposant de déposer sa candidature lorsque l'ED a validé le projet de thèse. Cette modalité de dépôt de projet par les encadrants s'adresse particulièrement aux candidats qu'ils ont pu encadrer durant leur Master ou dans le cadre d'un stage de recherche, mais également à des candidats extérieurs qui leur auraient directement proposé un projet de thèse.
Pour contacter directement un encadrant vous pouvez vous rendre sur le site des unités de recherche (laboratoires) de l'École Doctorale en consultant la page principale de ce site sur laquelle les laboratoires de recherche sont classés par pôle.
Trouver un sujet
Les sujets ouverts à candidature de l'ED DEM peuvent être consultés de plusieurs manières, en suivant ce lien: https://www.adum.fr/psaclay/pt:
- Les sujets proposés au concours des Graduate Schools Droit et Économie & Management seront accessibles en sélectionnant "par type de financement": "Contrats ED: programme blanc GS Droit et GS Économie & Management".
- Les sujets quel que soit le financement (ADI, CDSN, UDOPIA, Contrats doctoraux handicap, etc.) sont également accessibles en sélectionnant l'ED Droit, Économie, Management et en choisissant le mode de financement.
- Les sujets peuvent également être consultés en sélectionnant l'une de ses spécialités: Sciences de gestion, Sciences économiques, Droit , Droit privé et sciences criminelles, Droit public, Histoire du Droit et des Institutions.
Pour les sujets affectés à un candidat déjà identifié, la réponse par un candidat se fait par l'espace de candidature sur un compte créé avec l'adresse mail renseignée par l'encadrant.
Trouver un financement
Une partie des projets proposés au sein de l'Ecole Doctorale le sont avec un financement potentiel dédié à la préparation de la thèse. C'est le cas, par exemple, des projets proposés dans le cadre du Programme Doctoral en Sciences de la Société des Graduate Schools Droit et Economie & Management. C'est également le cas des contrats doctoraux handicap, des contrats doctoraux spécifiques normaliens (CDSN), de thèses financées sur contrats ANR ou européen ou des financements liés à une thèse en cotutelle.
Dans d'autres cas, les candidats à un doctorat se présentent à un encadrant potentiel avec un projet de financement dédié (CIFRE, bourses d'institutions ou gouvernements étrangers, contrats doctoraux de droit privé, etc.).
Enfin, des candidats à un doctorat sont déjà insérés dans la vie active et souhaitent s'inscrire dans le cadre aménagé de la Formation Tout au Long de la Vie (FTLV).
Sans être exhaustif, les items suivants donnent des informations plus précises sur les modes de financements évoqués.
Sujets de thèse avec un Contrat Doctoral
Les sujets proposés par l'ED DEM pour le concours CD 2026 sont consultables sur le lien suivant: cliquez ici
- Date d’ouverture de la plateforme ADUM pour le dépôt des sujets de thèse : 14 janvier 2026
- Date limite de dépôt des sujets ouverts à candidatures multiples : 9 mars 2026
- Date limite de dépôt des sujets affecté à un candidat : 13 avril 2026
- Date limite de dépôt des candidatures sur ADUM : 11 mai 2026
Critères d'appréciation dont le Jury tient compte pour évaluer les candidatures:
- La pré-sélection sur dossier des candidats tient compte du parcours académique du candidat, de l’originalité et de la pertinence du sujet de thèse envisagé pour le champ disciplinaire concerné et de la capacité du candidat à mener à bien un projet en un temps raisonnable au sein de sa structure d’accueil.
- Des critères du dossier de candidature au plan formel sont précisés : une taille minimale du développement du projet de thèse (5 à 10 pages) et une bibliographie sont exigées. Les avis motivés des directeurs de thèse et des directeurs d’unités sont demandés dans ADUM, facilitant ainsi l'analyse des dossiers par les pôles.
Pour une demande d'inscription en contrat CIFRE, l’École Doctorale doit fournir un courrier de recommandation adressé à l'ANRT (Association Nationale Recherche Technologie). Celui-ci est effectué à l’issue d’un entretien réalisé au niveau du pôle concerné de l’ED "Droit, Economie, Management".
Attention, les candidats à une inscription en thèse en contrat CIFRE sont également tenus de s'inscrire sous le régime Formation Tout au Long de la Vie (FTLV) lorsque le diplôme permettant l'inscription en thèse (le master dans le cas habituel) est antérieur à l'année universitaire qui vient de s'écouler.
Les dossiers soumis sont traités au fil de l'eau. Le contenu des dossiers est précisé dans la procédure CIFRE de l'ED DEM à télécharger ici:
Procédure CIFRE de l'ED DEM - ( 117.59 Ko)
Les dossiers sont à envoyer au format PDF à l'Ecole Doctorale DEM: ed_dem@universite-paris-saclay.fr
Modalités de candidature
Pour procéder à une candidature en Formation Initiale, vous devez:
Créer votre compte sur l'espace candidature ADUM (attention si vous répondez à un sujet affecté, utilisez l’adresse mail renseignée par l’encadrant. Sans cela, votre candidature ne pourra être effective). Vous pouvez maintenant répondre à une offre de sujet.
Veuillez remplir toutes les sections présentes dans le site sans exception.
Vous devrez également charger votre dossier de candidature en format PDF. Ce dossier doit être constitué de l'ensemble des pièces demandées (et présentées dans l'ordre requis) dans le document suivant :
dossier_candidature_ecole_doctorale_.docx - ( 31.21 Ko)
Votre dossier doit être validé sur ADUM par :
- L'encadrant qui a proposé le sujet ;
- le directeur de l'Unité de Recherche ;
- le Directeur du pôle de l'ED concerné.
Pour procéder à une candidature en Formation Tout au Long de la Vie, vous devez:
Avoir déjà suivi toutes les étapes pour une inscription en Formation Initiale.
Suivre la procédure spécifique pour que le dossier soit présenté devant la Commission FTLV de l'Université Paris-Saclay, merci de bien vouloir vous adresser à l'assistante de l'ED DEM: Maryse Chomette (maryse.chomette@universite-paris-saclay.fr).
Le dossier est notamment constitué d'une version détaillée de la Convention Individuelle de Formation précisant l'organisation conjointe du travail de la thèse avec une activité principale.
Pour procéder à une candidature au doctorat par Validation des Acquis de l'Expérience, vous devez:
Trouver un encadrant scientifique susceptible de vous accompagner pendant la rédaction du dossier de VAE parmi les enseignants-chercheurs ou chercheurs habilités à diriger des recherches au sein de l'École Doctorale. Pour contacter directement un encadrant vous pouvez vous rendre sur le site des unités de recherche (laboratoires) de l'École Doctorale en consultant la page principale de ce site sur laquelle les laboratoires de recherche sont classés par pôle.
Suivre la procédure indiquée sur la page dédiée au doctorat de l'Université Paris-Saclay (notamment l'onglet VAE) et remplir le dossier de recevabilité administrative et pédagogique.
Pour les encadrants de thèse
Tout chercheur ou enseignant-chercheur habilité à diriger les recherches membre d'une unité de recherche affiliée à l'ED DEM peut déposer un sujet de thèse via la plateforme ADUM.
Les dates clés du concours doctoral 2025:
planning_cd_2025.pdf - ( 79 Ko)
L'Université Paris-Saclay a rejoint le réseau ADUM qui rassemble plus d'une centaine d'écoles doctorales en France.
- Vous êtes directeur de thèse ou co-encadrant dans une École Doctorale Paris Saclay :
- Vous souhaitez mettre à jour votre profil => Connectez-vous au portail ADUM
- Vous souhaitez proposer un sujet de thèse => Connectez-vous au portail ADUM
Si vous ne pouvez pas vous connecter vérifiez auprès de votre Directeur d'école doctorale si vous avez bien été enregistré dans la base de données.
Modalités d'inscription
Procédure détaillée d'inscription en thèse à l'ED via ADUM :
Pour vous inscrire en première année de thèse au sein de l'École Doctorale, vous devez avoir répondu à une offre de projet de thèse déposée sur ADUM par un directeur de thèse et avoir finalisé votre dossier de candidature. Une fois cette candidature validée par le directeur de thèse, le directeur de l'unité de recherche et le directeur adjoint du pôle de l'ED concerné, vous pouvez procéder à votre inscription.
Pour finaliser votre inscription, vous devez :
- Avoir renseigné tous les onglets dans votre profil ADUM;
- Pour les candidats à une inscription en doctorat en Formation Initiale, obtenir l’attestation d’acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) auprès du CROUS. Pour ce faire, vous pouvez consulter le sitehttps://www.messervices.etudiant.gouv.fr/ (les candidats à une inscription en Formation Tout au Long de la Vie sont exonérés du paiement de la CVEC).
- Avoir constitué votre dossier ETABLISSEMENT en y joignant l'ensemble des pièces demandées dans l'ordre précisé sur le document téléchargeable ci-dessous que vous renseignerez et joindrez en en-tête;
dossier_etablissement.docx - ( 31.65 Ko)
- Charger à nouveau le dossier de candidature que vous aviez déposé en répondant à votre projet de thèse en lieu et place du dossier ECOLE DOCTORALE demandé sur ADUM. Merci de vérifier que ce dossier contenait l'ensemble des pièces exigées à défaut veuillez le reconstituer sur le modèle suivant :
dossier_ecole_doctorale_.docx - ( 31.21 Ko)
Si l'un des dossiers est incomplet, l'ED rend la main au doctorant ou à la doctorante pour qu'il ou elle redépose le dossier complété.
Lorsque le dossier est complet, l'ED propose l'inscription en doctorat. Le doctorant doit alors d'acquitter de ses droits d'inscription:
- Afin de pouvoir payer vos droits d'inscription, vous devez vous rendre dans votre espace personnel, et cliquer sur l'onglet " Paiement droits de scolarité "
- Le paiement en ligne des droits d’inscription et la signature de votre dossier d'inscription par la Présidente de l'Université Paris-Saclay déclencheront votre inscription administrative à l’Université Paris-Saclay (votre certificat de scolarité sera alors téléchargeable sur votre espace ADUM).
Pour faciliter les démarches administratives, il est conseillé aux doctorant.e.s de commencer à renseigner leurs dossiers en ligne, via ADUM, dès le 1er juin.
Les réinscription en thèse ne nécessitent pas de repasser par le circuit d'admission. La gestion administrative des dossiers de réinscription se fait elle aussi par la plateforme ADUM.
L’École Doctorale DEM demande aux doctorants désirant se réinscrire de déposer, dès la 2ème année et pour chaque nouvelle année d’inscription, le livret du comité de suivi individuel dans leur espace ADUM.
Livret du comité de suivi individuel de l'ED - 2025
livret_du_csi_ed_dem_-_avril_2025_2.docx - ( 206.18 Ko)
Vade-mecum sur la constitution du CSI - 2025.pdf - ( 235.11 Ko)
Pour ce faire, ils doivent passer un entretien avec leur comité de suivi AVANT de pouvoir se réinscrire.
Ces derniers sont organisés au sein des unités de recherche (entre les mois de juin et de septembre).
Rapprochez-vous de vos directeurs d’unité et de thèse afin de mettre rapidement en place votre comité de suivi. A l'issue de ce comité, un rapport signé par ses membres vous sera remis. Sans ce document, votre réinscription ne pourra pas être acceptée.
Pour finaliser votre inscription, vous devez :
- Avoir renseigné tous les onglets dans votre profil ADUM;
- Pour les doctorants inscrits en Formation Initiale, obtenir l’attestation d’acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) auprès du CROUS. Pour ce faire, vous pouvez consulter le site https://www.messervices.etudiant.gouv.fr/ (les doctorants inscrits en Formation Tout au Long de la Vie sont exonérés du paiement de la CVEC).
- Avoir constitué votre dossier ETABLISSEMENT en y joignant l'ensemble des pièces demandées dans l'ordre précisé sur le document téléchargeable ci-dessous que vous renseignerez et joindrez en en-tête;
dossier_etablissement.docx - ( 31.65 Ko)
Les démarches de réinscription en 2e année, 3e année, ou plus, doivent être effectuées entre le 1er juin et le 31 octobre. Cette règle s'applique à TOUS les doctorant.e.s., à l'exception des doctorant.e.s qui soutiennent leur thèse entre septembre et décembre. Ces doctorants sont couverts par leur inscription universitaire précédente et n'ont pas à se réinscrire.
Pour faciliter les démarches administratives, il est conseillé aux doctorant.e.s de commencer à renseigner leurs dossiers en ligne, via ADUM, dès le 1er juin.
Pour une réinscription au-delà de la 3ème année (en formation initiale) ou de la 6ème année (en formation tout au long de la vie), le comité de suivi doit se prononcer sur un calendrier de travail détaillé jusqu'au dépôt de la thèse.
Les formations doctorales
Formation des doctorants de l’ED DEM
L'École Doctorale DEM exige un minimum de 20 points et valide jusqu'à 30 points de formations et activités doctorales suivies pendant la durée non dérogatoire de la thèse.
Ces points se répartissent idéalement en :
- Au moins 40% au titre des formations proposées par la Maison du Doctorat (ou validées comme contribuant à la préparation du devenir professionnel),
- Au moins 40% au titre des formations proposées par l'École Doctorale DEM (ou validées comme équivalent des formations utiles à la culture scientifique et à la réalisation des travaux de recherches doctoraux).
Inscription en formation
Inscription aux formations (transverses ou disciplinaires) dans ADUM via le site de l’Université Paris Saclay ou via votre profil ADUM : Espace personnel / Formation / Catalogue. Une autorisation d'inscription en formation est ensuite envoyée par ADUM au directeur de thèse.
Inscription à une formation hors catalogue : une autorisation préalable du directeur de thèse sera nécessaire pour la validation de votre formation. Une fois celle-ci suivie, soumission de la formation via votre profil ADUM / Espace personnel / Formation / Ajouter une formation « hors catalogue ». Un justificatif de présence et l'autorisation du directeur de thèse sont à joindre en PDF.
Validation des formations
Formations proposées par la Maison du Doctorat ou l'École Doctorale:
Les formations ne peuvent être validées que si elles sont suivies dans leur intégralité. Après réception des feuilles d'émargement, un questionnaire est envoyé au doctorant. La validation des heures intervient après le remplissage du questionnaire.
Formations hors catalogue :
Elles sont validées par la direction de l'École Doctorale DEM selon les justificatifs fournis et en fonction des équivalences proposées dans le Règlement Intérieur de l'ED.
Quelques rappels
Pour être autorisé à soutenir, le doctorant devra :
- Être inscrit pour l'année universitaire en cours lors de la soutenance.
À Paris-Saclay, l'année universitaire débute le 1er septembre et se termine au 31 août.
Les doctorants qui soutiennent avant fin décembre n'ont pas besoin de se réinscrire.
Il est toutefois possible de le faire lorsque cela s’avère nécessaire, comme pour le renouvellement d’un visa, par exemple.
- Avoir validé au moins 20 points de formation doctorale (voir règlement intérieur de l’ED DEM)
- Avoir suivi ces trois formations :
- Une formation à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique
- Une formation aux enjeux de la science ouverte et de la diffusion des travaux de recherche dans la société
- Une formation aux enjeux du développement durable et soutenable
Après le doctorat
Insertion professionnelle
Dispositifs mis en place par l’ED pour le suivi de l’insertion des docteurs
L’ED s'appuie sur les démarches communes au sein du collège doctoral pour effectuer chaque année, sur la base d’un questionnaire, une enquête approfondie et des analyses statistiques sur le devenir des docteurs de l’ED jusqu’à 5 ans après la thèse (engagement des doctorants à répondre dans la charte des thèses et à fournir leurs coordonnées). L’enquête sera réalisée dans chaque pôle et consolidée au niveau de l’école doctorale. Les résultats de ces enquêtes seront accessibles pour tous les doctorants et encadrants de l’ED et présentés au conseil de l’école doctorale annuellement.
Actions conduites en commun avec des entreprises, des collectivités territoriales, des associations, etc.
- Les doctorants de l'ED sont soutenus pour organiser des manifestations scientifiques : conférences et débats avec un ou plusieurs acteurs privés ou publics autour des métiers de la recherche, et/ou des relations université/industrie, et/ou de la place des docteurs. Choix d’un thème annuel avec un invité "phare".
- Opérations visites, portes ouvertes et "fêtes de la science" avec participation active des doctorants souhaitée.
Actions mises en oeuvre pour optimiser l’insertion
Pendant la thèse : incitation forte faite au doctorant de construire son projet professionnel tout au long de la thèse. L’Ecole Doctorale affiche sa détermination à aider l’insertion des doctorants qui souhaitent poursuivre une carrière dans le secteur privé ou public, dans laquelle le doctorat sera un atout pour le déroulement de leur carrière, que celle-ci se déroule dans un secteur académique et/ou de recherche ou non.
Les unités de recherche des pôles relayeront (notamment via les sites web) toutes les informations sur les postes ouverts en France et à l’étranger.
Les présentations des doctorants devant un public de pairs constituent une étape significative de ce dispositif d’insertion; elles permettent la préparation des candidats aux divers processus de recrutement. En économie et gestion, les procédures de recrutement notamment à l’étranger prévoient quasi-systématiquement la présentation d’un article de recherche.
L’école doctorale incite fortement les doctorants à suivre des formations dans les domaines suivants : communication orale, gestion du temps et des relations, ouverture vers le monde des entreprises, formations aux métiers de l’enseignement supérieur et de la recherche, formation à la propriété intellectuelle, anglais scientifique ….
L’ED incite également les doctorants à participer aux associations de doctorants et à participer à des manifestations leur permettant d’élargir leurs réseaux et de s’informer sur l’après-thèse (forums, doctoriales, journées d’accueil....).
L’ED associe également des acteurs privés à son fonctionnement (par exemple au niveau du Conseil, au niveau des Jury d’admission) afin de faciliter l’information réciproque entre la formation doctorale et les métiers de la recherche en entreprise.
Après la thèse : l’école doctorale peut diffuser et coordonner les propositions de Post Docs, de postes d’ATER pour permettre aux meilleurs docteurs qui se destinent à l’enseignement supérieur et à la recherche publique de préparer leurs concours de recrutement dans de bonnes conditions et de finaliser leurs publications.
L’ED demandera aux établissements porteurs (plus généralement ceux dont relèvent les laboratoires) que les docteurs puissent être membres de leurs associations d’anciens élèves, pour, à ce titre, bénéficier de ces réseaux pour leur insertion. La création d’une association des doctorants et docteurs de l'ED DEM est encouragée par le conseil de l’école doctorale afin de créer un réseau et un lien particulier entre les doctorants de l’ensemble des sites, et contribuer à l’insertion professionnelle. Toute initiative en ce sens des doctorants élus sera soutenue.
Liens :
- Nouveau site web ABG pour l'emploi des docteurs : www.abg.asso.fr
- Plus d'informations sur l'insertion professionnelle.
Appel à candidature : « Aide à la Mobilité des Doctorants en Droit »
L’action d’Aide à la Mobilité des Doctorants, accordée par l’École Doctorale Droit, Économie, Management, s’inscrit dans une démarche d’incitation et d’accompagnement de la mobilité des doctorants. Cette aide permet d’effectuer un séjour de recherche dans une Université ou un institut de recherche à l’étranger.
Les projets seront évalués par une commission sur la base de leur cohérence avec le projet de thèse et sur leur pertinence scientifique.
Cette action concerne exclusivement les doctorants inscrits à l’École doctorale DEM, et donc nécessairement insérés dans une unité de recherche rattachée à l’École Doctorale DEM de l’Université Paris-Saclay.
La date limite de dépôt est fixée au 27 août 2023.
Les demandes de financement devront être envoyées par courriel (objet : « Appel à candidature : « Aide à la Mobilité des Doctorants en Droit ») à l’adresse :ed_dem@universite-paris-saclay.fr
appel_a_candidatures_aide_mobilite_ed_dem_pole_droit_2023_-_2023_07_20.pdf - ( 207.88 Ko)
Pour toute demandes et informations, merci de contacter l'École Doctorale : ed_dem@universite-paris-saclay.fr