Diverses demandes de dérogations et de traitement de cas particuliers concernant les doctorants, les encadrants, les unités de recherche, Résolution des conflits

Ces cas sont, pour la plupart, examinés au cas par cas par le conseil de l'école doctorale, ou par une autre instance collégiale compétente. Des compléments d'information peuvent être demandés pour instruire le dossier. 

Résolution des conflits

Résolution des conflits : faire appel à l'école doctorale dès que possible
Conflict resolution: use the doctoral school as soon as possible

Autres cas - Pour les doctorants

Pour demander une dérogation portant sur la durée de préparation de la thèse

Pour demander une prolongation de droit de la durée de préparation du doctorat

Dans certains cas particuliers (congés maladie de longue durée, parentalité), pourvu que la demande soit formulée, la prolongation de la thèse est un droit.

Pour déclarer un abandon de preparation d'une thèse

 
Pour demander une césure, 

Un nouveau décret sur les césures a été pris par le ministère le 18 Mai 2018. La procédure de césure de l'Université Paris-Saclay qui avait été utilisée jusqu'ici a été rendue obsolète par ce nouveau décret. La nouvelle procédure n'est pas encore finalisée, mais comme les dates de début de césure devront coincider désormais avec les débuts de semestre, le projet de procédure et le calendrier prévisionnel vous sont néanmoins communiqués (même s'ils sont susceptibles d'évoluer), afin de vous laisser le temps de vous organiser. La date prévisionnelle de la commission d'instruction des demandes pourrait être le 15 octobre (les dossiers seraient à fournir pour fin septembre). Le projet de procédure (pas encore adopté et susceptible d'être révisé) est ici :

Pour demander une dérogation à la condition de diplôme requise pour l'inscription en doctorat

Pour demander un transfert vers un autre établissement

Pour demander une rectification d'une fiche de signalement d'une thèse en préparation au correspondant STEP

 

 

Autres cas - Pour les encadrants

Pour demander une dérogation pour diriger une thèse sans habilitation à diriger des recherches

Pour demander une dérogation à diriger plus de 5 doctorants simultanément

Pour demander une dérogation pour diriger un doctorant en dehors de son école doctorale de rattachement

 

Autres cas - Pour les unités ou équipes de recherche