La soutenance de doctorat

Procédure de soutenance

Le dossier de soutenance est préparé via le portail Adum. Lorsque tous les champs obligatoires auront été renseignés et que le doctorant aura validé sa demande, les formulaires de soutenance seront accessibles dans son espace personnel.

Accéder au portail ADUM

Documents relatifs à la soutenance de thèse 

Vous y trouverez la procédure de soutenance et les informations concernant les soutenances en visioconférence, les modèles de couverture de thèse, et toutes les informations concernant les thèses.

Accéder aux documents 

Soutenances en visio-conférence

Compte tenu du contexte, nous avons du nous adapter au bon déroulement du doctorat de chacun.e d'entre vous. Les soutenances en visio-conférence ont été mises en place à cette occasion. Il est cependant nécessaire de prendre conscience des recommandations et précautions à prendre le cas échéant. 

Note sur la soutenance en visio-conférence Videoconference for doctoral dissertation

Afin de garantir une soutenance sans perturbation, il est très fortement conseillé d'être accompagné par un garant technique qu'il faudra déclarer au préalable (sur ADUM)

Nous vous mettrons très prochainement à disposition ci dessous des guides, modes d'emploi et tutos d'utilisation de plateformes de viso-conférence

 

REPERES REGLEMENTAIRES

Circuit de décision

Les modalités de soutenance de thèse sont fixées par l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Selon cet arrêté, l’autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée,

Selon cet arrêté, l’autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée,

  • par le chef d’établissement,
  • après avis du directeur de l’école doctorale,
  • sur proposition du directeur de thèse,

sur la base de rapports écrits établis par au moins deux rapporteurs, désignés par le chef d’établissement,

  • sur proposition du directeur de l’école doctorale,
  • après avis du directeur de thèse.

Le jury de soutenance de la thèse est désigné,

  • par le chef d’établissement,
  • après avis du directeur de l’école doctorale,
  • après avis du directeur de thèse.

Après la soutenance diplôme national de docteur,

  • est délivré par l’état français, signé du chancelier des universités et du président de l’université Paris Saclay,
  • sur proposition conforme du jury.

 

Signature des documents

A l’exception du diplôme de docteur, qui est signé par le président de l’Université Paris-Saclay et le Chancelier des Universités (recteur de l’académie de Versailles), et des accords-cadres ou individuels de cotutelles internationales de thèse, l’ensemble des actes relatifs aux soutenances de doctorat, est signé par les chefs des établissements d'enseignement supérieurs membres ou associés à l'Université Paris-Saclay, en particulier :

  • l’autorisation de soutenance ;
  • la désignation des rapporteurs ;
  • la désignation du jury ;
  • l’attestation d’obtention du diplôme de doctorat ;
  • l’autorisation de dérogation au caractère public de la soutenance (demande de huis-clos) et les accords de confidentialité nécessaires ;
  • le supplément au diplôme ;

Le formulaire des conditions générales et spécifiques de diffusion de la thèse (ABES) est visé par le service en charge du dépôt légal des thèses ;

La composition, en bref

Les rapporteurs :

2 rapporteurs (au minimum)

  • habilités à diriger des recherches (HDR) ou équivalence,
  • externes à l'équipe d'encadrement, au projet doctoral, à l'école doctorale et à l'Université Paris-Saclay,
  • aucune co-publication avec le doctorant,
     

Le Jury :

de 4 à 8 membres

  • au moins la moitié de Professeurs des universités ou assimilés (voir ci-après),
  • au moins la moitié de membres externes à l'équipe d'encadrement, au projet doctoral, à l'école doctorale et à l'Université Paris-Saclay,
  • une proportion équilibrée d'hommes et de femmes,
  • le président du Jury est Professeur des universités ou assimilé.

Le directeur de thèse participe au Jury mais ne prend pas part à la décision, on le considère comme "membre interne" pour établir la composition du Jury. En savoir plus ...

Sauf exceptions, les membres de l'équipe d'encadrement sont membres invités par le Jury pour apporter un éclairage sur le déroulement de la préparation de la thèse.

Les principes de composition du Jury visent à garantir la qualité des doctorats délivrés et leur reconnaissance. Ces principes sont traduits en règles de composition avec certaines possibilités de dérogations.

 

Principes de composition

Certaines des caractéristiques de la formation doctorale, la formation par projet et l'exigence d'originalité, font que chaque thèse de doctorat est unique et est évaluée par un Jury composé sur mesure. La composition du Jury figure à la fois sur le diplôme de doctorat et sur la couverture de la thèse.

La composition du Jury découle de trois principes : légitimité, expertise et indépendance :

  • Légitimité : le diplôme de doctorat est un diplôme national, délivré au nom de l'état français, bénéficiant d'une reconnaissance internationale. Le Jury doit donc être composé en majorité de membres ayant toute la légitimité institutionnelle nécessaire pour se prononcer au nom de l'enseignement supérieur pris dans sa dimension internationale.
  • Expertise : la thèse présente un ensemble de travaux scientifiques originaux. Le Jury doit donc être composé en majorité de membres reconnus comme compétents et capables de se prononcer sur la qualité et l'originalité des travaux présentés, en regard du contexte international. Chacun des membres du Jury, pris individuellement, ne doit pas nécessairement être spécialiste de l'ensemble des questions abordées dans la thèse, mais, pris dans son ensemble, le Jury doit constituer un groupe d'experts, en situation de se prononcer sur chacun des aspects de la thèse.
  • Indépendance : Le doctorat est un diplôme et la soutenance de la thèse est une évaluation. Le Jury doit donc offrir toutes les garanties d'indépendance nécessaires à cette évaluation. Il doit être composé en majorité de membres externes, n'ayant pas de lien de subordination ou d'intérêts ou de proximité avérée, avec le doctorant, le directeur de thèse, l'école doctorale, l'unité de recherche, ou l'établissement.

Ces principes simples assurent au docteur la meilleure reconnaissance possible de son diplôme.

Par ailleurs, il est recommandé de tenir compte du projet professionnel du doctorant pour la composition du Jury. En effet, la participation au Jury apporte à ses membres une connaissance approfondie des travaux du candidat, qui a peu d'équivalents et qui peut apporter un véritable avantage concurrentiel à un docteur lors d'un recrutement ultérieur, en particulier comme maître de conférences ou chargé de recherches. Cette connaissance approfondie est également très utile pour l'établissement qui aura à considérer son recrutement.

Précisions, règles nationales et règles internes

Le nombre des membres du jury est compris entre 4 et 8.

Au moins la moitié des membres du jury sont extérieurs à l’école doctorale, à l’université Paris-Saclay et au projet doctoral, ils et elles ne devront pas avoir signé de publications avec le doctorant. Une école doctorale peut ajouter des conditions supplémentaires par son règlement intérieur, par exemple, de ne pas avoir co-publié avec l’équipe encadrante dans les cinq dernières années.

Le directeur ou la directrice de thèse participe au Jury mais ne prend pas part à la décision. Il est compté comme membre interne dans le Jury.

Au moins la moitié des membres du jury sont professeurs des universités ou assimilés.

Le nombre de membres du Jury est compris entre quatre et huit. Le nombre de membres du Jury prenant part à la décision est au minimum de 3.

Sauf exceptions ou cas particuliers, les membres de l’équipe d’encadrement sont membres invités pour la soutenance de la thèse. Leur rôle dans l’équipe d’encadrement lors de la préparation de la thèse est précisé sur la couverture de thèse et dans toute communication relative à la soutenance.

La qualité de professeur des universités ou assimilé pour un Jury de soutenance de doctorat à l’université Paris-Saclay est définie sur la base de

  • l’arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités,

  • l’arrêté du 10 février 2011 relatif à la grille d'équivalence des titres, travaux et fonctions des enseignants-chercheurs mentionnée aux articles 22 et 43 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, qui permet de comparer les titres internationaux,

  • le décret n°2019-1131 du 5 novembre 2019 portant création de l'université Paris-Saclay et approbation de ses statuts et des conventions avec le CEA et l’ONERA.

En particulier, les personnels du CEA et de l’ONERA, qui peuvent émarger, en vertu des statuts de l’université Paris-Saclay, dans le collège A des professeurs et personnels assimilés pour les élections des instances de l’université Paris-Saclay ou pour les élections d’une autre université ou d’un autre établissement habilité à délivrer le diplôme national de doctorat, sont assimilés à des professeurs des universités pour les Jurys de soutenance de doctorat à l’université Paris-Saclay.

Les professeur.e.s et chercheur.e.s émérites n’entrent pas dans le quota des 50% de professeurs des universités ou assimilés et ne peuvent pas être présidents de Jury de soutenance de doctorat.

Les professeur.e.s et chercheur.e.s en situation de détachement hors de leurs corps d’origine n’entrent pas dans le quota des 50% de professeurs des universités ou assimilés et ne peuvent pas être présidents de Jury de soutenance de doctorat, sauf lorsque ceux-ci sont détachés dans un corps dont les membres sont assimilés à des professeurs des universités.

Lorsque l’arrêté du 10 février 2011 relatif à la grille d'équivalence des titres, travaux et fonctions ne donne pas tous les éléments nécessaires pour juger de l’équivalence entre un emploi occupé dans un pays étranger et une position de professeur.e des universités, la demande d’autorisation de Jury doit alors être accompagnée d’un argumentaire et d’un CV de la personne pressentie pour participer au Jury de soutenance de doctorat en tant que professeur.e des universités ou assimilé.e.

  • Désignation du Président du jury :

« Les membres du jury désignent parmi eux un Président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le Président doit être un professeur des universités ou assimilé. »

Aucun membre de l’équipe de direction de la thèse ne peut présider le jury.

Le président du Jury est le garant du bon déroulement de la soutenance et des débats.

 

[1] Article 18 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

FAQ La formation doctorale rénovée par l'arrêté du 25 mai 2016

LA THESE

Selon l'article L612-7 du code de l'éducation qui définit ce qu'est un doctorat : "Le diplôme de doctorat est délivré après la soutenance d'une thèse ou la présentation d'un ensemble de travaux scientifiques originaux. Cette thèse ou ces travaux peuvent être individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, déjà publiés ou inédits. Dans le cas où la thèse ou les travaux résultent d'une contribution collective, le candidat doit rédiger et soutenir un mémoire permettant d'apprécier sa part personnelle."

La thèse fait l’objet d’un dépôt légal. Le docteur est le seul auteur de la thèse. Le dépôt légal établit légalement le droit d'auteur et doit être effectué, afin que le droit d’auteur soit bien protégé, avant que la thèse ne soit mise en circulation (c-a-d avant d’envoyer la thèse aux rapporteurs). Dès le premier dépôt légal, un numéro national de thèse NNT est attribué à la thèse.

Le dépôt est effectué en deux étapes. Le premier dépôt est effectué avant de commencer la procédure de soutenance. Le second dépôt est effectué après la soutenance et permet d'apporter soit des révisions mineures (préciser qui était le président du Jury sur la page de couverture, par exemple), laissées sous la responsabilité du docteur, soit des révisions majeures, demandées par le Jury, qui seront vérifiées par un membre du Jury désigné à cet effet.

 

La thèse fait également l’objet de conditions de diffusion par voie électronique sur le portail thèses.fr géré par l’ABES (agence bibliothécaire de l’enseignement supérieur), puis sur le portail Européen DartEurope. Le fichier électronique de la thèse est déposé dans Adum au format PDF. Les méta-données nécessaires à la description, la gestion, la diffusion et l'archivage de la thèse, ainsi qu’à la fabrication du diplôme sont extraite du dossier Adum du docteur.

Attention : L’auteur de la thèse (le docteur) ne peut diffuser que ce qui lui appartient, le doctorant doit vérifier qu’il détient bien les droits de diffusion sur les figures et les articles, la vérification est possible sur les sites Sherpa/Romeo.

Embargo : La diffusion de la thèse sur le portail theses.fr et sur DartEurope peut être différée pendant une durée, à préciser dans les conditions générales et spécifiques de diffusion de la thèse sur theses.fr.  Cet embargo ne concerne que la diffusion sur theses.fr et sur DartEurope.

Version de diffusion : Une version de diffusion, différente de la version d'archivage de la thèse peut être fournie et diffusée.

Les licences Creative Commons viennent en complément du droit d 'auteur. Ces licences fluidifient la diffusion et l’utilisation des oeuvres en autorisant à l’avance l’exercice de certains droits pour lesquels le droit d’auteur requiert une autorisation et une démarche administrative et contractuelle plus conséquente. Consulter les blibliothécaires pour savoir comment les apposer sur votre thèse.

 Les différents scénario de diffusion possibles - (pdf 147.43 Ko)

 

Si la thèse présente un caractère confidentiel avéré (données sensibles par exemple), alors une dérogation au caractère public de la soutenance (huis clos) doit être demandée au chef d'établissement.

Dans ce cas, des engagements de confidentialité devront être signés par tous ceux qui pourront avoir connaissance du contenu de la thèse (rapporteurs, membres du Jury, public). Les modèles d'accords de confidentialité peuvent être trouvés ici.

Ceci ne s'applique pas aux personnes qui auront à connaître le contenu de la thèse, au sein de l'Université Paris-Saclay, dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions (le directeur de thèse, le directeur de l'unité de recherche, le directeur de l'école doctorale, les personnels du service valorisation, les bibliothécaires en charge du dépôt légal etc.) car, sauf cas particulier, ces personnes sont, du fait de leur statut professionnel, déjà soumises à des obligations de discrétion et de secret professionnel et n'ont donc pas à signer des engagements de confidentialité supplémentaires. Plus d'information...

Dans ce cas, la diffusion de la thèse sur  theses.fr et sur DartEurope devra également faire l'objet d'un embargo pendant la durée de  la période de confidentialité.

Attention

Une clause de confidentialité peut constituer une entrave très sérieuse pour un docteur, en particulier si sa recherche d'emploi requiert qu'il présente ses réalisations, car la thèse ne pourra pas être diffusée, reproduite ou communiquée pendant la durée de confidentialité définie, y compris par le docteur.

L'installation d'une clause de confidentialité doit donc être réservée aux informations présentant un caractère confidentiel avéré (données personnelles non anonymables, informations sensibles, solutions techniques pour lesquelles on envisage un brevet).

Il est alors vivement conseillé de regrouper ces informations confidentielles dans une annexe à la thèse qui sera la seule à être soumise aux obligations de confidentialité. La thèse, sans son annexe confidentielle, sous réserve qu'elle constitue encore un tout cohérent, pourra alors être fournie lors du dépôt légal.

Tout savoir sur le brevet sur le site de l’INPI

 

Format de fichier

Le fichier électronique de la thèse est le format .PDF. Attention : une version récente de PDF doit impérativement être utilisée. Les versions de .PDF antérieures à 1.4 ne sont plus acceptées.

Page de couverture

La page de couverture doit être aux normes de l’Université Paris Saclay. Elle doit impérativement comprendre chacune des informations règlementaires suivantes :

  • numéro national de thèse NNT
  • établissement délivrant le doctorat (Université Paris Saclay) et son logo. En cas de cotutelle internationale de thèse, mention de cette cotutelle et établissement étranger délivrant également le doctorat, et son logo
  • école doctorale,
  • référent (c'est à dire nom de la composante, de l'établissement composante, de l'université membre associée ou d'un établissement associé pour le doctorat qui opérait les inscriptions avant la disparition de la ComUE, voir consignes ici),
  • discipline,
  • titre de la thèse,
  • nom et prénom de l'auteur, (le nom qui doit figurer est le nom patronymique, pas un nom d'usage)
  • date et lieu de soutenance,
  • composition du Jury, nom et prénom des membres avec leurs fonctions dans le Jury (président, rapporteur, examinateur), leurs titres et leurs affiliations.

Il est important de vérifier que la discipline sur la couverture de thèse fait bien partie de la liste des disciplines arrêtées pour chaque école doctorale et qu’elle est la même que celle qui est déclarée dans Adum (le diplôme et le dépôt légal de la thèse sont effectués depuis Adum, la discipline figure sur les deux documents)

Un modèle et quelques exemples de pages de couverture sont proposés ici.

Remarque : La diffusion et la conservation des thèses se faisant par voie électronique pour l’Université Paris-Saclay ce format de page de couverture est obligatoire pour les versions électroniques d’archivage et de diffusion de la thèse. Pour les autres modes de diffusion le docteur est entièrement libre de choisir le format de couverture qui lui convient le mieux (ajout d'illustrations ou de logo), mais les informations règlementaires listées au-dessus doivent impérativement figurer, en particulier le numéro du dépôt légal (NNT).

De même, la page de 4ème de couverture, doit être aux normes de l’Université Paris Saclay et comprendre les informations obligatoires (titres, mots clés et résumés en français et en anglais). Les résumés en français et en anglais ont une longueur maximale de 4000 caractères espaces compris.

Langue de rédaction

Le point de vue de la direction du collège doctoral sur cette question.

La langue de rédaction de la thèse est le français, sauf exceptions justifiées.

Le choix de la langue anglaise est justifié a priori par les besoins d'une diffusion internationale de la thèse.

Cette disposition est prise :

  • Par application de l’article L121-3 du code de l’éducation (issu de la loi Toubon) («La langue de l'enseignement, des examens et concours, ainsi que des thèses et mémoires dans les établissements publics et privés d'enseignement est le français. Des exceptions peuvent être justifiées […]»).
  • Par application de l'article L123-7 du Code de l'éducation : Le service public de l'enseignement supérieur contribue, au sein de la communauté scientifique et culturelle internationale, au débat des idées, au progrès de la recherche et à la rencontre des cultures. Il promeut, aux plans européen et international, un meilleur partage des savoirs et leur diffusion auprès des sociétés civiles.
  • Par application de l’article 21 de l’arrêté du 25 Mai 2016 (La convention de cotutelle précise la « langue dans laquelle est rédigée la thèse ; lorsque cette langue n'est pas le français, la rédaction est complétée par un résumé substantiel en langue française »).

Le choix d'une autre langue de rédaction de la thèse que le français constitue donc une exception, qui doit faire l'objet d'un accord préalable entre les acteurs d'un projet de formation doctorale.

Chaque doctorant, français ou étranger, de l’Université Paris-Saclay est tenu, s’il a rédigé sa thèse dans une autre langue que le français, de l’accompagner d’un résumé substantiel en langue française dont la longueur est définie par chaque école doctorale, qui reste comprise entre 4000 caractères espaces compris et vingt pages, et qui peut varier selon le choix de la langue de rédaction (si la langue de rédaction est l'anglais, le résumé substantiel en français demandé peut être plus court que pour une autre langue, dont l'usage est moins commun en France). Le résumé substantiel de la thèse figurera en annexe de la thèse, dans le cadre de sa consultation en bibliothèque et/ou de sa diffusion sur Internet.

Dans tous les cas, les choix qui auront été fait (choix de la langue de rédaction de la thèse, format du résumé substantiel) devront permettre à l’ensemble de la communauté scientifique francophone d’accéder aux travaux de recherche présentés pour obtenir le diplôme de doctorat.

Attention : Si la langue de rédaction de la thèse n’est ni le français, ni l’anglais, chacun des membres du Jury devra alors faire une déclaration sur l’honneur qu’il maîtrise la langue de rédaction de la thèse et qu’il accepte d’examiner la thèse qui lui est soumise. Un modèle de déclaration est fourni sur le site web de l’Université Paris-Saclay (Doctorat / Documents de référence relatifs à la soutenance).

De plus, concernant la langue anglaise, bien que son usage soit largement établi, il est néanmoins conseillé de consulter au préalable, de manière informelle, chacun des membres du Jury, pour s'assurer qu'aucun d'eux n'a d'objection de principe à examiner une thèse rédigée dans une autre langue que le français.

Université Paris-Saclay, Faculté des sciences : theses-sciences.scd@universite-paris-saclay.fr 
Université Paris-Saclay, Faculté de droit, économie et gestion : theses-droit-eco.scd@universite-paris-saclay.fr 
Université Paris-Saclay, Faculté de médecine : theses-medecine.scd@universite-paris-saclay.fr 
Université Paris-Saclay, Faculté de pharmacie : theses-pharmacie.scd@universite-paris-saclay.fr
Université Paris-Saclay, Faculté des sciences et techniques des activités physiques et sportives : theses-staps.scd@universite-paris-saclay.fr 
AgroParisTech : service-these@agroparistech.fr ou jonga.dequeant@agroparistech.fr
Institut d’Optique : marie-laure.edwards@institutoptique.fr
ENS Paris-Saclay : biblio@ens-paris-saclay.fr ou marion.grellier@ens-paris-saclay.fr
CentraleSupélec : quentin.touze@centralesupelec.fr
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
- Secteurs Santé, Biologie, Sciences et Technologies : these.busv.bib@uvsq.fr
- Secteur Sciences de l’Homme et de la Société : these.busqy.bib@uvsq.fr
Université d'Évry-Val-d'Essonne : bu-theses@listes.univ-evry.fr
Ecole Nationale d’Architecture de Versailles : neyrinck@versailles.archi.fr