L3 Comptabilité

Référentiel comptable français.

Comptabilité financière (niveau L2 ou DUT GEA) ;  Droit fiscal (niveau L2 ou DUT GEA) ;  Mathématiques financières (niveau L2 ou DUT GEA).

Partie 1 – Fondements et enjeux des normes comptables internationales (2 h) Partie 2 – Les états financiers IFRS (4 h) Partie 3 – Les actifs hors éléments financiers (6h) Partie 4 – Les instruments financiers (6h)

Analyser et comprendre les enjeux d'un référentiel comptable international.
Reconnaitre le contenu des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39.
Appliquer le contenu des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39.
Analyser et comprendre l'impact des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39.

Modalités de contrôle des connaissances :
Examen final

Comprendre les enjeux liés à la mise en œuvre du référentiel IFRS dans un contexte national ;  Déterminer l’impact des normes sur les états financiers.  Passer les enregistrements comptables dans le référentiel comptable international.

BARATAY C. (2021). Comptabilité et audit : 88 exercices corrigés. Paris, France : Gualino. COLASSE B. et CHANTIRI (2018). Introduction à la comptabilité. Paris, France : Economica. DEMARIA S. et RIGOT S. (2018). Les normes comptables internationales IFRS. Lisieux, France : La Découverte. LOPATER C. et al. (2017). Mémento IFRS. Levallois, France : Éditions Francis Lefebvre. OBERT R., MAIRESSE M-P. et DESENFANS A. (2019). DSCG 4 Comptabilité et audit. Paris, France : Dunod. RAFFOURNIER B. (2019). Les normes comptables internationales (IFRS). Paris, France : Economica. RICHARD J. et al. (2018). Comptabilité financière. Paris, France : Dunod. TORT E. (2019). L’essentiel des normes comptables internationales IFRS. Paris, France : Gualino. TOUCHAIS L. (2019). Comptabilité internationale : les IFRS. Paris, France : Economica.

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

Traitement de problèmes comptables complexes et impact sur les documents de synthèse

THEME 01 EVALUATIONS DES ACTIFS ET PASSIFS

Dossier 06 Problèmes spécifiques d'évaluation des actifs et passifs
I°) Les subventions
II°) Les abandons de créances
III°) La réévaluation des immobilisations
IV°) Les droits à polluer négociables

Dossier 07 Problèmes spécifiques d'évaluation des actifs et passifs
I°) Les logiciels
II°) L'évaluation des créances et dettes en monnaies étrangères

THEME 2 RATTACHEMEMENTS DE CHARGES ET PRODUITS

Dossier 01 Problèmes spécifiques de rattachements de charges et produits
I°) Le crédit-bail
II°) Les quotas d'émission de gaz à effet de serre

Dossier 02 Rattachements obligatoires de charges et produits
I°) Les provisions
II°) Les régularisations des charges et produits
III°) Les évènements postérieures à la clôture de l'exercice

Dossier 03 Rattachements optionnels de charges et produits
I°) L'inscription des charges à l'actif
II°) Les abonnements de charges et de produits
III°) Les produits sur contrat à long terme
IV°) Les changements comptables

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

Analyser et appliquer les principes, normes et règles comptables sur des problèmes complexes que peuvent rencontrer les entreprises

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (minimum 1 contrôle)
Examen final

1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

7 Revue fiduciaire comptable

8 Revue Française de comptabilité

9 Revue française de gestion

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

Traitement de problèmes comptables complexes et impact sur les documents de synthèse

THEME 1 - EVALUATION DES ACTIFS ET PASSIFS

Dossier 01 Eléments du patrimoine : actifs et passifs
I°) Les actifs immobilisés
II°) Les stocks et productions en cours
III°) Les créances et dettes

Dossier 02 Principes d'évaluations des actifs a l'entrée du patrimoine
I°) L'évaluation à l'entrée des actifs incorporels et corporels
II°) Les cas spécifiques d'évaluation à l'entrée des actifs incorporels et corporels

Dossier 03 Principes d'évaluations des actifs financiers a l'entrée du patrimoine
I°) Règles générales d'évaluation des actifs financiers à l'entrée

Dossier 04 Principes d'évaluations des actifs et passifs a la clôture de l'exercice
I°) L'évaluation à la clôture des immobilisations incorporelles et corporelles
II°) Règles générales d'évaluation des actifs financiers à l'inventaire
III°) Règles générales d'évaluation des stocks à l'inventaire
IV°) Règles générales d'évaluation des créances et dettes à l'inventaire

Dossier 05 Evaluation a la sortie du patrimoine des actifs et passifs
I°) Les cessions d'actifs corporels et incorporels
II°) La cession des actifs financiers

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

Analyser et appliquer les principes, normes et règles comptables sur des problèmes complexes que peuvent rencontrer les entreprises

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (minimum 1 contrôle) et examen final

1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

7 Revue fiduciaire comptable

8 Revue Française de comptabilité

9 Revue française de gestion

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

Il s'agit de faire le lien entre comptabilité générale et divers faits économiques intervenant dans la vie d'une entreprise : constitution, liquidation, affectation des résultats, variation de capital, opérations diverses rapprochement/séparation de sociétés

Cours 1. CONSTITUTION DES SOCIETES
Les opérations comptables de constitution de société selon le statut juridique
Difficultés spécifiques liées aux opérations de constitution (versements anticipés, défaillance...)
Cours 2. LIQUIDATION DES SOCIETES
Typologie des opérations de liquidation
Méthodologie comptable
Cours 3. IMPOT SUR LES SOCIETES
Calcul et comptabilisation de l'impôt sur les sociétés
Report en arrière et en avant des déficits, crédit d'impôt
Intégration fiscale des groupes
Cours 4. AFFECTATION DES RESULTATS
Affectation des résultats dans les sociétés de personnes
Affectation des résultats dans les sociétés anonymes
Modalités particulières d'affectation et de distribution des résultats
Cours 5. ESTIMATION DES SOCIETES ET DES TITRES
Evaluation fondée sur le patrimoine
Evaluation fondée sur les résultats
Evaluation à partir du concept de Goodwill

Cours 6. VARIATION DU CAPITAL
Les différents types d'augmentation de capital
Réduction et amortissement du capital
Cours 7. VARIATION DE PERIMETRE DES SOCIETES
Les différents types de fusion de société
Apports partiels d'actif, scission

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

L'étudiant doit être capable d'analyser ces faits économiques présentés dans un contexte spécifique et de les traduire en opérations comptables.
Il doit, inversement, pouvoir tirer des conclusions sur la situation patrimoniale présentée, expliquer les opérations comptables réalisées au vu de cette situation patrimoniale.

Modalités de contrôle des connaissances :
Cours magistral avec applications
Evaluation : une note de partiel en fin de semestre

1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

Connaissances fondamentales en comptabilité générale, en analyse financière et en économie d’entreprise. Une première approche du contrôle de gestion est souhaitable.

1. Définition et rôle du contrôle de gestion

o Missions, acteurs et articulation avec la stratégie et la comptabilité.

2. Calcul des coûts complets

o Méthode des centres d’analyse : répartition primaire et secondaire, coûts de revient.

o Méthode ABC (Activity-Based Costing) : logique d’imputation et comparaison avec la méthode des centres d’analyse.

3. Méthode d’imputation rationnelle des charges fixes

o Principe, calculs et interprétation des résultats.

4. Méthode des coûts cibles

o Approche stratégique, logique de conception et pilotage par la valeur.

5. Calcul des coûts partiels

o Coûts variables, coûts fixes, seuil de rentabilité, marge de sécurité et coût marginal.

6. Prix de cession interne

o Définition, enjeux et méthodes de détermination.

7. Gestion budgétaire prévisionnelle des ventes

o Objectifs, hypothèses, élaboration du budget des ventes.

8. Gestion budgétaire prévisionnelle du programme de production

o Coordination avec le budget des ventes, planification des moye

Comprendre le rôle, les objectifs et la place du contrôle de gestion dans l’organisation.

· Maîtriser les principales méthodes de calcul des coûts complets et partiels.

· Savoir utiliser les coûts comme outil d’aide à la décision et de pilotage de la performance.

· Comprendre les fondements de la gestion budgétaire prévisionnelle.

· Développer une réflexion critique sur la pertinence des méthodes de calcul de coûts selon le contexte organisationnel.

Semestre 6

· Approfondir les techniques de gestion budgétaire et d’analyse des écarts.

· Apprendre à piloter la performance à l’aide de tableaux de bord adaptés aux besoins des différents niveaux de management.

· Savoir interpréter les écarts entre prévisions et réalisations pour orienter la prise de décision.

· Intégrer la dimension humaine et stratégique du contrôle de gestion dans le pilotage global de l’entreprise.

Programme / Plan

Semestre 5

1. Définition et rôle du contrôle de gestion

o Missions, acteurs et articulation avec la stratégie et la comptabilité.

2. Calcul des coûts complets

o Méthode des centres d’analyse : répartition primaire et secondaire, coûts de revient.

o Méthode ABC (Activity-Based Costing) : logique d’imputation et comparaison avec la méthode des centres d’analyse.

3. Méthode d’imputation rationnelle des charges fixes

o Principe, calculs et interprétation des résultats.

4. Méthode des coûts cibles

o Approche stratégique, logique de conception et pilotage par la valeur.

5. Calcul des coûts partiels

o Coûts variables, coûts fixes, seuil de rentabilité, marge de sécurité et coût marginal.

6. Prix de cession interne

o Définition, enjeux et méthodes de détermination.

7. Gestion budgétaire prévisionnelle des ventes

o Objectifs, hypothèses, élaboration du budget des ventes.

8. Gestion budgétaire prévisionnelle du programme de production

o Coordination avec le budget des ventes, planification des moyens.

Identifier et analyser les coûts et leurs composantes.

· Sélectionner et appliquer la méthode de calcul des coûts la plus pertinente.

· Construire un budget prévisionnel cohérent avec les objectifs de l’entreprise.

· Comprendre le lien entre calculs de coûts et décisions de gestion.

Le Contrôle de gestion (Dunod).

· Kaplan, R. & Norton, D. – The Balanced Scorecard.

Connaissances fondamentales en comptabilité générale, en analyse financière et en économie d’entreprise. Une première approche du contrôle de gestion est souhaitable.

Gestion budgétaire prévisionnelle des approvisionnements

o Planification des besoins et analyse statistique des consommations à l’aide de la loi normale.

2. Contrôle budgétaire des ventes

o Écarts sur chiffre d’affaires et sur marge.

3. Contrôle budgétaire du programme de production

o Analyse des écarts sur charges directes et indirectes.

4. Gestion de la masse salariale

o Analyse des effets et écarts ; suivi de la performance sociale.

5. Tableaux de bord opérationnels et stratégiques

o Construction, choix des indicateurs de performance (KPI), articulation entre pilotage opérationnel et stratégique.

Des exercices pratiques et études de cas accompagnent chaque grande partie afin d’ancrer les connaissances et de développer la capacité d’analyse.

Approfondir les techniques de gestion budgétaire et d’analyse des écarts.

· Apprendre à piloter la performance à l’aide de tableaux de bord adaptés aux besoins des différents niveaux de management.

· Savoir interpréter les écarts entre prévisions et réalisations pour orienter la prise de décision.

· Intégrer la dimension humaine et stratégique du contrôle de gestion dans le pilotage global de l’entreprise.

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle continu.
Examen final.

Élaborer et contrôler les budgets d’exploitation et d’investissement.

· Analyser les écarts et formuler des recommandations correctives.

· Construire et interpréter des tableaux de bord de performance.

· Argumenter ses analyses de gestion auprès de décideurs internes.

Bibliographie

· Le Contrôle de gestion (Dunod).

· Kaplan, R. & Norton, D. – The Balanced Scorec

DCG DUNOD Contrôle de Gestion
Sites internet.

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

Il s'agit de donner un aperçu de la profession comptable Expert comptable, Commissaire aux comptes , Contrôleur de gestion, des obligations légales des entreprises en matière comptable et fiscale, des documents légaux ou spécifiques que l'on peut rencontrer dans les sociétés appartenant à un groupe

Obligations comptables et fiscales des entreprises (documents)
Contrôle interne
Professions comptables
La démarche d'audit et sa mise en oeuvre

Responsable : THOUARD, PRCE

Identifier la profession comptable et des métiers orientés contrôle de gestion
Reconnaître les documents comptables et fiscaux légaux des entreprises, retrouver les informations économiques financières, sociales dans ces différents documents.
Analyser des documents comptables et financiers spécifiques à une entreprise ou à un groupe

Modalités de contrôle des connaissances :
Jeu d'entreprise : simulation de gestion à réaliser en groupe permettant de comprendre l'incidence de décision de gestion sur les comptes de l'entreprise dans un contexte de marché concurrentiel.
Présentation en cours magistral des objectifs du cours
Interventions de professionnels
Dossier à réaliser en groupe portant sur un cas réel de société appartenant à un groupe :

• Recherche d'information comptables, financières, sociales
• Diagnostic

Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

Connaitre les écritures comptables de la TVA.

Les sources du droit fiscal

Les règles d'imposition des revenus catégoriels

Séance n°1 le calcul de la TVA.
-principes et champ d'application.
-la territorialité.
-la TVA collectée.

Séance n°2 la TVA déductible.
-les exclusions du droit à déduction.
-les régularisations.
-assujettis et redevables partiels.

Séance n°3 les régimes d'imposition à la TVA.
-la franchise en TVA.
-le régime réel simplifié.
-le régime réel normal.

Responsable : Jean-Jacques Ripault, Avocat

Analyser et appliquer les différents régimes de TVA aux niveaux théorique et pratique.
Évaluer l'intérêt de prendre des options en matière de TVA.

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
Examen final

proposition des exposés

Droit fiscal DCG des auteurs Disle et Saraf. Editions Dunod.

F.LEFEBVRE

- De comptabilité ;

- Bases de l’analyse financière comme les SIG ou le Bilan fonctionnel

- Rappels de comptabilité ;

- Analyse financière – niveau 1 ;

- Analyse financière – niveau 2 ;

- Coût du financement et rentabilité d’investissement : choix de l’un et de l’autre ;

- Valorisation.

- Renforcer la compréhension des fondamentaux de la Finance d’entreprise ;

- Intégrer les grandes fonctions que sous-tend la Finance d’entreprise à savoir le financement et l’investissement ;

- Mettre en œuvre les principaux calculs d’analyse financière relatifs aux concepts clefs que sont, par exemple, la profitabilité, les rentabilités, la solvabilité, la liquidité ; comprendre ceux-ci dans un contexte de dénomination anglo-saxonne (EBITDA, EBIT, Gearing, etc.) ;

- Percevoir, analyser et réfléchir les enjeux tant économiques, monétaires, financiers qu’institutionnels de la Finance d’entreprise.

- Cours et applications simples ;

- Lectures d’articles et textes ;

- Etudes de cas créés et existantes ;

- Entrainements

- Comprendre les enjeux et les notions fondamentales ;

- Maîtriser les calculs simples et avancées en lien avec la finance d’entreprise de l’analyse à l’évaluation ;

- Rédiger avec rigueur et méthode une analyse et des commentaires dans le cadre d’une étude financière.

- Vernimmen, Finance d’entreprise, Pascal Quiry, Yann Le Fur ;

- Corporate Finance: Theory and Practice, Pierre Vernimmen (Auteur), Pascal Quiry (Auteur), Maurizio Dallocchio (Auteur), Yann Le Fur ;

- Finance d'entreprise : Théorie et pratique Broché Aswath Damodaran

Notions de statistiques et de probabilités (variables aléatoires, lois normales)

Mathématiques appliquées à la gestion : mathématiques financières et statistiques

Chapitre 1 - Mathématiques financières : intérêts simples.
Généralités. Taux moyen. Valeur acquise-Valeur actuelle. Achats et paiements différés. Escompte des effets de commerce : escompte commercial, escompte rationnel, remplacements d'effets, échéance moyenne.

Chapitre 2 - Mathématiques financières : intérêts composés.
Généralités. Capitalisation mixte. Taux moyen. Valeur acquise-Valeur actuelle. Achats et paiements différés. Taux d'intérêt nominal, taux d'intérêt réel. Echéance moyenne.

Chapitre 3 - Mathématiques financières : annuités.
Somme des termes d'une suite géométrique. Annuités constantes de fin de période. Annuités constantes de début de période. Annuités en progression géométrique.

Chapitre 4 - Mathématiques financières : Emprunts.
Taux effectif global. Emprunt indivis. Emprunts obligataires.

Chapitre 5 - Mathématiques financières : Rentabilité des investissements.
Valeur actualisée nette. Choix du financement. Taux actuariel et taux de rendement interne. Interpolation linéaire.

Chapitre 6 : Statistiques : Distribution d'échantillonnage et estimation.
Lois binomiales, binomiales en proportion, normales. Lectures de tables. Approximations par une loi normale. Distribution d'échantillonnage : cas des caractères qualitatifs, cas des caractères quantitatifs. Estimation ponctuelle. Intervalles de confiance.

Chapitre 7 : Statistiques : Tests d'hypothèses.
Généralités sur les tests. Erreurs de première et de deuxième espèce. Puissance.
p-value. Choix entre deux paramètres. Choix entre deux moyennes. Test d'adéquation. Test d'indépendance.

Responsable : JOSEPH Luc, PRAG

Fournir aux étudiants les outils mathématiques pour comprendre les calculs utilisés en gestion, en particulier dans les autres cours de la licence (gestion financière par exemple).
Appliquer ces outils aux problèmes financiers les plus courants (actualisation, emprunts, investissements)
Utiliser les outils statistiques à des résultats d'enquêtes et les analyser

Modalités de contrôle des connaissances :
Note de contrôle continu
Examen final écrit

Rolando T., Fink J. C., Mathématiques financières, Vuibert 3ème édition.

• Boissonnade M., Fredon Daniel, Mathématiques financières, Dunod 3ème édition.
• Deffain-Crapsky C., Mathématiques financières, Bréal 3ème édition.

Personnalité juridique, Droit commun des contrats, Responsabilité.

Le cours magistral pose les fondamentaux de la matière.
Les TD permettent de se familiariser avec les différents exercices juridiques, tels que la fiche d'arrêt ou la mise en application des connaissances abstraites du CM sur des cas pratiques concrets... tout ceci afin de comprendre la solution donnée par un juge à un litige réel (Fiche d'arrêt), ou bien de répondre vous-même à une question de droit, tirée d'un cas fictif mais qui pourrait concerner chacun au sein d'une entreprise.

Chapitre 1. INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL
I. DÉFINITION ET DOMAINE DU DROIT DU TRAVAIL
II. SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL
A. Les sources traditionnelles
B. Les sources spécifiques
III. LES ORGANES DE CONTRÔLE DU RESPECT DU DROIT DU TRAVAIL
A. L'administration du travail
B. Les juges du droit du travail

• TD1 : Méthodologie, architecture judiciaire et procédure, résolution de cas pratique et analyse d'une décision de justice

Chapitre 2. LA REPRESENTATION COLLECTIVE
I. Les syndicats de salariés
A. La liberté syndicale
B. Statut juridique
C. La représentativité syndicale
D. L'activité syndicale
E. La représentation syndicale dans l'entreprise
II. L'institution représentative du personnel : le Comité Social et Economique (CSE)
A. Mise en place
B. Missions

1. Dans les entreprises de moins de 50 salariés
2. Dans les entreprises de 50 salariés ou plus

• TD2 : Représentants nommés et représentants élus : champ d'action et compétences distinctes (quizz + cas pratique)

III. Les protections des IRP
A. Principe
B. Situations donnant lieu à protection
C. Procédure
D. Sanctions

Chapitre 3. LA NEGOCIATION COLLECTIVE
I. Définition de la convention collective
II. L'obligation de négociation
A. Les négociateurs
B. L'obligation de négocier
III. La conclusion de la convention collective : les accords majoritaires
IV. Forme et publicité de la convention collective
V. Champ d'application des conventions collectives
A. Différents niveaux de négociation
B. Du niveau de négociation dépend le champ d'application
C. A qui s'applique la convention collective une fois entrée en vigueur ?
VI. Vie et évolution des conventions et accords collectifs
A. Durée des CAC
B. Dénonciation et révision des CAC
C. La hiérarchie des normes conventionnelles

• TD3 et TD4 : Cas pratique + Analyse d'une décision de justice - Négociation collective

Thème n°1 : Recruter en CDD

I - LE RECOURS LIMITE AU CDD

A) Les motifs valides

1. Seuls certains motifs et certaines circonstances, objectifs et listés par le Code du travail, autorisent la conclusion d'un CDD
2. certaines circonstances ou certaines activités professionnelles l'interdisent même pour des besoins temporaires et précis
3. Les sanctions

B) Les règles relatives à la durée

C) Une réglementation stricte

II - ROMPRE LE CDD

A) Le principe de la rupture à terme

B) Des garanties pour le salarié

Thème n°2 : Tester son partenaire par la période d'essai

A) Le principe d'inexistence de la période d'essai

B) L'encadrement de la durée de la période d'essai

Type de contrat
(temps plein ou partiel) Catégorie du salarié Durées maximales de la période d'essai
CDI ouvriers et employés 2 mois + 2 mois
CDI agents de maîtrise et techniciens 3 mois + 3 mois
CDI cadres 4 mois + 4 mois
CDD de moins de 6 mois 1 jour par semaine dans la limite de 2 semaines
CDD de plus de 6 mois 1 jour par semaine dans la limite de 1 mois
CTT de moins de 1 mois 2 jours
CTT de 1 à 2 mois 3 jours
CTT de plus de 2 mois 5 jours

C) La rupture du contrat au cours de la période d'essai

Initiatives de la rupture Durée du délai de prévenance
Salarié 24 heures si la durée de présence du salarié dans l'entreprise est inférieure à 8 jours
48 heures si la durée de présence du salarié dans l'entreprise est supérieure à 8 jours
Employeur 24 heures en deçà de 8 jours de présence
48 heures entre 8 jours et 1 mois de présence
2 semaines après 1 mois de présence
1 mois après 3 mois de présence

Responsable : Nicolas Pohl, Agrégé économie gestion option finance comptabilité

Analyser une situation relative aux litiges individuels et collectifs de travail, mise en place et modalités d'exercice du CSE.
Analyser et appliquer la hiérarchie des sources conventionnelles et légales du droit du travail.
Analyser une décision de justice.

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle continu.
Examen final

DCG 3 Droit social, manuel et applications, Paulette Bauvert et Nicole Siret
DCG Epreuve 3 Droit social, Manuel et applications, Gilles Lhuilier, Anne Le Nouvel, Isabelle Vialard, Marie-Françoise Volpelier.
Droit social, Alain Burlaud, DCG 3, Sup' Foucher
Droit social, Valérie Alléguède et Muriel Bories, Objectif DCG, Hachette supérieur
Droit social, Le meilleur du DCG 3, Sup' Foucher
Plus généralement tout manuel de Droit du travail actualisé.

néant

Le cours de finance d'entreprise s'applique à mobiliser les concepts en lien avec la compréhension des enjeux et des techniques de la Finance d'entreprise en se démarquant alors de la Finance de marché.

Les travaux proposés sont variés : lecture d'extraits d'ouvrages ou articles de finance, travaux sur l'analyse, doublée d'un compte-rendu de lecture, d'un rapport annuel d'entreprise.

Une étude de cas complète pour mesurer la rentabilité d'un investissement partant de la modélisation d'un Chiffre d'affaires aux calculs de la rentabilité par Payback period, NPV et TRI fait partie des travaux demandés aux étudiants (Un calcul de valeur terminale selon la méthode Gordon-Shapiro est également attendu). L'ensemble est réalisé sur tableur Excel.

Rappels éléments de comptabilité

1. Le compte de résultat
2. Le bilan
3. Le BFR
4. Cash net et dette nette
5. Les différentes présentations du bilan
6. Liquidités des actifs et maturités des passifs
7. Les amortissements - les points clefs
8. Le tableau des flux de trésorerie
   Fondamentaux de l'analyse financière 1ère partie
9. Les enjeux
10. Méthodologie
11. Analyse du P&L
12. Principaux indicateurs de marges et SIG
    Fondamentaux de l'analyse financière 2ème partie
13. L'approche fonctionnelle du bilan
14. Introduction à l'analyse du bilan par ratios
15. Le ROCE
16. Le ROE
    Fondamentaux de l'investissement
17. Rentabilité des investissements
18. Indicateurs de rentabilité des investissements
    Fondamentaux du financement et de la trésorerie
19. Les sources du financement
20. La maitrise de la trésorerie
    Fondamentaux de la valeur et de la valorisation
21. Introduction à la valorisation
22. L'actualisation des flux de trésorerie
23. La méthode des multiples

Responsable : TORREGROSSA Stéphane, PRAG

Rappeler les grandes lignes de l'évolution des organisations

• Différencier les différentes fonctions de l'entreprise
• Situer le rôle du manager et / ou du leader
• Analyser les différentes formes de stratégie

Modalités de contrôle des connaissances :
Cours magistraux et séances de TD avec des cas pratiques illustrant les notions théoriques abordées en cours.
Un support reprenant les notions les plus importantes est distribué.
Note de contrôle continu 50%
Note de partiel 50

DCG UE 7 MANAGEMENT (Editions DUNOD, NATHAN, FOUCHER)

Bases de mathématiques et de statistiques.

Le cours vise à acquérir les compétences suivantes :

ü Comprendre les enjeux liés à la production industrielle et à la servuction ;

ü Maîtriser les logiques et le vocabulaire liés à la logistique et la gestion de production ;

ü Prendre en compte les impacts environnementaux dans les décisions de production (y compris de services) et de logistique ;

ü Identifier les risques et les moyens d’en atténuer la probabilité d’occurrence et les conséquences ;

ü Maîtriser les grandes approches de la qualité ;

ü Connaître les évolutions récentes en matière de technologies, notamment de l’information.

Programmes / plan

Le cours abordera les thèmes suivants (pas nécessairement dans cet ordre)

ü Les enjeux de la gestion de production et le dilemme faire ou faire faire

ü La gestion des risques industriels et des impacts sur l’environnement

ü La conception des systèmes de production

ü La gestion des relations avec les fournisseurs

ü Les approvisionnements, la gestion des stocks et des flux

ü Le management de la qualité

ü Les systèmes d’information liés à la production et à la supply chain

ü L’industrie 4.0 et l’impact potentiel de l’IA

Le cours vise à acquérir les compétences suivantes :

• Comprendre les enjeux liés à la production industrielle et à la servuction ;
• Maîtriser les logiques et le vocabulaire liés à la logistique et la gestion de production ;
• Prendre en compte les impacts environnementaux dans les décisions de production (y compris de services) et de logistique ;
• Identifier les risques et les moyens d’en atténuer la probabilité d’occurrence et les conséquences ;
• Maîtriser les grandes approches de la qualité ;
• Connaître les évolutions récentes en matière de technologies, notamment de l’information.

L’UE comporte 24h de CM. Des ressources complémentaires sont mises à disposition sur le e-campus. Le cours sera articulé de manière étroite avec le cours de « Gestion de projet et innovation ». Par exemple, la gestion des risques spécifiques aux projets (liés au triangle coût – qualité – délais) sera traitée dans le cours de Gestion de projet et innovation que les bases de gestion des risques le seront dans ce cours, de même que la phase d’industrialisation dans le cadre du développement de nouveaux produits.

• Comprendre les enjeux liés à la production industrielle et à la servuction ;
• Maîtriser les logiques et le vocabulaire liés à la logistique et la gestion de production ;
• Prendre en compte les impacts environnementaux dans les décisions de production (y compris de services) et de logistique ;
• Identifier les risques et les moyens d’en atténuer la probabilité d’occurrence et les conséquences ;
• Maîtriser les grandes approches de la qualité ;
• Connaître les évolutions récentes en matière de technologies, notamment de l’information.

Des références complémentaires seront fournies aux étudiantes et étudiants.

Des ressources complémentaires sont mises à disposition des étudiantes et étudiants sous forme de fiches, de vidéos et de podcasts : - https://inncyclopedie.fr/ - https://www.youtube.com/@innovation-strategie - https://www.podcastics.com/podcast/7929/link/

Prérequis :

• Maîtriser les principes et règles fondamentales de la comptabilité.
• Connaître la structure et le contenu du bilan ainsi que du compte de résultat.

Le droit fiscal des entreprises a pour objectif de présenter l’organisation du système fiscal français et les règles essentielles permettant de déterminer le résultat fiscal et le montant de l’impôt dû par l’entreprise (impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu et droits d’enregistrement).
Le cours permet de comprendre le rôle de l’administration fiscale, les régimes d’imposition applicables aux entreprises, ainsi que les principales obligations déclaratives et liquidatives.

Plan du cours

1️⃣ Introduction générale au droit fiscal

• Définition et caractéristiques de l’impôt
• Principales classifications des impôts et taxes
• Sources internes et supranationales du droit fiscal
• Organisation de l’administration fiscale

2️⃣ L’imposition du résultat de l’entreprise

2.1. Entreprises individuelles

• Champ d’application des bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
• Distinction entre BIC professionnels et non professionnels
• Principes de détermination du résultat imposable
• Produits imposables et charges déductibles
• Plus-values et moins-values
• Détermination et déclaration du résultat fiscal
• Traitement des déficits
• Régimes d’imposition : réel normal, réel simplifié, micro-entreprise
• Centres de gestion agréés

2.2. Sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés (IS)

• Champ d’application et territorialité de l’IS
• Détermination et déclaration du résultat fiscal
• Liquidation et paiement de l’IS
• Traitement des déficits
• Affectation du résultat et régime des revenus distribués

3️⃣ Les droits d’enregistrement

• Généralités sur les droits d’enregistrement
• Droits de mutation à titre onéreux :
  • Cessions d’immeubles
  • Cessions de fonds de commerce
  • Cessions de droits sociaux
• Droits d’enregistrement relatifs à la constitution des sociétés

À l’issue du module, l’étudiant sera capable de :

• Déterminer le résultat fiscal d’une entreprise et effectuer les retraitements fiscaux nécessaires.
• Calculer l’impôt, les crédits d’impôt ainsi que les droits d’enregistrement applicables.
• Maîtriser les règles de déductibilité et de réintégration des charges et produits pour l’établissement du résultat imposable.

Modalités de contrôle des connaissances :
Examen final

À l’issue du module, l’étudiant sera capable de :

• Déterminer le résultat fiscal d’une entreprise et réaliser les retraitements fiscaux nécessaires selon la législation en vigueur.
• Calculer l’impôt et les crédits d’impôt, ainsi que les droits d’enregistrement liés aux opérations juridiques et économiques.
• Appliquer et interpréter les règles de déductibilité et de réintégration des charges et produits dans le calcul du résultat imposable.
• Analyser les impacts fiscaux des choix de gestion sur la performance et la conformité de l’entreprise.

COZIAN, Maurice & GAUDEL, Pierre-Jean. La comptabilité racontée aux juristes. Éditions LexisNexis, 3ᵉ éd., 2020

Une connaissance de base en droit civil (personnes, contrats, obligations) et en droit commercial est recommandée.
Des notions générales sur le fonctionnement des entreprises et leurs formes juridiques faciliteront la compréhension du cours.
L’étudiant devra également faire preuve de capacité d’écoute, de concentration et de prise de notes, ainsi que de raisonnement logique et de rigueur de travail afin d’assimiler les savoirs transmis et de développer de nouvelles compétences.

Le cours de Droit des sociétés présente les règles de droit commun applicables aux sociétés, depuis leur constitution jusqu’à leur dissolution.
Il aborde successivement les thématiques suivantes :

1. Introduction au droit des sociétés
   2–3. La constitution de la société (I & II)
2. Les dirigeants
3. Les associés
   6–7. Les évolutions de la société (I & II)
4. La dissolution de la société

À l’issue du cours, l’étudiant doit être capable d’identifier les règles applicables à une situation relevant du droit des sociétés et d’en déduire les solutions juridiques appropriées.

Plus précisément, le cours vise à :

• Développer la compréhension des contraintes et opportunités juridiques liées à l’exercice d’une activité commerciale ou libérale sous forme sociétaire.
• Maîtriser les principes fondamentaux du droit commun des sociétés relatifs à leur création, leur fonctionnement et leur dissolution.
• Renforcer la rigueur du raisonnement juridique et la méthode d’analyse propres à la discipline, afin de consolider l’ouverture des étudiants au raisonnement juridique.

Modalités de contrôle des connaissances

Évaluation finale : QCM ou oral, selon le nombre d’étudiants inscrits.

Le cours repose sur des exposés théoriques appuyés par l’étude d’arrêts et l’analyse de cas pratiques, afin de favoriser la compréhension et l’application concrète des règles de droit des sociétés.

• Identifier les règles juridiques applicables aux sociétés depuis leur création jusqu’à leur dissolution.
• Analyser des situations concrètes à la lumière du droit des sociétés et en déduire les solutions appropriées.
• Mobiliser les sources du droit (textes, jurisprudence, doctrine) pour résoudre un cas pratique.
• Raisonner avec rigueur selon la méthode juridique et argumenter de manière structurée.
• Développer une culture juridique utile à la compréhension du fonctionnement des entreprises.

• Mémento pratique Francis Lefebvre, Sociétés commerciales, Éditions Francis Lefebvre, dernière édition.
• Coquet, M. (2023). Droit des sociétés, Dalloz, collection HyperCours.
• Legeais, D. (2022). Droit des sociétés et des groupements d’affaires, Montchrestien, Lextenso.
• Guyon, Y. (2020). Droit des affaires, Tome 1 : Droit commercial général et sociétés, Economica.
• Viandier, A. & Deboissy, F. (2022). Droit des sociétés, LGDJ, collection Manuel.

Comprendre les enjeux et outils nécessaires à la gestion de projet notamment dans un contexte comptable et financier.

Capacité à analyser et gérer des dossiers complexes dans les métiers du chiffre (comptabilité, audit, contrôle de gestion).

Aisance dans l’articulation des données financières, temporelles et règlementaires

Introduction à la conduite de projet

Définitions, typologies de projets, étapes fondamentales, terminologie.

Présentation des rôles clés (chef de projet, équipe, commanditaire, Maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre, aspects qualité).

Préparation et organisation du projet

Initialisation du projet : diagnostic, analyse de besoins, formulation d’objectifs.

composition d’un cahier des charges simplifié.

Différence entre expression de besoin et expression de moyens

Analyse du besoin

Expression de besoin, compréhension de l’idée à la recherche d’un solution

Planification et mise en œuvre

Découpage du projet en tâches, planification du calendrier, répartition des rôles.

Outils de pilotage (tableau de bord, suivi de l’avancement, organisation de réunions).

Suivi, communication et clôture

Suivi des indicateurs, gestion des risques et aléas.

Clôture du projet : bilan, communication des résultats, capitalisation, conduite du changement

A l’issue de l’Unité d’Enseignement, l’étudiant.e est capable :

- de comprendre les fondamentaux de la conduite d’un projet (analyse du besoin, constitution d’une équipe, respect coût/délai/qualité, risques)

- 

-              acquérir les bases théoriques et pratiques de la conduite de projet afin de comprendre et piloter un projet simple

-              savoir identifier les différentes étapes du processus (préparation, exécution, suivi, clôture)

-              apprendre à définir les objectifs, planifier les tâches, répartir les rôles et communiquer efficacement au sein d'une équipe projet

-              maîtriser les outils de suivi et de gestion adaptés aux projets débutants (constitution de l’équipe, cahier des charges, planification et  déroulés des tâches).

En appliquant la méthodologie de conduite de projet (maîtrise d’ouvrage et définition de besoin, maîtrise d’œuvre et recherche de solutions) dans le but de mobiliser des ressources et mettre en œuvre des solutions innovantes et de comprendre les enjeux d’une équipe projet et du chef de projet.

L’apprentissage des fondamentaux de la conduite de projet se déroule sur 4 séances de 3 heures (12h de présentiel). 

Il se fait en alternance d’apports théoriques courts, mini études de cas, quelques applications et travaux pratiques en groupe, et retours réflexifs sur des situations simulées.

Évaluation formative continue via exercices pratiques, quizz en fin de séance, et mini-projet (simulation en équipe).

Mobiliser les fondamentaux de la gestion de projet (vocabulaire, étapes, rôles)

Structurer et organiser un projet simple, de l’idée à la clôture.

Comprendre et savoir planifier, répartir les tâches et utiliser les outils de base (tableaux, plannings, etc.).

Développer des capacités de communication au sein d’une équipe projet (écoute, restitution, gestion de réunion).

Analyser des situations, repérer des facteurs de réussite et d’échec, proposer des mesures correctives.

Prendre du recul pour formaliser un bilan, capitaliser l’expérience et la restituer.

Gestion de projet (Robert Buttrick)

Le grand livre de la gestion de projet (Jean-Yves Moine) 

Guide du corpus des connaissances en management de projet (Guide PMBOK®)

L’essentiel de la gestion de projet (collection Les Carrés, Gualino)

"Pratiquer la conduite de projet", Henri-Pierre Maders, Éditions d’Organisation (gratuit en ligne).

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu

Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues)
A l'issue du module, l'étudiant sera capable de :
-montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations.
-montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci.
-s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit.
-s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle Continu

Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues)
A l'issue du module, l'étudiant sera capable de :
-montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations.
-montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci.
-s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit.
-s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Modalités de contrôle des connaissances :
Contrôle Continu.

Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Fonctions basiques en Excel.

Notions d’information et de système

Système d’information et système informatique sous-jacent

Evolutions concernant les systèmes informatiques : Hétérogénéité et downsizing, loi de Moore, circuitisation, informatique binaire et informatique quantique

A - L’organisation logique des données

                1.    Le modèle relationnel

                2.    Les systèmes de bases de données NO-SQL

B – Le Big Data et les technologies sous-jacentes

                1.    Virtualisation

2.    Cloud computing

3.    Intelligence artificielle, Large Language Models et Apprentissage Automatique

C – Les blockchains

1. Définition
2. Usage
3. Apports du modèle distribué porté par les blockchains
4. Les deux types de blockchains

Problématiques inhérentes à la distribution des blocs

Cet enseignement vise à proposer un panorama de la situation et des outils en systèmes d’information d’entreprise ainsi que des évolutions marquantes qui les caractérisent

Analyser les problématiques et les enjeux liés au SI d'une entreprise.
Appliquer les fonctions avancées d'Excel à des problèmes de gestion d'entreprise, développer des feuilles de calcul, faire le lien entre elles ; mettre en œuvre des enchaînements d'opérations

Modalités de contrôle des connaissances :
Cours sous la forme de TP progressifs pour la partie 1.
Cours et travail supervisé, en groupe de 3 ou 4 étudiants, sur des études de cas pratiques (ex : Google vs CNIL, ERP SNCF, attaques orange ...) pour la partie 2.

Partie 1
Différents QCM dont la moyenne des notes obtenues composent la note de contrôle continu : 27%.
Un QCM récapitulatif tient lieu de note de partiel : 40%.

Partie 2
Une note de travail en groupe sur une étude de cas portant sur les notions présentées en partie 2 donnera lieu à un rapport et une soutenance orale : 33%.

Utilisation de tutoriels Excel déposés sous forme électronique sur une plateforme de e-learning.
Site de la CNIL, de l'ANSSI, rapports du CIGREF.