L3 Droit
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Tarifs et bourses
Les montants peuvent varier selon les formations et votre situation.
Capacité d’accueil
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Pièces justificatives
Facultatives
Document justificatif des candidats exilés ayant un statut de réfugié, protection subsidiaire ou protection temporaire en France ou à l’étranger (facultatif mais recommandé, un seul document à fournir) :
- Carte de séjour mention réfugié du pays du premier asile
- OU récépissé mention réfugié du pays du premier asile
- OU document du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés reconnaissant le statut de réfugié
- OU récépissé mention réfugié délivré en France
- OU carte de séjour avec mention réfugié délivré en France
- OU document faisant état du statut de bénéficiaire de la protection subsidiaire en France ou à l’étranger.
| Subjects | ECTS | Semestre | Lecture | TD | practical class | Cours-TD | Lecture/practical class | TD-TP | distance-learning course | Project | Supervised studies |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 UEs au choix S6 | |||||||||||
| Histoire des colonisations et des indépendances | Semestre 2 | 30 | |||||||||
Histoire des colonisations et des indépendancesSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Droit(s) de la société numérique | Semestre 2 | 30 | |||||||||
Droit(s) de la société numériqueSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Objectifs d'apprentissage
Relevant du Bloc "Situer un problème dans son contexte, l'UE Droit(s) de la société numérique vise, notamment, à Anticiper de façon critique les évolutions d'un environnement complexe. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Capacité à acquérir des connaissances pertinentes dans un domaine extra-juridique, Capacité à évaluer l'adaptabilité d'un instrument normatif, Capacité à intégrer les évolutions induites par une société numérique. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : EX:Examen ou épreuve théorique Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Histoire du droit des affaires | Semestre 2 | 30 | |||||||||
Histoire du droit des affairesSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Intimement lié au droit des obligations, le droit des affaires, dans sa dimension historique, concerne la constitution et les formes de sociétés (théorie de la société, théorie de la personne morale), la gestion juridique du risque (assurance), la circulation des biens (transports, voies de circulation), la monétisation des biens attachée à leur valeur marchande (théorie de la monnaie, bourse), les moyens juridiques d'investissement (prêt à intérêts, banque) et de paiement (lettre de change, billet à ordre, chèque). Le cours se propose de présenter aux étudiants les éléments de réflexion nécessaires à la compréhension globale et fine du droit des affaires, en restituant la construction du droit des affaires dans une perspective historique. Comme tout enseignement d'histoire du droit, il ne s'agit pas d'un cours descriptif. Au contraire, ce cours repose sur des éléments solides de théorie du droit et de culture juridique. Objectifs d'apprentissage
Dominer les archétypes des instruments de commerce et de crédit, en maîtrisant les techniques des anciennes cités marchandes susceptibles de questionner le droit et la pratique des usages commerciaux contemporains. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Examen oral (EX) Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| 2 UEs au choix S5 | |||||||||||
| Problèmes sociaux contemporains | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Problèmes sociaux contemporainsSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Etude d'une série de problèmes sociaux contemporains. Objectifs d'apprentissage
Objectifs d'apprentissage : Connaissance, analyse et décryptage des problèmes sociaux contemporains à partir de thématiques liées à l'actualité. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : EX : Examen écrit ("petites questions")ou oral. Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Histoire des idées politiques | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Histoire des idées politiquesSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Dans une société menacée par un reflux du politique, il semble nécessaire de s'interroger sur les principales doctrines qui ont forgé la pensée politique occidentale jusqu'à la Révolution française : doctrines forgées dans le cadre des sociétés antiques, puis de la chrétienté féodale, jusqu'au développement de l'État-Nation, dont les doctrines souffrirent finalement de la remise en cause de l'État monarchique. Objectifs d'apprentissage
S'approprier le contenu des grandes doctrines politiques, pour comprendre les enjeux contemporains de la citoyenneté et de la démocratie, en sachant mener une analyse critique de textes tirés de la pensée politique. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : EX:Examen ou épreuve théorique Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Histoire du droit des obligations | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Histoire du droit des obligationsSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Le Code civil français de 1804 établit un principe individualiste en matière de droit des contrats que la philosophie juridique kantienne de l'autonomie de la volonté a ensuite consolidé. Le consensualisme, objet de vives critiques au siècle dernier, constitue aujourd'hui une problématique. Le cours d'Histoire des obligations, grâce aux droits romain et moderne, présente la genèse de l'obligation contractuelle française autant qu'une mise en perspective des articles 1103 et 1109 du Code civil nouveau. Objectifs d'apprentissage
Appréhender la nomenclature des contrats, la genèse de l'autonomie de la volonté, les incidences du formalisme à partir du legs romain, en identifiant les enjeux de l'éthique contractuelle. l'Unité d'Enseignement sollicitera la capacité à intégrer la notion d'équilibre dans les rapports juridiques et dans l'élaboration de la norme. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : EX : Epreuve théorique Bibliographie
CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves), BOUGLE (Claire), Introduction historique au droit des obligations, coll. Objectif droit, 2e éd., Paris, Lexis Nexis, 2011 Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Comptabilité générale | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Comptabilité généraleSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Connaitre le fonctionnement de l'entreprise Maitriser les différents secteurs d'activité Maitriser les bases de mathématique Programme / plan / contenus
La comptabilité générale est une technique qui consiste à enregistrer les opérations inhérentes au patrimoine et à l"activité d'une manière régulière et règlementée par le plan comptable génrale en vue d'établir les ètats financiers ; le bilan le compte de résultat et l'annexe à la clôture de chaque exercice. Plan de cours de comptabilité générale 1/Les objectifs de la comptabilité générales. 2/La présentation des comptes annuels : -Le bilan -Le compte de résultat 3/L'organisation comptable -Le livre journal -Le grand livre -La balance 4/Les enregistrements comptables : -Le compte -le principe de la partie double -La taxe sur valeur ajoutée. -La facturation des achats et des ventes -Les charges externes -Les salaires -Les opérations de financement et d'investissement 5/ Les travaux d'inventaire -Les amortissements -Les dépréciations et les provisions -La régularisation des comptes de gestion. Objectifs d'apprentissage
Appliquer le principe de la partie double Maitriser les intitulés et les numéros de compte Enregistrer les opérations dans le livre journal. Établir le bilan et le compte de résultat. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : EX:Examen ou épreuve théorique Bibliographie
La comptabilité racontée aux juristes Édition lexis-Ne xis Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Subjects | ECTS | Semestre | Lecture | TD | practical class | Cours-TD | Lecture/practical class | TD-TP | distance-learning course | Project | Supervised studies |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 UE au choix S5 | |||||||||||
| Atelier de Recherche interdisciplinaire Projet tuteuré | Semestre 1 | 7.5 | |||||||||
Atelier de Recherche interdisciplinaire Projet tuteuréSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
7.5
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Atelier de recherche interdisciplinaire favorisant le travail en équipe : chaque groupe, composé de trois étudiants au maximum, sera chargé de concevoir une présentation critique sur un thème tiré d'une liste préalablement déterminée par le responsable de la l'UE, en concertation avec les enseignants chargés de cours, dans l'année concernée, associés à l'exercice. Les thèmes seront rédigés sous forme de sujets « croisés » (ex : « Fraternité et Société » - Sujet croisé Histoire du droit des obligations / Droit des Sociétés). L'étudiant pourra développer son travail au S6 en rédigeant un Mémoire sur la thématique retenue à l'occasion du Projet tuteuré. na Objectifs d'apprentissage
Relevant du BCC "Agir et communiquer", l'UE projet tuteuré vise à Développer une argumentation avec éloquence et rhétorique, en sachant travailler en équipe et en réseau ainsi qu'en autonomie et responsabilité au service d'un projet ou d'un client. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Identifier et sélectionner diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet ; Développer une argumentation avec esprit critique (oral et écrit) ; Se servir des différents registres de la langue française (oral et écrit) ; Savoir coordonner ses actions au sein d'un groupe. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu + restitution rédigée en fin de semestre. Examen : Chaque groupe proposera à l'oral sa présentation critique pendant 7 minutes. Le jury déterminera la note obtenue par les trois étudiants concernés à l'issue de cette audition Bibliographie
na Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| Atelier Art oratoire | Semestre 1 | 7.5 | |||||||||
Atelier Art oratoireSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
7.5
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Programme / plan / contenus
Séance 1 : Le corps dans l'espace Séance 2 : Le débat Séance 3 : La plaidoirie d'éloquence Séance 4 : La prise de parole en contexte professionnel Objectifs d'apprentissage
L'objectif de cet atelier est l'appropriation des techniques oratoires : maîtrise de l'oral, étude de la structure du discours, débats de groupe, entretiens professionnels. Bibliographie
A. Schopenhauer, L'art d'avoir toujours raison, Librio, éd. 2021 R. Cialdini, Influence et manipulation, L'art de la persuasion, Pocket, éd. 2021 M. Aron, Les grandes plaidoiries des ténors du barreau, Pocket, 2010 C. Boutin, Les grands discours du XXe siècle, Flammarion, Champs classiques, 2009 B. Périer, La parole est un sport de combat, Le livre de poche, 5e éd., 2021 Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| UEs obligatoires | |||||||||||
| Anglais S5 | Semestre 1 | 15 | |||||||||
Anglais S5Semestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Anglais
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale. Objectifs d'apprentissage
Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu Bibliographie
Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| Bilan de compétences | Semestre 1 | 4 | |||||||||
Bilan de compétencesSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
4
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Présentation des outils psychométriques et de la plateforme (tests de personnalité), réalisation des tests par les étudiants (en ligne), feedback. Objectifs d'apprentissage
Relevant du bloc "Agir et communiquer", l'UE Bilan de compétences vise à à Actualiser ses connaissances et compétences tout au long de la vie, à Maîtriser les outils numériques de référence. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Savoir identifier et définir un besoin, Caractériser et valoriser ses compétences et projets. Plus précisément, à l'issue de l'UE, l'étudiant pourra consolider les choix d'orientation, ayant été sensibilisé aux tests de personnalité dans le monde professionnel ; il sera en mesure d'appréhender les situations d'embauche, ayant été motivé à s'intéresser à son profil comportemental ; il pourra identifier ses atouts et axes de développement. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : VSN:Validation sans note Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Projet professionnel III (Entretiens de l’avenir, fr. ou angl.) | Semestre 2 | 7.5 | |||||||||
Projet professionnel III (Entretiens de l’avenir, fr. ou angl.)Semestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
7.5
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Programme / plan / contenus
Préparation à la rédaction du CV et de la lettre de motivation ; simulation d'un entretien de recrutement. Objectifs d'apprentissage
Relevant du Bloc de connaissances et de compétences Agir et communiquer, l'UE projet professionnel III implique les apprentissages critiques suivants : Caractériser et valoriser ses compétences/projet, Se servir des différents registres de la langue française (écrit + oral), Se servir de la compréhension et de l'expression en anglais (si UE suivie en anglais). Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : VSN:Validation sans note Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Stage (2 semaines) ou Mémoire | Semestre 2 | ||||||||||
Stage (2 semaines) ou MémoireSemestre calendaire :
Semestre 2
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Stage : l'étudiant réalise son stage puis rédige un rapport de stage, après validation de la problématique juridique par le responsable de la L3, de 15 pages répondant aux règles de la formation. Mémoire : après validation du sujet de recherche par le responsable de la L3 et et acceptation par le directeur du mémoire, l'étudiant fait valider sa problématique, sa bibliographie et son plan par le directeur du mémoire. Il rédige ensuite son Mémoire, d'une longueur de 15 pages, selon les règles de la formation. Objectifs d'apprentissage
Relevant du Bloc de connaissances et de compétences Agir et communiquer, l'option Stage permet de développer une argumentation avec éloquence et rhétorique, en sachant travailler en équipe et en réseau ainsi qu'en autonomie et responsabilité au service d'un projet ou d'un client et en respectant les principes de déontologie et de responsabilité. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Identifier et définir un besoin, Planifier ses actions, Caractériser et valoriser ses compétences, Utiliser les outils numériques de référence pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l'information, Développer une argumentation avec esprit critique (oral + écrit), Se servir des différents registres de la langue française (écrit + oral). Relevant du Bloc de connaissances et de compétences Agir et communiquer, l'option Mémoire permet de développer une argumentation avec éloquence et rhétorique, en respectant les principes de déontologie et de responsabilité, et de maîtriser les outils numériques de référence. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Identifier et définir un besoin, Planifier ses actions, Caractériser et valoriser ses compétences, Utiliser les outils numériques de référence pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l'information, Identifier et sélectionner diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet, Développer une argumentation avec esprit critique (oral + écrit), Se servir des différents registres de la langue française (écrit + oral). Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Stage : Rapport écrit + rapport oral Mémoire : Mémoire écrit + soutenance orale Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| 1 UE au choix S6 | |||||||||||
| Réseau Global Health (en angl.) | Semestre 2 | 15 | |||||||||
Réseau Global Health (en angl.)Semestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Anglais
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2, aisance en anglais Programme / plan / contenus
Appuyé sur le réseau des universités européennes membres de l'Alliance for Global Health, cet enseignement propose à 4 groupes d'étudiants d'être les correspondants d'un autre groupe d'une des quatre autres universités partenaires (Lund, Munich, Porto, Szeged). Chaque groupe correspond en anglais, via les moyens de communication modernes (visio-conférence, diaporama, documents partagés, etc.). Chaque groupe présente à son groupe correspondant une problématique juridique validée par les responsables de l'UE et interagit en vue de produire un document final comparant les différentes perspectives juridiques nationales, européennes et internationales sur le thème choisi. Objectifs d'apprentissage
Relevant du Bloc de connaissances et de compétences Agir et communiquer, l'atelier Global Health permet à l'étudiant de s'exprimer en tant que juriste, en anglais, à l'oral et à l'écrit, de travailler en équipe et en réseau ainsi qu'en autonomie et responsabilité au service d'un projet, et de maitriser les outils numériques de référence. Il implique les apprentissages critiques suivants : Planifier ses actions, Coordonner ses actions au sein d'un groupe, Caractériser et valoriser ses compétences/projets, Utiliser les outils numériques de référence pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l'information, Se servir de la compréhension et de l'expression en anglais. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : CC:Contrôle continu Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| Anglais | Semestre 2 | 15 | |||||||||
AnglaisSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Anglais
Enseignement à distance
non
Prérequis
L2 Programme / plan / contenus
Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale. Objectifs d'apprentissage
Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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