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Élections des représentantes et représentants des usagers aux conseils centraux et des personnels et des usagers aux conseils GS & EUPC 2022

Résultats

Du 14 au 18 février se sont déroulées, par voie électronique, les élections des représentantes et représentants des usagers aux conseils centraux et des personnels et des usagers aux conseils GS & EUPC 2022.

La proclamation des résultats de ces élections est disponible via le document ci-après :

Rappel de l’ensemble du processus électoral

Les élections aux conseils centraux et aux conseils des Graduate Schools et de l’École Universitaire de Premier Cycle auront lieu du 14 au 18 février 2022.

Les usagers* de l’Université Paris-Saclay, des établissements-composantes, des organismes nationaux de recherche et des universités UVSQ et Évry sont appelés à élire leurs représentantes et représentants aux conseils centraux (conseil d'administration et conseil académique).

Les personnels et usagers* de l’Université Paris-Saclay, des établissements-composantes, des organismes nationaux de recherche et des universités UVSQ et Evry sont appelés à élire leurs représentantes et représentants aux conseils des Graduates School et au conseil de l’École Universitaire de Premier Cycle (scrutin partiel pour les sièges vacants usagers et sièges vacants personnels)

Information importante : Si vous appartenez au collège A, vous ne figurez pas sur la liste électorale, aucun scrutin n’étant ouvert pour votre collège pour ces élections.

*sont appelés à voter l’ensemble des usagers régulièrement inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiant, de doctorant ou d’élève de l’Université Paris-Saclay, d’un établissement-composante, ou d’une université membre-associée de l’Université Paris-Saclay

Les instances à élire

La Présidente et les conseils centraux assurent la gouvernance de l’Université Paris-Saclay. Les conseils centraux sont le Conseil d’administration (CA) et le Conseil Académique (CAC) :

  • Le CA est l’organe stratégique de l’université. Il définit la politique de l’université par ses délibérations. Le CA est composé de 18 représentantes et représentants élus, dont 4 pour les usagers.
  • Le CAC a également pour rôle d’assurer le fonctionnement de l’Université par ses délibérations et ses avis. Il est composé de 2 commissions : la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) et la Commission de la Recherche (CR). La CFVU est composée de 32 représentantes et représentants élus dont 14 pour les usagers. La CR est composée de 28 représentantes et représentants élus dont 4 pour les doctorantes et doctorants.

L’école universitaire de premier cycle Paris-Saclay est dotée d’un conseil constitué d’élu·es du personnel et d’élu·es usagers, de représentantes et représentants des composantes, des établissements-composantes, des universités membres-associées, du conseil académique, et de personnalités extérieures.
Les électeurs et électrices des collèges des personnels répondent aux règles électorales instituées pour le conseil d’administration de l’Université Paris-Saclay, et sont répartis par grands secteurs de formation selon les règles définies pour la commission de la formation et de la vie universitaire. Les électeurs et électrices du collège des usagers sont les usagers inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours de premier cycle.

Chaque école graduée (« graduate school ») s’appuie sur un conseil d’école graduée, constitué d’élus étudiants et personnels, de membres de droit, de membres nommés et du directeur et des directeurs adjoints.

Les modalités de vote

Les élections sont organisées par voie électronique. Seul le vote électronique par internet est autorisé.

Les électeurs et électrices recevront par mail les consignes nécessaires afin de procéder à ce vote. Un prestataire extérieur, disposant de toutes les autorisations légales (CNIL et certification), a en charge le processus d’élection.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Afin de permettre aux électeurs et électrices ne bénéficiant pas, dans le cadre de leurs activités, professionnelles ou de formation, d’un accès à internet, un poste informatique en accès, libre et facile, muni d’un système garantissant la confidentialité sera mis à leur disposition dans leur établissement.

Lieux de vote physiques

Calendrier

Le 17 janvier 2022, et au plus tard 20 jours avant la date du scrutin : affichage des listes électorales

Lundi 31 janvier 2022 : Date limite de dépôt des candidatures, des professions de foi et des soutiens, à la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles de l’Université Paris-Saclay : soit par voie électronique (adresse de la plateforme de dépôt à venir), soit par dépôt au bâtiment 351, rez-de-chaussée, avenue Jean Perrin - 91405 ORSAY CEDEX

Au plus tard le 8 février 2022 : Date limite de demande d’inscription sur les listes électorales pour les personnes dont l’inscription sur les listes n’est pas automatique mais subordonnée à une demande de leur part

Du 14 au 18 février 2022 : SCRUTIN électronique
(du lundi 14 février à 8h au vendredi 18 février à 14h)

Dans les trois jours qui suivent la fin des opérations électorales : Proclamation des résultats

Conformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements.

PRÉSENTATION DES CONSEILS CENTRAUX

Les conseils centraux sont des organes collégiaux qui assurent le fonctionnement de l'Université par le vote de délibérations.

Le Conseil d'administration se réunit en formation plénière pour exercer des compétences générales définies par l'article 14 des statuts de l'Université.

Le Conseil académique regroupe les membres de la Commission de la Recherche (CR) et de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), il dispose de compétences propres distinctes de ces deux commissions et les exerce par le vote de délibérations. Ces compétences sont définies à l'article 16 des statuts de l'Université. Le CAC se réuni au moins deux fois par an et avant chaque CA dont la décision requiert un avis du CAC. Constitué en section disciplinaire, le CAC exerce le pouvoir disciplinaire en premier ressort à l'égard des enseignantes-chercheuses, des enseignants-chercheurs, des enseignantes et enseignants ainsi que des étudiantes et étudiants de l'Université.

La CFVU et la CR sont des instances décisionnelles et consultatives disposant chacune de compétences propres définies par les articles 18 et 20 des statuts de l'Université.

PRÉSENTATION DE L’ÉCOLE UNIVERSITAIRE DE PREMIER CYCLE PARIS-SACLAY

L’École universitaire de premier cycle Paris-Saclay est la composante interne de l’Université Paris-Saclay consacrée aux diplômes de premier cycle. Elle s’inscrit dans l’environnement académique, scientifique et économique de l’Université, et a l’ambition de construire sa dynamique pédagogique autour du projet personnel et des aspirations de ses étudiants. Pour cela, elle mise sur la qualité de ses formations, l’innovation pédagogique et l’accompagnement personnalisé.
L’objectif de l’École universitaire de premier cycle Paris-Saclay est de faire en sorte que l’étudiant trouve sa place dans le milieu universitaire, d’assurer et d’accompagner sa réussite.

PRÉSENTATION DES GRADUATE SCHOOLS DE L’UNIVERSITE PARIS-SACLAY

A partir du Master, l’offre de formation est structurée en 17 graduate school et 1 institut. Les Graduate Schools et Institut de l’Université Paris-Saclay couvrent trois larges secteurs : sciences et ingénierie, sciences de la vie et santé, sciences humaines et sociales.
Ces ensembles coordonnés de mentions de masters, de programmes de formation et de recherche, et d’écoles doctorales regroupent les équipes dont les activités s’organisent autour d’une thématique, discipline ou mission bien définies. Ils ont pour objectif de rendre visibles et de valoriser les diplômes, les diplômés et les activités de recherche aux niveaux national et international, et de développer des synergies et des mutualisations entre les acteurs du périmètre.

DOCUMENTS UTILES

L’ensemble des documents relatifs aux opérations électorales sont disponibles sur l'espace suivant : https://cirrus.universite-paris-saclay.fr/s/GDANpgawA9Kg2KX .
L’espace contient les documents suivants :
-    Décision portant organisation des élections ;
-    Les formulaires de rectification des listes électorales ;
-    Les formulaires de demande d’inscription sur les listes électorales ;
-    Les candidatures et professions de foi.

LIENS UTILES

-    le code de l’éducation, et notamment ses articles L712-1 et suivants, L719-1 et suivants, L 953-2, R 712-1 à R 712-8 et D719-1 à D719-40, dans sa version issue des modifications introduites par le décret n°2020-1205 du 30 septembre 2020 : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006071191/2020-11-06/   ;
-    le décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019 portant création de l’Université Paris-Saclay et approbation de ses statuts, et les règlements intérieurs des conseils centraux, des graduate schools et de l'École universitaire de premier cycle Paris-Saclay : https://www.universite-paris-saclay.fr/luniversite/textes-statutaires-et-actes-reglementaires/statuts-et-reglements-interieurs ;
 

KITS COMMUNICATION

- Kit com 1 : kit com Constitution des listes des candidates et candidats

- Kit com 2 : dates et instructions à destination des personnels

- Kit com 3 : dates et instructions à destination des usagers

Document didactique réexpliquant l'enjeu des élections (format PDF)