Le CERDI constitue un pôle de recherches, d’échanges et de documentation ayant vocation à réunir tous ceux qui s’intéressent au contenu et à l’évolution du droit de l’immatériel.

Axes de recherche

Le CERDI est un laboratoire de recherche en droit des propriétés intellectuelles (droit d’auteur, droits voisins, droit de la propriété intellectuelle et industrielle). L’accent est porté depuis sa création sur l’application de ce droit aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Le phénomène de convergence des médias et le développement des services autour des réseaux numériques a conduit à étendre son champ d’action aux domaines de l’innovation, de la communication et de la culture. Le centre embrasse désormais tous les champs du droit en rapport avec l’immatériel, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public, précisément le droit des contrats, le droit pénal, le droit social ou encore, depuis très récemment, le droit du marché de l’art.

Ce travail donne lieu à de nombreuses publications et à l’organisation de manifestations scientifiques.

 

 

 

Coopérations scientifiques

Conscient du caractère indispensable pour la recherche d’une coopération scientifique, le CERDI entend œuvrer en collaboration avec d’autres organismes voués à la recherche en droit de l’immatériel. Le Centre est investi dans de nombreux projets en partenariat. Ces recherches collectives aboutissent à des manifestations scientifiques, des réponses communes ainsi que des publications.

Le CERDI tire aussi son dynamisme de son insertion dans des réseaux spécialisés.

Les membres du CERDI sont ainsi très impliqués au sein de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI) et de sa branche française, l’Association Française pour la Protection Internationale du Droit d’Auteur (AFPIDA). Le Professeur Pierre Sirinelli est ainsi vice-président de l’ALAI et président de l’AFPIDA. Mme Alexandra Bensamoun et M. Antoine Latreille sont membres du conseil d’administration de l’AFPIDA.

Le Centre est aussi membre du Réseau Droit, Sciences et Techniques ainsi que du Réseau Trans Europe Experts aux travaux desquels ses membres participent activement.

Le Cerdi est enfin membre fondateur de l’ISN, l’Institut Société Numérique, labellisé IDEX en avril 2013, et participe dans ce cadre aux projets de recherche interdisciplinaires.

Le Professeur Pierre Sirinelli étant consultant permanent du ministère de la Culture et de la Communication pour les questions de droit d’auteur et de droit des nouvelles technologies, c’est aujourd’hui toute l’équipe qui est associée à ces travaux.

Les membres du CERDI sont au demeurant de plus en plus sollicités à titre individuel ou collectif par des autorités administratives ou gouvernementales, françaises, étrangères ou internationales (Conseil d’état, Sénat, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, gouvernement canadien …).

Le CERDI a obtenu en juillet 2011 l’accréditation pour devenir observateur ad hoc aux sessions du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI.

Le CERDI est aussi expert externe du Parlement européen dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Le Centre s’est en effet associé au Réseau Trans Europe Experts pour répondre en mars 2011 à un appel d’offre publié par le Parlement européen. Le groupe international de chercheurs ainsi constitué a été sélectionné pour l’attribution du contrat cadre relatif à l’expertise externe dans le domaine des droits de la propriété intellectuelle. Le lot PLA est porté par le Professeur Pierre Sirinelli, fondateur du Centre.

Centre de documentation

Le CERDI a accumulé et rassemblé au fil des années un important fonds documentaire consacré au droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, aussi bien en droit français qu’en droit étranger (fonds de plus de 1800 ouvrages). Le CERDI est aussi abonné à toutes les revues qui traitent de ces matières.

Ce fonds est accessible à la faculté Jean Monnet (salle D 210). Les doctorants rattachés au Centre effectuent en effet des permanences afin de permettre l’accessibilité du fonds aux personnes intéressées.

 

 


Documents à télécharger



Contact

Mme BENSAMOUN Alexandra