Diverses demandes de dérogations, concernant les doctorants, les encadrants, les unités de recherche, résolution des conflits

Ces cas sont, pour la plupart, examinés au cas par cas par le conseil de l'école doctorale, ou par une autre instance collégiale compétente. Des compléments d'information peuvent être demandés pour instruire le dossier. 

Résolution des conflits

Résolution des conflits : faire appel à l'école doctorale dès que possible
Conflict resolution: use the doctoral school as soon as possible

Autres cas - Pour les doctorants

Pour demander une dérogation portant sur la durée de préparation de la thèse

Pour demander une dérogation à la condition de diplôme requise pour l'inscription en doctorat

Pour déclarer un abandon de preparation d'une thèse

Pour demander un transfert vers un autre établissement

Pour demander une césure,

à titre exceptionnel, sur demande motivée du doctorant, décision du chef d'établissement, accord de l'employeur, avis du directeur de thèse et du directeur de l'école doctorale. 

Pour demander une suspension de la préparation du doctorat

de droit, pourvu que la demande soit formulée, mais uniquement sur des cas précis (maladie, parentalité).

Pour demander une rectification d'une fiche de signalement d'une thèse en préparation au correspondant STEP

 

 

Autres cas - Pour les encadrants

Pour demander une dérogation pour diriger une thèse sans habilitation à diriger des recherches

Pour demander une dérogation à diriger plus de 5 doctorants simultanément

Pour demander une dérogation pour diriger un doctorant en dehors de son école doctorale de rattachement

 

Autres cas - Pour les unités ou équipes de recherche