LDD3 Droit, Sciences et Innovation

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Relevant du Bloc "Situer un problème dans son contexte, l'UE Droit(s) de la société numérique vise, notamment, à Anticiper de façon critique les évolutions d'un environnement complexe. Elle implique les apprentissages critiques suivants : Capacité à acquérir des connaissances pertinentes dans un domaine extra-juridique, Capacité à évaluer l'adaptabilité d'un instrument normatif, Capacité à intégrer les évolutions induites par une société numérique.

Modalités de contrôle des connaissances : EX:Examen ou épreuve théorique

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Modalités de contrôle des connaissances : EX:Examen ou épreuve théorique

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Introduction 1ère partie. Régime juridique des libertés publiques et des droits fondamentaux : Sources, Cadre d'exercice, Garanties 2ème partie. Exercice spécifique : Egalité et dignité, Liberté d'expression, Liberté religieuse et laïcité

Connaissances générales, méthode d'analyse juridique

Modalités de contrôle des connaissances : Dominante droit public (avec Travaux dirigés) : CC + EX Ecrit (dissertation ou commentaire de texte) Dominante droit privé (sans Travaux dirigés) : EX Ecrit (questions) ou oral

Ouvrages généraux :

• D. LOCHAK, Les droits de l'homme, La Découverte, coll. Repères nº 333, 4e éd. 2018.
• Y. MADIOT, Considérations sur les droits et devoirs de l'homme, Bruylant, Bruxelles, 1998.
• J. MOURGEON, Les droits de l'homme, PUF, coll. Que sais-je ? n° 1728, 10e éd., 2017.
• B. STIRN, Les libertés en questions, Montchrestien, coll. Clefs, 10e éd. 2017.
• M. VILLEY, Le droit et les droits de l'homme, PUF, coll. Quadriges., 2e éd., 2014.
• P. WACHSMAN, Les droits de l'homme, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 6e éd., 2018.

Manuels :

• X. BIOY, Droits fondamentaux et libertés publiques, LGDJ, coll. Cours, 5e éd., 2018.
• L. BURGORGUE-LARSEN, Libertés fondamentales, Montchrestien, coll. Pages d'Amphi, 2003.
• R. LETTERON, Libertés publiques, Dalloz, coll. Précis, 9e éd., 2012.
• R. CHARVIN et J.-J. SUEUR, Droits de l'homme et libertés de la personne, Lexis Nexis, 5e éd., 2007.
• C. DENIZEAU, Droit des Libertés fondamentales, Vuibert, 7e éd. 2018.
• X. DUPRE DE BOULOIS, Droit des libertés fondamentales, PUF, coll. Thèmis, 2018.
• L. FAVOREU et alii, Droit des libertés fondamentales, Dalloz, coll. Précis, 7e éd., 2015.
• J. FIALAIRE et alii., Droits fondamentaux et libertés publiques, Ellipses, 2e éd., 2012.
• A. HEYMANN-DOAT, G. CALVÈS, Libertés publiques et droits de l'homme, LGDJ, coll.
• Systèmes, 9e éd. 2008.
• C. MONDOU, Droit des libertés fondamentales, Ellipses, 2007.
• J. MORANGE, Manuel des droits de l'homme et libertés publiques, PUF, 2007.
• H. OBERDORFF, Droits de l'homme et libertés fondamentales, LGDJ, 6e éd., 2017.
• J.-M. PONTIER, Droits fondamentaux et Libertés publiques, Hachette, coll. Les fondamentaux, 6e éd. 2017.
• P-H. PRELOT, Droit des libertés fondamentales, Hachette supérieur, 2e éd., 2010.
• J. RIVERO, H. MOUTOUH, Les libertés publiques, PUF, coll. Thémis, t. 1 Les droits de l'homme, 9e éd. 2003 ; t. 2 Le régime des principales libertés, 7e éd. 2003.
• P. WACHSMANN, Libertés publiques, Dalloz, coll. Cours, 8è éd., 2017.