Documents de référence relatifs aux dérogations et aux cas particuliers, pour la résolution des conflits

Demandes d'exemptions et de cas particuliers concernant des doctorants, des directeurs, des unités de recherche, Résolution de conflit

Ces cas sont examinés au cas par cas par le conseil de l'école doctorale ou par une autre institution collégiale compétente. Des informations supplémentaires peuvent être demandées pour instruire le dossier

Autre cas - Pour les doctorants

Pour demander une dérogation portant sur la durée de préparation de la thèse

 

Pour demander une prolongation de droit de la durée de préparation du doctorat

Dans certains cas particuliers (congés maladie de longue durée, parentalité), pourvu que la demande soit formulée, la prolongation de la thèse est un droit.

 
   
     

Pour déclarer un abandon de préparation d'une thèse

 

Pour demander une césure

 
   
     

Pour demander une dérogation à la condition de diplôme requise pour l'inscription en doctorat

 

Pour demander un transfert vers un autre établissement

 
   
     

Pour demander une rectification d'une fiche de signalement d'une thèse en préparation au correspondant STEP

   
   

 

Autre cas - Pour les encadrants

Pour demander une dérogation pour diriger une thèse sans habilitation à diriger des recherches

 

 

Pour demander une dérogation à diriger plus de 5 doctorants simultanément

 

Pour demander une dérogation pour diriger un doctorant en dehors de son école doctorale de rattachement