M2 Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques

Master
Droit de la propriété intellectuelle, du numérique et de l’espace
Formation initiale
Français

Le Master 2 « Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques » est une spécialité de la double mention IP/IT de l’Université Paris Saclay, qui compte 30 ans d’expérience dans le domaine. Pour offrir aux étudiants un projet ambitieux et innovant en termes d’apprentissage d’expérience et d’ouverture, l’Université Paris Saclay s'est associée à l’Université Laval et à l'Université Autonome de Madrid pour créer ce double diplôme inédit.

• Stages possibles
• Mémoire
• Projet tutoré avec crédit (participation à une conférence ou un concours, rédaction d'un article, investissement dans la clinique IP/IT ou dans un autre dispositif)

Informations

Présentation

Compétences

  • Maitriser les fondamentaux
  • Comprendre le marché numérique
  • Mener à bien un projet d’insertion professionnelle et/ou de recherche
  • Intégrer les enjeux internationaux

Objectifs pédagogiques de la formation

L'objectif est de former des juristes ayant des compétences pointues en IP/IT, donc à la fois en droit de la propriété intellectuelle, mais aussi en droit du numérique, dans une perspective résolument européenne et internationale. Ces connaissances spécialisées sont dispensées, pour la partie française, en recourant à la méthode de la pédagogie inversée : une préparation intensive précède les séminaires qui doivent permettre une stimulante confrontation des points de vue. Cette méthode vise à accroître l'agilité et la capacité de travail autonome de l'étudiant et à aiguiser son sens critique, également mis en œuvre dans le mémoire.

Débouchés

Professionnels

Juriste d’entreprise ou conseil spécialisé dans les domaines concernés
Juriste ou conseil junior spécialisées dans les domaines concernés
Conseil junior en propriété industrielle, chargé d’affaires en valorisation
Délégué à la protection des données
Chargé d’affaires publiques dans les domaines concernés
Chargé d’affaires réglementaires dans les domaines concernés
Juriste d’entreprise ou conseil junior en intelligence économique
Responsable de systèmes d’information
Sous réserve de réussite au concours de la fonction publique, les diplômés pourront accéder à des postes d'ingénieur d’étude ou chercheur au sein d’un organisme national de recherche
Sous réserve de réussite à l’examen du CRFPA : avocat

Poursuite d’études

Les étudiants peuvent effectuer une poursuite d’études à école du barreau, école de la magistrature, formations complémentaires en management de l’innovation, Doctorat

Tarifs et bourses

Les montants peuvent varier selon les formations et votre situation.

Admission

Capacité d’accueil

Places

15

Public visé et prérequis

•Appétence pour l’IP/IT : suivi de cours préparatoires (à l’étranger si Erasmus ou cours de Droit(s) de la société numérique proposé en L3 à Sceaux), stage dans le domaine, suivi de MOOC sur ces problématiques, réalisation d’un mémoire dans le champ, etc.
•Appétence pour la mobilité internationale et les langues (suivi d’un DU ou mobilité antérieure ou diplômes de langue ou voyages…)
•Bons résultats dans les années antérieures
•Sérieux, autonomie et adaptabilité
•Bon niveau en anglais pour tous : les cours sont en français au Québec, mais les sources documentaires souvent en anglais, le pays pratiquant le plurilinguisme ; certaines conférences peuvent être dispensées en anglais en France et en Espagne
•Bon niveau en espagnol pour ceux qui partent en Espagne au semestre 2 : les cours sont en espagnols (une remise à niveau est prévue au semestre 1)

Période(s) de candidature

Plateforme Inception

Du 15/05/2026 au 15/06/2026

Pièces justificatives

Obligatoires

Lettre de motivation.

Tous les relevés de notes des années/semestres validés depuis le BAC à la date de la candidature.

Fiche de synthèse M2.

Curriculum Vitae.

Le CV doit être détaillé.

Facultatives

Attestation de français (obligatoire pour les non francophones).

Dossier VAPP (obligatoire pour toutes les personnes demandant une validation des acquis pour accéder à la formation) https://www.universite-paris-saclay.fr/formation/formation-continue/validation-des-acquis-de-lexperience.

Document justificatif des candidats exilés ayant un statut de réfugié, protection subsidiaire ou protection temporaire en France ou à l’étranger (facultatif mais recommandé, un seul document à fournir) :
- Carte de séjour mention réfugié du pays du premier asile
- OU récépissé mention réfugié du pays du premier asile
- OU document du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés reconnaissant le statut de réfugié
- OU récépissé mention réfugié délivré en France
- OU carte de séjour avec mention réfugié délivré en France
- OU document faisant état du statut de bénéficiaire de la protection subsidiaire en France ou à l’étranger.

Programme

Le programme sera bientôt affiché.

Lieu(x) d'enseignement

SCEAUX

Partenaire(s) académique(s) de la formation

Université Laval (Québec)

Université Autonome de Madrid (Espagne)

*****

Les étudiants français, québécois et espagnols passent le premier semestre à Paris-Saclay (Faculté Jean Monnet, Sceaux). Au second semestre, la moitié des Français partent au Québec (avec les Québécois), l'autre moitié en Espagne (avec les Espagnols), en vue de l'obtention du LLM.

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