M1 Droit de la propriété intellectuelle et du numérique - Site Sceaux

Candidater à la formation
  • Capacité d'accueil
    60
  • Langue(s) d'enseignement
    Français
  • Établissement référent
    Université Paris-Saclay
Année dans le diplôme
Master 1
Objectifs pédagogiques de la formation

Le M1 droit de la propriété intellectuelle/droit du numérique est une véritable formation pré-spécialisée dans le domaine de l'IP/IT. Il s'agit d'une offre de formation rare en France, d'autant plus utile pour les étudiants que les besoins du secteur vont grandissants.
Les étudiants suivent des enseignements issus du tronc commun (droit des contrats spéciaux, droit commercial, droit international privé, etc.) et de nombreux enseignements de spécialité, qui prennent des formes variées :
- cours (introduction à la propriété intellectuelle, droit du commerce électronique, etc.)
- séminaires, sous forme de pédagogie inversée, en droit de la propriété littéraire et artistique comme en droit de la propriété industrielle
- cours de spécialité en anglais (European market law, international and european IP law).
Le projet tutoré permet par ailleurs aux étudiants de rédiger un mémoire, de produire un rapport de stage ou un retour d'expérience (participation à la vie du collectif créé par les étudiants de la formation, participation à des concours, organisation d'un colloque, etc.).
La semaine d'immersion vient conclure l'année en proposant aux étudiants des rencontres professionnelles (visite de la Sacem, etc.) et l'organisation d'un événement (colloque, concours de plaidoirie, etc.).

Lieu(x) d'enseignement
SCEAUX
Pré-requis, profil d’entrée permettant d'intégrer la formation
Obtention de la licence de droit. Processus de sélection.
Compétences
  • Maîtriser les fondamentaux.

  • Intégrer les enjeux internationaux.

  • Valoriser et défendre le patrimoine incorporel.

  • Appréhender l'environnement technologique et économique de la société numérique.

  • Mener à bien un projet d'insertion professionnelle et/ou de recherche.

Profil de sortie des étudiants ayant suivi la formation

Les étudiants sont pleinement préparés, à l'issue de l'année de pré-spécialisation, à intégrer une formation hautement spécialisée en IP/IT.

Débouchés de la formation

Poursuite d'études en M2.

Laboratoire(s) partenaire(s) de la formation

Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel.

Acquisition des fondamentaux.

Matières Ects Cours TD TP
Protection internationale et européenne des droits de l'homme 3 30
Droit du marché intérieur européen 3 30
Procédure civile 2 3 30
Matières Ects Cours TD TP
Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement 5 30 15
Droit civil : contrats spéciaux + TD 5 30 15
Introduction à la propriété intellectuelle 4 30
Matières Ects Cours TD TP
Théorie et pratique des TIC 1 2 12 10
Matières Ects Cours TD TP
Anglais (certification possible) 3 30
European Market Law 2 20
Droit international privé 1 3 30

Approfondir l'étude des fondamentaux.

Matières Ects Cours TD TP
Propriété littéraire et artistique (séminaires) 5 30
Propriété industrielle (séminaires) 5 30
Droit du commerce électronique 3 20
Libertés individuelles et nouvelles techniques 3 20
Droit de la concurrence 3 30
Période(s) de candidatures
Pièces justificatives facultatives
  • Dossier VAPP (obligatoire pour toutes les personnes demandant une validation des acquis pour accéder à la formation)

Pièces justificatives obligatoires
  • Curriculum Vitae

  • Lettre de motivation

  • Tous les relevés de notes des années/semestres validés depuis le BAC à la date de la candidature

Responsable(s) de la formation
Julie GROFFE - julie.groffe@u-psud.fr
Secrétariat pédagogique
Virginie LEPUIL - virginie.lepuil@u-psud.fr