LDD2 Droit, Economie

1. Les principes fondamentaux de la comptabilité générale ;
2. Les opérations courantes ;
3. Les opérations d'inventaire ;
4. Les documents de synthèse

Connaître les principes comptables et leurs applications simples du journal aux documents de synthèse ;
· Analyser les choix comptables et leurs incidences ;
· Comprendre la finalité des opérations d’inventaire ;
· Se servir des documents de synthèse comme d’un outil de communication.

Cours magistral

« La comptabilité racontée aux juristes », M. Cozian, P.-J. Gaudel, Litec Fiscal, LexisNexis.

• « Introduction à la comptabilité », B. Collasse, Economica.
• « Comptabilité », F. Ferré, F. zarka, B. Poulard, OpenBook Licence Bachelor Dunod.
• « L’essentiel de la finance à l’usage des managers », P. Cabane, Eyrolles Edition.
• « Finance d’Entreprise : Théorie et Pratique »,Pierre Vernimmen, Pascal Quiry, Yann Le Fur, Dalloz.
• « La compta pour tous » David Doriol, Vuibert

Aucun

Le premier cours est consacré aux relations entre la Terre et le vivant, notamment l'Humanité. Le "système Terre" est une machinerie complexe, qui offre les conditions favorables à la vie sous l'action combinée du soleil, du cycle de l'eau et de celui du carbone. L'humanité, après s'être sédentarisée et avoir mis à son service le reste du monde vivant, a désormais une telle influence sur son environnement qu'elle en vient à menacer ces équilibres. On introduit la notion de services rendus par les éco-systèmes et celle d’empreinte écologique.

La seconde séance est articulée autour des trois champs d’organisation de la société : politique, droit et économie. Le fonctionnement des systèmes politiques est mis à l’épreuve par la « collision » des échelles de temps : l’immédiateté des attentes se heurte à la nécessaire vision de long terme. Le droit, à l’origine simple accompagnateur de la prédation de l’environnement, est peu à peu amené à se transformer pour tenir compte des limites planétaires. Enfin, sur le plan économique, la « tragédie des biens communs » illustre le fait qu’une ressource partagée ne peut être durablement gérée sans arbitrage commun.

Le troisième cours fait le lien traite l'amont et l'aval de nos systèmes productifs. La consommation d'énergie est le fondement du système économique. Après avoir analysé les voies très diverses par lesquelles l'énergie est mise à disposition, quelques ordres de grandeur des consommations aux échelles globales et individuelles sont présentés, en soulignant la place dominante des énergies fossiles - en dépit de leurs conséquences climatiques et environnementales. Les pollutions des eaux, de l'atmosphère et des sols sont discutées, en démontrant leurs conséquences parfois très concrètes sur la santé des humains et des écosystèmes.

La quatrième séance est dédiée à la biodiversité, qui se décline en termes d’espèces, de différenciation génétique au sein d’une espèce et d’écosystèmes regroupant des espèces en interaction entre elles et avec leur milieu naturel. Elle est confrontée à deux menaces importantes : le changement d'usage des terres et le phénomène de surexploitation.

La cinquième séance présente les trois autres menaces sur la biodiversité : le changement climatique, les pollutions et les espèces envahissantes. On y découvre les modèles développés pour prévoir l’évolution de la biodiversité en réponse au réchauffement climatique. Les mesures visant à réduire le réchauffement sont discutées à l’aune de leur impact, pas toujours favorable, sur la biodiversité.

La sixième séance présente les principales caractéristiques du système climatique et fait le lien entre le changement climatique et les émissions de gaz à effet de serre par les différents secteurs d’activité humaine. Les diverses méthodes d’étude du climat sont présentées, ainsi que les modèles de climat, leurs bases physiques et la manière dont ils sont contraints par les données témoignant des climats passés et les observations actuelles.

La septième séance aborde la manière de projeter les climats futurs, à partir de scénarios d'émissions de gaz à effet de serre eux-mêmes dépendant des choix de société. On y décrit certaines manifestations importantes du changement climatique, notamment la multiplication d'événements climatiques extrêmes en France et ailleurs dans le monde. Les impacts de ces changements physiques sur les cultures, la végétation et les écosystèmes marins tout comme sur la santé humaine sont abordés.

La huitième séance présente les processus d’adaptation aux changements climatiques et les transformations de société et de gouvernance que cette adaptation impose. Deux secteurs sont choisis pour illustrer le processus d’adaptation : celui de la santé publique et celui de l’agriculture.

La neuvième séance est consacrée aux pistes possibles pour limiter le réchauffement et lutter contre l’érosion de la biodiversité. Cela suppose d’atteindre des émissions nettes de CO2 nulles d'ici 2050, et de revoir notre rapport au vivant et nos modes d’appropriation des terres et des mers. Il faut donc repenser nos façons de produire, travailler, consommer, nous déplacer tout en visant l’équité sociale, ce qui implique nécessairement des compromis dans nos choix sociétaux, économiques et technologiques.

Le principal objectif de cet enseignement est de faire comprendre les mécanismes et conséquences liés au réchauffement climatique et à l’érosion de la biodiversité, ainsi que leurs relations avec nos modes de vie et de consommation. Plus généralement, il s’agira d’acquérir une vision transversale pour appréhender les changements globaux, notamment en lien avec les objectifs de développement durable de l’ONU et le concept de limites planétaires. Les perspectives d’adaptation et de remédiation aux grandes transformations sont également présentées.

L’ensemble des cours est disponible en ligne, en version asynchrone. Le cours se décompose en 9 chapitres, complétés par un TD (ce dernier est proposé en direct, mais son enregistrement est mis en ligne pour les absents). Une ou deux séances de questions-réponses en direct sont également organisées. Un contrôle continu est associé à chaque cours, et un examen final est organisé en fin de session.

Développer une compréhension systémique des enjeux de la transition écologique, dans une approche pluri/transdisciplinaire : articuler différentes échelles de temps et d’espaces, appréhender le concept de limites planétaires, comprendre l’organisation du vivant sur le système Terre, savoir reconnaitre et classer les services fournis par les écosystèmes, faire le lien entre production, consommation et conséquences environnementales.

Etre capable de se projeter dans l’avenir : distinguer prévision et prospective, situer les évolutions actuelles du système terre et les projections pour l’avenir par rapport aux évolutions passées, comprendre comment sont construits modèles et scénarios, identifier les leviers d’adaptation et de transformation des sociétés.

Enjeux de la transition écologique (coll. Sous la direction de Jean-Michel Lourtioz, Jane Lecomte et Sophie Szopa), EDP Sciences, http://doi.org/10.1051/978-2-7598-2661-2

Plusieurs thèmes sont abordés lors du second semestre, dans la continuité de ce qui a été vu durant le premier. A propos des moyens à la disposition de l’administration, après l’acte administratif unilatéral, la première partie du cours portera sur les contrats administratifs (critères d’identification et régime). Les fins de l’activité administrative constitueront la seconde partie du cours : la police administrative d’abord, qui consiste à protéger l’ordre public, puis le service public. Seront enfin étudiées les limites de l’activité administrative : le contrôle exercé par le juge administratif principalement, mais pas uniquement, et en particulier, le régime de la responsabilité.

Comprendre les principes et spécificités du droit régissant l’activité administrative. Maitriser les bases du commentaire de décision, essentiel en droit administratif compte tenu de sa nature jurisprudentielle. Comprendre la solution adoptée par le juge, son raisonnement et l’expliquer dans un commentaire articulé autour d’un plan cohérent

Le cours combine une présentation magistrale et des moments de participation des étudiants, à partir d’un fascicule composé des principales décisions citées dans le cours.
Les conférences de méthode sont consacrées à la méthode du commentaire de décision. A partir de décisions (de principe ou d’application), des commentaires sont réalisés en groupe : lecture, identification du / des problèmes de droit, compréhension des enjeux, mobilisation des connaissances, établissement d’un plan…

La matière contient les différentes sources de responsabilité (contrat, quasi-contrat, responsabilité), retrace l’ensemble de ses évolutions puis expose à la fois les règles communes à chaque source, contractuelle ou extracontractuelle, de responsabilité, et les règles qui leur sont propres. Elle développe plus précisément les différents faits générateurs de responsabilité civile extracontractuelle, et présente également les régimes spéciaux d’indemnisation.
Dans l’exposé des différentes évolutions que la matière a connues, elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par la réforme opérée en 2016 du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve, et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d’avril 2016 et de mars 2017.

Comprendre l'articulation des règles juridiques;
Identifier et qualifier les situations juridiques
Produire des écrits juridiques sous forme de commentaire et de cas pratique

Le cours est organisé sous forme de conférences de méthode. Il est divisé en chapitres, chacun d’eux contient une introduction générale, suivi d’un exposé approfondi des règles applicables qu’accompagnent , à la fin de chaque chapitre, plusieurs compléments pédagogiques. Une part est également réservée à la présentation de l’actualité législative et jurisprudentielle sur le thème considéré.

Le plan de ce cours couvre les principaux éléments nécessaires à la compréhension du système fiscal ainsi que les enjeux actuels de l'impôt :
définitions de l'impôt (juridique, sociologique et économique), les mécanismes de l'imposition (établissement, liquidation, recouvrement), les sources du droit fiscal (sources internationales -droit international et droit de l'Union européenne - et sources internes - principes constitutionnels, la loi, le règlement, la doctrine administrative), l'impôt sur le revenu (contribuables concernés, les différentes catégories de revenu, calcul de l'impôt) la taxe sur la valeur ajoutée (champ d'application, TVA collectée, TVA déductible, modalités de recouvrement), l'imposition du patrimoine (imposition annuelle : taxes foncières, impôt sur la fortune immobilière / imposition occasionnelle : droits de mutation, droits de succession).

connaître les éléments utiles pour que les étudiants aient une vue synthétique et aussi complète que possible de notre système fiscal?

• Acquérir des connaissances pour comprendre et analyser les questions posées par la fiscalité actuelles.

conférences de méthodes menées de manière interactive par un échange oral avec les étudiants

Grâce à l’étude d’un certain nombre de grands auteurs relevant du champ de la philosophie politique classique – Platon et Aristote –, moderne – Machiavel, Hobbes, Montesquieu, Rousseau - contemporaine – H. Arendt pour ses analyses de la domination totalitaire – et de l’histoire des idées politiques, entre autres, – G. Orwell sur le totalitarisme et D. Rousset sur les univers concentrationnaires – il s’agit de confronter les étudiant-e-s à des textes, des analyses et des débats portant sur les différents régimes politiques ayant existé et sur l’avènement de ce régime inédit que fut le régime totalitaire. Un détour certes mais il est conçu pour permettre aux étudiant-e-s de mieux appréhender certains enjeux et débats contemporains relatifs, notamment, à ce qu’il est convenu d’appeler la crise de la citoyenneté et de la représentation politique.

Analyser des textes parfois complexes et de synthèse auxquelles s’ajoutent des capacités rédactionnelles indispensables.
Mobiliser des connaissances relevant de champs disciplinaires distincts mais souvent connexes: philosophie politique, histoire des idées, histoire sociale, politique et institutionnelle.

Il s’agit d’un cours magistral sans TD. Cette demande de précision n’est pas véritablement pertinente. Je peux préciser ceci: de nombreux documents: articles, extraits d’ouvrages, etc... sont communiqués aux étudiant-e-s par voie électronique.

Le droit pénal général est l’étude des conditions communes à l’ensemble des infractions, à la détermination de la responsabilité de l’auteur et au prononcé d’une sanction pénale. Le cours est divisé en trois grandes parties : Partie 1 : L’infraction ; Partie 2 : La responsabilité pénale ; Partie 3 : La sanction pénale.

Utiliser le Code pénal; Comprendre les textes juridiques et la jurisprudence; Restituer un arrêt

Cours magistral

Droit pénal général, B. Bouloc, 26e éd., Dalloz, 2019.