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Elections 2023 à l'Université Paris-Saclay

Vie de l'université Article publié le 15 décembre 2022 , mis à jour le 17 février 2023

Renouvellement complet des représentant·es des usagers aux conseils des Graduate Schools et de l'Ecole Universitaire de Premier Cycle Paris-Saclay et renouvellement partiel des représentant·es des personnels à la Commission de la Recherche et dans les conseils des Graduate Schools

Proclamation des résultats

Vous trouverez ci-après la déclaration de proclamation des résultats pour les élections qui ont eu lieu du 13 au 17 février 2023

Information de l’ensemble du processus électoral

Les élections pour la Commission de la recherche et aux conseils des Graduate School et de l’École Universitaire de Premier Cycle auront lieu du 13 au 17 février 2023.

Les personnels de l’Université Paris-Saclay, des établissements-composantes, des organismes nationaux de recherche et des universités UVSQ et Évry sont appelés à élire leurs représentantes et représentants à la Commission de la recherche (scrutin partiel) et aux conseils des GS (scrutin partiel).

Les usagers* de l’Université Paris-Saclay, des établissements-composantes, des organismes nationaux de recherche et des universités UVSQ et Evry sont appelés à élire leurs représentantes et représentants aux conseils des Graduate School (scrutin complet) et de l’Ecole Universitaire de Premier Cycle (scrutin complet).

*Les usagers appelés à voter sont l’ensemble des usagers régulièrement inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiant, étudiante, de doctorant, doctorante ou d’élève de l’Université Paris-Saclay, d’un établissement-composante, ou d’une université membre-associée de l’Université Paris-Saclay.

Les listes électorales sont consultables :

- Pour les usagers, elles sont disponibles sur la page internet des élections, via le lien suivant : https://cirrus.universite-paris-saclay.fr/s/S8y2c8FTNK8sjDL

- Pour les personnels, les listes sont disponibles sur le portail de l'Université (lien cliquable) et sur les sites intranet des établissements.

Les instances à élire

La commission de la recherche (CR) est un organe consultatif et décisionnaire. La CR est notamment en charge de la politique de recherche de l’Université. Pour rappel : Les conseils centraux sont le Conseil d’administration (CA) et le Conseil Académique (CAC) composé de deux commissions : la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) et la Commission de la Recherche (CR).

  • Le CA est l’organe stratégique de l’université. Il définit la politique de l’université par ses délibérations. Le CA est composé de 18 représentantes et représentants élus, dont 4 pour les usagers.
  • Le CAC a également pour rôle d’assurer le fonctionnement de l’Université par ses délibérations et ses avis. Il est composé de 2 commissions : la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) et la Commission de la Recherche (CR). La CFVU est composée de 32 représentantes et représentants élus dont 14 pour les usagers. La CR est composée de 28 représentantes et représentants élus dont 4 pour les doctorantes et doctorants.

L’école universitaire de premier cycle Paris-Saclay est dotée d’un conseil constitué d’élu·es du personnel et d’élu·es usagers, de représentantes et représentants des composantes, des établissements-composantes, des universités membres-associées, du conseil académique, et de personnalités extérieures. Les électeurs et électrices du collège des usagers sont les usagers inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours de premier cycle.

Chaque école graduée (« graduate school ») s’appuie sur un conseil d’école graduée, constitué d’élus étudiants et personnels, de membres de droit, de membres nommés et du directeur et des directeurs adjoints.

A savoir : en tant que personnel, quelles sont les GS pour lesquelles voter sachant que c’est un scrutin partiel ?

  • Chimie
  • Health and Drug Sciences
  • Humanités – Sciences du patrimoine
  • Physique – Axe Astro
  • Métiers de la recherche et enseignement supérieur
  • Éducation, enseignement, formation
  • Chimie
  • Géoscience, climat, environnement et planètes
  • Health and Drug Sciences
  • Biosphera
  • Chimie
  • Science de l’ingénierie et des systèmes
  • Humanités – sciences du patrimoine

Les modalités de vote

Les élections sont organisées par voie électronique. Seul le vote électronique par internet est autorisé.

Les électeurs et électrices recevront par courriel les consignes nécessaires afin de procéder à ce vote. Un prestataire extérieur, disposant de toutes les autorisations légales (CNIL et certification), a en charge le processus d’élection.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Afin de permettre aux électeurs et électrices ne bénéficiant pas, dans le cadre de leurs activités, professionnelles ou de formation, d’un accès à internet, un poste informatique en accès, libre et facile, muni d’un système garantissant la confidentialité sera mis à leur disposition dans leur établissement.

Calendrier

(sous réserve de l’avis du comité électoral consultatif)

Le 23 janvier 2023, et au plus tard 20 jours avant la date du scrutin : affichage des listes électorales

Lundi 30 janvier 2023 à 12h00 : Date limite de dépôt des candidatures, des professions de foi et des soutiens, à la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles de l’Université Paris-Saclay : soit par voie électronique ( https://universite-paris-saclay.legavote.fr), soit par dépôt à l’adresse Direction des affaires juridiques et institutionnelles bâtiment 351, rez-de-chaussée, avenue Jean Perrin - 91405 Orsay

Au plus tard le 7 février 2023 à 12h00 : Date limite de demande d’inscription sur les listes électorales pour les personnes dont l’inscription sur les listes n’est pas automatique mais subordonnée à une demande de leur part

Du 13 au 17 février 2023 : SCRUTIN électronique
(du lundi 13 février à 8h00 au vendredi 17 février à 14h00)

Dans les trois jours qui suivent la fin des opérations électorales : Proclamation des résultats

Conformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements.

PRESENTATION DE L’ÉCOLE UNIVERSITAIRE DE PREMIER CYCLE PARIS-SACLAY

L’École universitaire de premier cycle Paris-Saclay est la composante interne de l’Université Paris-Saclay consacrée aux diplômes de premier cycle. Elle s’inscrit dans l’environnement académique, scientifique et économique de l’Université, et a l’ambition de construire sa dynamique pédagogique autour du projet personnel et des aspirations de ses étudiantes et étudiants. Pour cela, elle mise sur la qualité de ses formations, l’innovation pédagogique et l’accompagnement personnalisé.
L’objectif de l’École universitaire de premier cycle Paris-Saclay est de faire en sorte que l’étudiant et l’étudiante trouve sa place dans le milieu universitaire, d’assurer et d’accompagner sa réussite.

PRESENTATION GRADUATE SCHOOLS DE L’UNIVERSITE PARIS-SACLAY

A partir du Master, l’offre de formation est structurée en 17 graduate schools et 1 institut. Les Graduate Schools et Institut de l’Université Paris-Saclay couvrent trois larges secteurs : sciences et ingénierie, sciences de la vie et santé, sciences humaines et sociales.
Ces ensembles coordonnés de mentions de masters, de programmes de formation et de recherche, et d’écoles doctorales regroupent les équipes dont les activités s’organisent autour d’une thématique, discipline ou mission bien définies. Ils ont pour objectif de rendre visibles et de valoriser les diplômes, les diplômé·es et les activités de recherche aux niveaux national et international, et de développer des synergies et des mutualisations entre les acteurs du périmètre.

DOCUMENTS UTILES

L’ensemble des documents relatifs aux opérations électorales sont disponibles sur l'espace suivant : https://cirrus.universite-paris-saclay.fr/s/S8y2c8FTNK8sjDL
L’espace contient les documents suivants :
- Décision portant organisation des élections ;
- Les formulaires de rectification des listes électorales ;
- Les formulaires de demande d’inscription sur les listes électorales ;
- Les listes électorales des usagers ;
- Les candidatures et professions de foi.

Pour les personnels, les listes électorales sont disponibles sur les sites intranet des établissements. Pour l'Université Paris-Saclay, les listes sont disponibles sur le portail intranet : https://portail.universite-paris-saclay.fr/

LIENS UTILES

le code de l’éducation, et notamment ses articles L712-1 et suivants, L719-1 et suivants, L 953-2, R 712-1 à R 712-8 et D719-1 à D719-40, dans sa version issue des modifications introduites par le décret n°2020-1205 du 30 septembre 2020 : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006071191/2020-11-06/   ;

le décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019 portant création de l’Université Paris-Saclay et approbation de ses statuts, et les règlements intérieurs des conseils centraux, des graduate schools et de l’Ecole universitaire de premier cycle Paris-Saclay sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.universite-paris-saclay.fr/luniversite/textes-statutaires-et-actes-reglementaires/statuts-et-reglements-interieurs

KITS COMMUNICATION

- Kit com 1 : Constitution des listes des candidates et candidats
- Kit com 2 : dates et instructions à destination des personnels
- Kit com 3 : dates et instructions à destination des usagers
Pour télécharger les kits com : https://cirrus.universite-paris-saclay.fr/s/XQArE9RizMPSZD9 

FOIRE AUX QUESTIONS

CONTACT

Pour toute question ou information supplémentaire : elections.daji@universite-paris-saclay.fr