Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay

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Nous vivons une période d'accélération de la production de connaissances et d'émergence de nouvelles technologies qui s'accompagne de l'émergence de nouvelles questions éthiques, de l'apparition de questionnements éthiques dans de nouveaux champs de recherche et qui appelle un questionnement renouvellé sur les valeurs fondamentales qui nous animent.

Cette période est aussi celle d'une transformation de nos sociétés ou "d'horizontalisation de la société" qui bouleverse, notamment, les relations sciences-société et qui appelle une réflexion sur la place et le rôle de l'Université en tant qu'institution chargée d'élaborer et de transmettre les connaissances.

Les échanges d'information et de connaissances évoluent en apportant une augmentation de l’aire et de la vitesse de diffusion des informations et de leur durée de persistance. Cette évolution conduit à un accroissement de la responsabilité de l'Université et de l'ensemble de ceux qui la font et demande une appropriation par chacun des acteurs de la recherche et de la formation, de la défense de la valeur fondamentale d'intégrité scientifique.  

Face à ces phénomènes, l’attention portée à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique s’impose au plan international comme en France et le cadre législatif évolue. 

"Si nous voulons pouvoir inventer le cadre philosophique, normatif, politique au sens plein du terme de ce monde qui advient, si nous voulons garantir à nos citoyens pour aujourd'hui comme pour demain que l'idée que nous nous faisons de l'humain, du respect de la vie privée, de la dignité du corps, de tout ce que la bioéthique, la métaphysique ou la philosophie politique nous conduiront à penser de ce monde qui advient, si nous voulons être en capacité de dire et de régir un peu de ce cours du monde il nous faut être au cœur de son invention et de sa transformation. Nous ne ferons pas l'éthique de demain si nous ne sommes pas au cœur de la science et de la technique de demain.", extrait du discours du Président de la République, M. Emmanuel Macron, à CentraleSupélec le 25 octobre 2017.

Afin de se saisir pleinement de ces questions, l'Université Paris-Saclay a mis en place un Conseil pour l'éthique de la recherche et de l'intégrité scientifique qui travaille sur 4 axes majeurs.

Formation

Le Polethis assure la formation en éthique de la recherche et en intégrité scientifique des doctorants inscrits à l’Université Paris Saclay. La formation est à la fois théorique et pratique, générale et spécialisée

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Comité d'évaluation éthique d'établissement

Le comité d’évaluation éthique de l’Université Paris-Saclay a pour vocation de proposer un avis éthique consultatif sur les protocoles de recherche impliquant des sujets humains, lorsque ces protocoles ne visent pas à l’avancée des connaissances biologiques ou biomédicales.

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Réseau des référents intégrité scientifique

Autour des référents intégrités scientifiques des établissements de l’université Paris-Saclay, ce réseau est un lieu d’échange, de partage d’expérience, de conseil pour le traitement des cas de manquement à l’intégrité scientifique.

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équipe de travail
Recherche

Parce que les nouvelles technologies, connaissances apportent de nouvelles questions éthiques, le Polethis favorise les synergies des équipes et unités de recherche relevant du champ de l’éthique de la recherche et de l’intégrité scientifique dans le périmètre de l’Université Paris-Saclay. Il organise des événements fédérateurs, assure une veille et favorise la conduite des études prospectives dans une démarche de laboratoire d'idées.

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Missions transverses entre les 4 axes

Le polethis est un espace inclusif et ouvert de reflexion et d'échanges permettant à la communauté scientifique d'affirmer les valeurs qui nous animent. La transversalité du Polethis entre domaines disciplinaires a été voulue pour faire bénéficier rapidement l’ensemble des domaines, de l’expérience des champs disciplinaires les plus sensibilisés aux questions éthiques et d’intégrité scientifique (recherche biomédicale, expérimentation animale, droit...). Elle a également été voulue pour construire une réflexion éthique sur les questions émergentes qui sont les nôtres et pour que la formation puisse être adaptée aux caractéristiques de l'Université Paris-Saclay en bénéficiant de l'expérience de terrain constituée par le comité d'évaluation éthique d'établissement et les référents intégrité scientifique.

Détail des 4 axes de POLETHIS

Formation

Ces formations auront pour objectif de promouvoir une attitude responsable et intègre des doctorants :

  • Vis-à-vis des personnes impliquées dans les recherches, de leur santé, de leur sécurité, de leur dignité et de leur vie privée, veillant à leur consentement informé, qu’il s’agisse de patients, de sujets d’étude ou de personnes participants aux recherches, y compris les chercheurs eux-mêmes ou les étudiants formés par la recherche ; plus largement il s’agit de veiller au bien-être des êtres sensibles impliqués dans des recherches.
  • Vis-à-vis de la science (intégrité scientifique), qu’il s’agisse de l’intégrité du patrimoine scientifique et technique (ensemble des publications), de la confiance mutuelle au sein de la communauté académique ou encore de la confiance accordée par la société à la parole des chercheurs, aux institutions de recherche et aux équipes de recherche, aux diplômés formés par la recherche.
  • Vis-à-vis de la société (responsabilité sociale), des générations futures et de l’environnement, des collectivités publiques, des citoyens et contribuables, et, plus généralement, de ceux qui peuvent bénéficier des travaux de recherche réalisés et des connaissances produites par la science.
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Comité d'évaluation éthique d'établissement (C3E)

Le comité d’évaluation éthique de l’Université Paris-Saclay a pour vocation de proposer un avis éthique consultatif sur les protocoles de recherche impliquant des sujets humains, lorsque ces protocoles ne visent pas à l’avancée des connaissances biologiques ou biomédicales. Ce comité apporte conseil et service aux chercheurs de l'Université Paris-Saclay qui en font la demande, pour des projets de recherche impliquant la personne humaine ou comportant des expérimentations animales :
  • conseils pour préparer des réponses aux appels à projet ;
  • conseils pour demander un avis d’un comité national de protection des personnes (recherches interventionnelles) ou pour demander un avis d’un comité national d’évaluation éthique en expérimentation animale ;
  • organisation de l’évaluation éthique des projets de recherche non-interventionnelle à la demande des porteurs et délivrance d’avis officiels.

Réseau de référents

Autour des référents intégrités scientifiques des établissements de l’université Paris-Saclay, ce réseau est un lieu d’échange, de partage d’expérience, de conseil pour le traitement des cas de manquement à l’intégrité scientifique. Il sera également force de proposition pour les formations relevant de l’intégrité scientifique destinées aux doctorants ou aux encadrants.

Recherche

Le réseau favorise les synergies des équipes et unités de recherche relevant du champ de l’éthique de la recherche et de l’intégrité scientifique dans le périmètre de l’Université Paris-Saclay. Il organise des évènements fédérateurs, assure une veille et favorise la conduite des études prospectives dans une démarche de laboratoire d'idées. Il contribue à la formation des formateurs.