L1 Droit parcours Droit
Informations
Tarifs et bourses
Les montants peuvent varier selon les formations et votre situation.
Capacité d’accueil
Places
Période(s) de candidature
Du 19 janvier au 12 mars 2026
Pièces justificatives
Facultatives
Document justificatif des candidats exilés ayant un statut de réfugié, protection subsidiaire ou protection temporaire en France ou à l’étranger (facultatif mais recommandé, un seul document à fournir) :
- Carte de séjour mention réfugié du pays du premier asile
- OU récépissé mention réfugié du pays du premier asile
- OU document du Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés reconnaissant le statut de réfugié
- OU récépissé mention réfugié délivré en France
- OU carte de séjour avec mention réfugié délivré en France
- OU document faisant état du statut de bénéficiaire de la protection subsidiaire en France ou à l’étranger.
| Subjects | ECTS | Semestre | Lecture | TD | practical class | Cours-TD | Lecture/practical class | TD-TP | distance-learning course | Project | Supervised studies |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Droit constitutionnel 2 – Ve République | Semestre 2 | 33 | 15 | ||||||||
Droit constitutionnel 2 – Ve RépubliqueSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Bonne maîtrise du français Programme / plan / contenus
Le second semestre du cours de droit constitutionnel est entièrement dédié à la genèse de la Ve République, à la description de ses institutions et à l'explication de son fonctionnement. Titre 1 - Origine et évolution de la Ve République ; Titre 2 - Les institutions de la Ve République ; Titre 3 - La justice constitutionnelle Responsable : Raphaël Paour, Maître de conférences Objectifs d'apprentissage
Au second semestre, l'UE est consacrée au droit constitutionnel de la Ve République. C'est armés des outils conceptuels acquis au premier semestre qu'ils doivent aborder ce nouvel objet. L'intégralité du semestre y étant consacré, il est possible d'approfondir l'analyse, de s'attarder sur la genèse des institutions, sur les règles techniques qui gouvernent leur fonctionnement et sur leurs interrelations complexes. L'analyse devient également plus juridique, elle implique que les étudiants sachent qualifier juridiquement des situations et faire application de régimes juridiques. L'approche est aussi plus jurisprudentielle puisque la contribution du Conseil constitutionnel à l'élaboration du droit constitutionnel est abordée. À la fin du semestre, les étudiants doivent pouvoir décrire le régime juridique de la Ve République, ils doivent pouvoir en expliquer l'origine et en identifier les évolutions. Il leur faut également avoir acquis la capacité à manier des règles juridiques, c'est-à-dire à les employer au sein de raisonnements consacrés à la résolution de problèmes complexes. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
Michel Troper, Francis Hamon, Droit constitutionnel, LGDJ, 2019, 40e éd. ; Bernard Chantebout, Droit constitutionnel, Sirey, 2019, 30e éd. ; Philippe Ardant, Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, 2018, 30e éd. ; Julien Boudon, Manuel de droit constitutionnel, t. I, PUF, 2019, 2e éd. ; Vlad Constantinesco, Stéphane Pierré-Caps, Droit constitutionnel, PUF, 2016, 7e éd. ; Olivier Duhamel, Guillaume Tusseau, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil, 2016, 4e éd. ; Louis Favoreu et al., Droit constitutionnel, Dalloz, 2019, 21e éd. ; Jean Gicquel, Jean-Eric Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, 2018, 32e éd. ; Ferdinand Melin-Soucramanien, Pierre Pactet, Droit constitutionnel, Sirey, 2020, 38e éd. Nature de l'évaluation
Evaluation Continue non Intégrale
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| Droit Civil 2 – Famille et personnes | Semestre 2 | 33 | 15 | ||||||||
Droit Civil 2 – Famille et personnesSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
maîtrise du français - esprit d'analyse - esprit de synthèse - rigueur de raisonnement - méthode de travail Programme / plan / contenus
Après un rappel des sources et de la notion de famille, une évolution du droit de la famille est d'abord retracée brièvement dans une introduction. Les développements se concentrent ensuite sur l'étude de la famille nucléaire (le couple et ses enfants) pour étudier dans une première partie (la plus longue) à quelles conditions le couple se forme et quels effets lui sont attachés (que le couple soit formé par mariage ou hors mariage) mais aussi à quelles conditions il peut être dissous et quels sont les effets de cette dissolution. La deuxième partie porte sur l'étude de la filiation : les règles applicables à la filiation par procréation sont d'abord envisagées, que cette procréation soit naturelle ou médicalement assistée ; les conditions de son établissement et de sa contestation sont ainsi étudiées ; le dernier volet concerne la filiation hors procréation, par adoption. Objectifs d'apprentissage
Compréhension des éléments du cours pour être en mesure de les appliquer à des exercices concrets (type cas pratique) ou de les mettre en perspective et en faire la synthèse pour des exercices théoriques (dissertation) Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
Bibliographie présentée sur la plateforme eCampus et dans les fiches de travaux-dirigés Nature de l'évaluation
Evaluation Continue non Intégrale
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| Droit Civil 1 – Introduction | Semestre 1 | 33 | 15 | ||||||||
Droit Civil 1 – IntroductionSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
maîtrise du français - esprit d'analyse - esprit de synthèse - rigueur de raisonnement - méthode de travail Programme / plan / contenus
Ce cours de droit civil 1 poursuit un double objectif : il introduit les étudiants, d'une part, au droit en général, d'autre part, au droit civil en particulier. Fondamental dans l'apprentissage du droit, il permet de se familiariser avec le droit objectif et les droits subjectifs. Responsable : Jean-Pierre Relmy, Maître de conférences Objectifs d'apprentissage
L'étudiant doit connaître, comprendre et maîtriser les problématiques liées au droit objectif et aux droits subjectifs. Il doit plus spécialement apprendre et maîtriser le raisonnement juridique et la méthodologie propre aux disciplines juridiques. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Continue non Intégrale
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| Droit constitutionnel et institutions politiques | Semestre 1 | 33 | 15 | ||||||||
Droit constitutionnel et institutions politiquesSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Bonne maîtrise du français Programme / plan / contenus
Après une introduction consacrée à la définition du droit, du droit constitutionnel et de la science du droit constitutionnel, sont successivement abordés des éléments de théorie générale de l’État, de droit constitutionnel étranger (étude de régimes parlementaire et du régime des États-Unis) et d'histoire constitutionnelle française. Introduction ; Titre 1 - Théorie générale de l’État ; Chapitre 1 - L’État ; Chapitre 2 - La Constitution ; Titre 2 - Droit constitutionnel étranger ; Chapitre 1 - Les régimes parlementaire ; Chapitre 2 - Le régime présidentiel ; Titre 3 - Histoire du droit constitutionnel française ; Chapitre 1 - France révolutionnaire ; Chapitre 2 - La France post-révolutionnaire. Responsable : Raphaël Paour, Maître de conférences Objectifs d'apprentissage
Il s'agit, dans cette UE, de permettre aux étudiants d'acquérir des connaissances fondamentales en droit constitutionnel. Ainsi l'étude de la théorie générale de l'Etat, du droit étranger ainsi que de l'histoire constitutionnelle française a-t-elle vocation à remplir progressivement une boîte à outils conceptuels que les étudiants apprendront à mobiliser pour les besoins de l'analyse du droit constitutionnel, en tout lieu et à toute époque. Les objets juridiques abordés étant situés dans leur contexte juridique, historique et socioculturel, l'accent peut être mis tour à tour sur la formation et le fonctionnement des normes, des théories et des concepts. À la fin du semestre, les étudiants doivent pouvoir tenir un propos sophistiqué, formulé à l'aide du vocabulaire pertinent, par exemple, au sujet de l'Etat, de la forme de son organisation, de la séparation des pouvoirs ou de la forme de gouvernement. Ils doivent pouvoir situer une partie des grands auteurs de la matière et commencer à élaborer une lecture éclairée de l'actualité nationale internationale en droit constitutionnel. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
Michel Troper, Francis Hamon, Droit constitutionnel, Paris LGDJ, 2019 ; Bernard Chantebout, Droit constitutionnel, Sirey, 2019, 30e éd. ; M. Troper et D. Chagnollaud (dir.), Traité international de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 2012 ; Philippe Ardant, Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, 2018, 30e éd. ; Julien Boudon, Manuel de droit constitutionnel, t. I, PUF, 2019, 2e éd. ; Vlad Constantinesco, Stéphane Pierré-Caps, Droit constitutionnel, PUF, 2016, 7e éd. ; Olivier Duhamel, Guillaume Tusseau, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil, 2016, 4e éd. ; Louis Favoreu et al., Droit constitutionnel, Dalloz, 2019, 21e éd. ; Jean Gicquel, Jean-Eric Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, 2018, 32e éd. ; Ferdinand Melin-Soucramanien, Pierre Pactet, Droit constitutionnel, Sirey, 2020, 38e éd. Nature de l'évaluation
Evaluation Continue non Intégrale
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| Histoire de l'Etat avant 1789 | Semestre 1 | 33 | |||||||||
Histoire de l'Etat avant 1789Semestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Histoire de l'Etat après 1789 | Semestre 2 | 33 | 15 | ||||||||
Histoire de l'Etat après 1789Semestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
33
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Continue non Intégrale
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| Subjects | ECTS | Semestre | Lecture | TD | practical class | Cours-TD | Lecture/practical class | TD-TP | distance-learning course | Project | Supervised studies |
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| Introduction à l’économie et à la gestion | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Introduction à l’économie et à la gestionSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Programme / plan / contenus
L'objectif du cours est d'offrir une introduction dense aux concepts de gestion et d'organisation. Introduction générale : l'ambivalence des notions d'organisation et de gestion Première partie : vers une théorie générale des organisations et de leur gestion ? I.1. Postulats économiques et réalités organisationnelles Seconde partie : de l'irréductible diversité des organisations et de leur gestion. II.1. Des postulats technico-économique aux postulats socio-cognitfs : causes et conséquences Troisième partie : l'innovation managériale et stratégique à l'heure du nouveau monde. II.1. Nouveau(x) monde(s), nouveaux postulats ? Conclusion générale : gérer et organiser entre innovation et incertitude. Responsables : My Thi Tra Dam et Véronique Jérome Objectifs d'apprentissage
L'objectif du cours est d'offrir une introduction dense aux concepts de gestion et d'organisation. Il s'agit en particulier de dresser un panorama des grandes théories des organisations et de la firme (paradigme contractuel, paradigme socio-cogintif) et de montrer comment ceux-ci donnent sens aux procédures, processus et dispositifs concrets de gestion. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
Denis J.-Ph., Introduction au Hip-Hop Management, Editions EMS, 2014. Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Introduction à la science politique | Semestre 1 | 30 | |||||||||
Introduction à la science politiqueSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
droit constitutionnel Programme / plan / contenus
Approche de concepts essentiels de la Science politique. Politique et société, les acteurs du politique, gouvernants et gouvernés Responsable : Raphaël PAOUR, Maître de conférence Objectifs d'apprentissage
Première approche de la Science politique Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Institutions administratives et judiciaires | Semestre 1 | 15 | |||||||||
Institutions administratives et judiciairesSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Sans objet - enseignement d'initiation Programme / plan / contenus
L'objectif du cours est de permettre aux étudiants de première année de droit d'aborder de manière simplifiée : (1)la notion de litige et les différents modes de résolution, les différents juridictions de l'ordre judiciaires et leur principe de fonctionnement, les attribution du personnel et des auxiliaires de justice ; (2)les systèmes administratifs français et européens afin d'avoir un premier aperçu des grandes institutions qu'ils seront amenés à étudier au cours de leurs études, notamment en droit public. Axé principalement sur les institutions, ce cours de 18 heures est composé de 6 thèmes (3 heures pour chaque thème) : Thème n° 1 : Théorie de l'organisation administrative ; Thème n° 2 : L'administration de l'État ; Thème n° 3 : L'administration décentralisée ; Thème n° 4 : Les autorités administrative et publique indépendantes ; Thème n° 5 : L'Union européenne ; Thème n° 6 : Le Conseil de l'Europe. Compte tenu de l'envergure des thèmes et de la brièveté du temps de cours, il s'agira essentiellement de permettre aux étudiants d'identifier les institutions administratives et européennes existantes et leurs pouvoirs. Bien que possédant une dominante théorique affirmée, le cours se nourrira d'exemples précis les plus actuels possibles. Il fera l'objet d'une évaluation semestrielle sous forme de "questions à choix multiples". Partie 1 : institutions judiciaires I. Les situations du justiciable
II. Le coût de la justice
I. Les fonctionnaires de justice
II. Les auxiliaires de justice
CHAPITRE 2. LES JURIDICTIONS I. Le choix de la juridiction
II. Le traitement du litige
III. La décision de justice
Titre 1. Le premier degré de juridiction I. La justice civile lato sensu
II. La justice pénale
I. Ordinaires
II. Extraordinaires
Partie 2 : institutions administratives et européennes Responsables : Jean-Eric CALLON (MCF Droit public) et Gabriele MECARELLI (MCF Droit privé) Objectifs d'apprentissage
Sans être spécialiste de droit public, l'étudiant ayant suivi le cours doit être capable d'identifier au sein de la galaxie des personnes publics existantes, celles qui ressortent du niveau européen, du niveau national ou du niveau local. Il doit être capable de maîtriser les distinctions élémentaires sur lesquelles est assise l'administration comme la différence entre déconcentration et décentralisation ; la distinction entre administration active, autorité administrative indépendante et juridiction ; entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe ; etc. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
H. Oberdorff, N. Kada, Les institutions administratives, Dalloz, coll. "Université", 8e édition, 2016 Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Relations internationales | Semestre 2 | 30 | |||||||||
Relations internationalesSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Notions d'histoire et de géographie Programme / plan / contenus
Ce cours présente la société internationale, historiquement constituée d'Etats souverains, progressivement rejoints par d'autres acteurs. Dans les faits, les Etats connaissent de très grandes disparités (territoire, population, gouvernement, développement). Les nouveaux acteurs, dans leur grande diversité (entreprises, ONG, collectivités territoriales, minorités, groupes criminels ou terroristes) prennent une place croissante sur une scène internationale marquée par de profondes évolutions (migrations internationales, changement climatique, crises financières, mobilisations sociales, résilience du facteur religieux, etc.). Objectifs d'apprentissage
Le cours met également en évidence les évolutions d'une société interétatique, dans laquelle les Etats exercent le droit de légation et se font la guerre, vers la société internationale contemporaine, construite autour de relations plus élaborées et diversifiées. Les deux guerres mondiales et la décolonisation, la fin de la Guerre froide et l'émergence de nouvelles puissances sont autant d'événements dont la compréhension est utile pour appréhender les relations internationales contemporaines, la mondialisation et le multilatéralisme. Les organisations intergouvernementales à vocation universelle (parmi lesquelles les institutions onusiennes) ou régionales (par exemple l'Union européenne) occupent une place importante dans ce contexte. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Bibliographie
Delphine Allès, Frédéric Ramel, Pierre Grosser, Relations internationales, Paris, Armand Colin, 2019. Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Introduction au droit des personnes | Semestre 2 | 15 | |||||||||
Introduction au droit des personnesSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Histoire de la formation du droit | Semestre 2 | 30 | |||||||||
Histoire de la formation du droitSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
30
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Subjects | ECTS | Semestre | Lecture | TD | practical class | Cours-TD | Lecture/practical class | TD-TP | distance-learning course | Project | Supervised studies |
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| Méthodologie des études universitaires | Semestre 1 | 15 | |||||||||
Méthodologie des études universitairesSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
Maîtrise du français Programme / plan / contenus
Destiné à faciliter la transition entre le lycée et l'université, le TD de méthodologie des études universitaires permet aux étudiants d'utiliser efficacement leur environnement de travail (outils numériques : zimbra, ecampus ; lieux de travail : bibliothèque universitaire, pôle orientation ; organisation des études : distinction TD/CM, emploi du temps, règlement des études ; sensibilisation à la recherche : évènements scientifiques, etc.), de mettre en place des stratégies de travail personnel adaptées à l'enseignement universitaire (prise de notes, utilisation de la bibliographie, recherche efficace dans les ressources documentaires) et d'être initié au vocabulaire et aux méthodes spécifiques des études de droit. Responsable : François-Régis DUCROS Objectifs d'apprentissage
À l'issue des TD de Méthodologie des études universitaires, l'étudiant sera capable d'étudier efficacement c'est-à-dire d'acquérir des connaissances juridiques, tout en maîtrisant le vocabulaire, la méthode et le raisonnement juridiques, de s'exprimer en juriste à l'oral et à l'écrit, de travailler en équipe ainsi qu'en autonomie, de développer une argumentation avec esprit critique, d'utiliser les outils numériques de l'université. L'UE implique les apprentissages critiques suivants : capacité à employer le vocabulaire juridique pertinent, capacité à qualifier juridiquement les données d'un problème ou d'une situation, capacité à formuler la problématique d'un sujet de façon intelligible et concise, capacité à restituer des connaissances juridiques, de façon structurée, et en les contextualisant, capacité à lire et analyser les textes juridiques, décisions et arrêts rendus par les différentes juridictions. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| Projet professionnel I (Découverte des métiers) | Semestre 2 | ||||||||||
Projet professionnel I (Découverte des métiers)Semestre calendaire :
Semestre 2
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Prérequis
na Programme / plan / contenus
L'étudiant réalise des recherches sur les différents métiers du droit au Pôle Orientation et Insersion professionnelle Responsable : Ursule Yamba Objectifs d'apprentissage
Relevant du BCC "Agir et communiquer", l'UE projet professionnelle I vise à Actualiser ses compétences et connaissances tout au long de la vie. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Caractériser et valoriser ses compétences et son projet, Identifier les formations nécessaires à la mise à jour et à l'évolution de ses connaissances et compétences. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Expression française – projet Voltaire | Semestre 1 | 2 | |||||||||
Expression française – projet VoltaireSemestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
2
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Programme / plan / contenus
Responsable : Philippe MONTANES Objectifs d'apprentissage
Améliorer l'orthographe et l'expression de l'étudiant pour atteindre le niveau attendu lors des travaux écrits Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Informatique | Semestre 2 | 18 | |||||||||
InformatiqueSemestre calendaire :
Semestre 2
Détail du volume horaire :
Cours magistraux :
18
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Programme / plan / contenus
Culture générale informatique : Responsable : Philippe Montanès, PRCE Objectifs d'apprentissage
Obtenir une culture générale concernant le vocabulaire informatique, le fonctionnement du matériel, des réseaux, différents types de logiciels, la notion de logiciel libre et d'open source. Organisation générale et modalités pédagogiques
Modalités de contrôle des connaissances : Nature de l'évaluation
Evaluation Terminale
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| Anglais 1 | Semestre 1 | 15 | |||||||||
Anglais 1Semestre calendaire :
Semestre 1
Détail du volume horaire :
Travaux dirigés :
15
Langue d'enseignement
Anglais
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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| UE libre au choix | Annualisé | ||||||||||
UE libre au choixSemestre calendaire :
Annualisé
Langue d'enseignement
Français
Enseignement à distance
non
Nature de l'évaluation
Evaluation Continue Intégrale
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Lieu(x) d'enseignement
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