PV de soutenance, Second dépôt, attestation de réussite

>>> Consulter ici les documents de référence relatif à la soutenance de doctorat

La soutenance

La durée de la soutenance est généralement de 45 minutes à une heure et est suivie de questions du Jury. Après que le Jury a interrogé le candidat, le président du Jury peut proposer au public de poser des questions. L’usage est que seuls les docteurs posent alors des questions.

Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du doctorant, leur caractère novateur, l'aptitude du doctorant à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités d'exposition.

Le jury peut demander des corrections. Lorsque les travaux correspondent à une recherche collective, la part personnelle de chaque doctorant est appréciée par un mémoire qu'il rédige et présente individuellement au jury.

A titre exceptionnel, et à l'exception de son président, les membres du jury peuvent participer à la soutenance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération collégiale et satisfaisant à des caractéristiques techniques garantissant la transmission continue et simultanée des débats.

Remise du procès-verbal de soutenance complété

Délai : au plus tard, trois jours ouvrés après la soutenance

A l'issue de la soutenance, le jury complète le procès-verbal de soutenance de doctorat. Le président signe le procès-verbal, l'ensemble des membres du jury présents à la soutenance, sauf le directeur de thèse puisqu’il ne prend pas part à la décision, le contresignent

Si le jury demande au candidat d'effectuer des corrections majeures sur sa thèse, le président du jury complète et signe la lettre de désignation du membre du jury chargé de contrôler les modifications, la remet à ce membre du jury accompagnée de de l'attestation de vérification des corrections.

Le président du jury, ou, à défaut, un membre du jury désigné par le président du jury, ou le directeur de thèse, remet au service de scolarité le procès-verbal de soutenance de doctorat, dûment complété et signé. La remise peut également être effectuée par le doctorant, sous réserve que l’établissement opérateur d’inscription le permette.

Une copie du procès-verbal de soutenance doit être donnée au doctorant.

Deuxième dépôt électronique,

Dans un délai de 3 mois maximum après la soutenance, (1 mois pour des corrections mineures laissées sous la responsabilité de l’auteur (le docteur) ou 3 mois pour des corrections majeures, demandées par le jury, effectuées par l’auteur et vérifiées par un membre désigné du jury).

Même si le jury n’a pas demandé de corrections et même si l’auteur n’a pas de corrections à apporter, ce second dépôt est, de toute façon, nécessaire pour préciser le nom du président du jury sur la page de couverture et y ajouter le numéro NNT.

Attention, si un des membres du jury, autre qu’un rapporteur, avait été absent le jour de la soutenance son nom ne devra pas apparaître dans la composition du jury.

Si le jury a demandé des corrections majeures de la thèse, le doctorant effectue les modifications et soumet la nouvelle version de sa thèse au membre du jury chargé de les contrôler. Celui-ci complète l'attestation de vérification des corrections majeures et la remet au doctorant.

Le doctorant dépose dans son espace personnel ADUM la version définitive de sa thèse au format .PDF.

Si la version de diffusion est différente de la version d’archivage, le doctorant dépose également dans son espace personnel ADUM la version de diffusion électronique de sa thèse au format .PDF.

Le doctorant télécharge dans son espace personnel ADUM l’attestation de 2nd dépôt électronique de la thèse et se charge d’obtenir la signature et le cachet du service documentaire en charge du dépôt des thèses, en présentant le procès-verbal de soutenance et le cas échéant l'attestation de vérification des corrections majeures.

Le doctorant télécharge dans son espace personnel ADUM le contrat de diffusion de sa thèse, le remplit, en signe deux exemplaires originaux et les transmet pour signature au service documentaire en charge du dépôt des thèses.

Un exemplaire original signé est remis au doctorant par le service documentaire.
Le service en charge du dépôt et du signalement des thèses procède au traitement numérique, à l’archivage et au signalement de la thèse dans les outils prévus à cet effet.

Lorsque cela est effectué, le service en charge du dépôt et du signalement des thèses enregistre dans la fiche ADUM du doctorant :

  • l’URL pérenne de consultation du manuscrit sur theses.fr
  • la date de finalisation du traitement.

Après le second dépôt, la thèse est diffusée sur le portail national theses.fr et sur le portail européen DART-europe. La diffusion peut être immédiate ou différée, le cas échéant (embargo).

Attestation de réussite

Dans un délai de 3 semaines maximum après le 2ème dépôt électronique

Conformément aux dispositions de la circulaire du 1er mars 2000 relative à l'organisation des examens, une attestation de réussite doit être fournie trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats aux étudiants qui en font la demande. La délivrance du diplôme définitif doit impérativement intervenir dans un délai inférieur à six mois.

Le service de scolarité de l’établissement opérateur d’inscription délivre, aux doctorants qui en font la demande, une attestation de réussite au diplôme de doctorat, à condition que le doctorant fournisse :

  • l’attestation de 2ème dépôt électronique de la thèse et le contrat de diffusion de sa thèse signé par le doctorant.
  • La demande de fabrication de son diplôme, datée et signée par le doctorant,

Si des informations requises pour l’élaboration de son diplôme s’avéraient incorrectes, le nouveau docteur doit demander leur correction dans la base de données ADUM, au service de scolarité de son établissement opérateur d’inscription. Le doctorant édite, après correction, depuis ADUM, une nouvelle demande de fabrication de son diplome. Aucune correction manuscrite ne pourra être prise en compte. Ce point est essentiel : l’imprimerie nationale utilise la base de données ADUM pour élaborer les diplômes, il est impératif que les docteurs veillent à ce que les données numérique dont nous  disposons dans ADUM soient bien exactes.

Le service de scolarité informe les docteurs des conditions de fabrication et de retrait des diplômes.