Calendrier 

 Les prochaines réunions du CER auront lieu :

  • Le jeudi 22 novembre 2018
  • Le jeudi 13 décembre 2018
  • Le mardi 22 janvier 2019
  • Le jeudi 21 février 2019
  • Le jeudi 21 mars 2019
  • Le jeudi 18 avril 2019
  • Le jeudi 23 mai 2019
  • Le jeudi 20 juin 2019

Les dossiers doivent être reçus deux semaines avant les réunions. Déposer un nouveau dossier.

21 mars : Demi-journée d'étude du CER Paris-Saclay.

Programme et inscription :

https://journee-cer-paris-saclay.limsi.fr

 

 

 

Fonctionnant sous l'égide du Polethis de Paris-Saclay, le comité d'éthique de la recherche (CER) de l’Université Paris-Saclay a pour vocation de proposer un avis éthique consultatif sur les protocoles de recherche impliquant des sujets humains portés par les chercheurs de l'Université, lorsque ces protocoles ne visent pas à l’avancée des connaissances biologiques ou biomédicales. Sa saisine ne saurait avoir de caractère systématique ou obligatoire.

Les avis  du CER-PS sont rendus à la suite d’une expertise du protocole de recherche portant sur une analyse éthique des objectifs, de la méthode ainsi que, plus spécifiquement, sur les modalités d’inclusion, d’information, de consentement, de recueil et de conservation des données, de respect de la confidentialité, d’accompagnement et de respect de la dignité, de l’intégrité et des droits des personnes pendant la recherche.

Le CER-PS se fixe également comme objectif d’encourager et de promouvoir les bonnes pratiques de la recherche non-interventionnelle ou observationnelle au sein de l'Université Paris-Saclay. Il a pour mission d’informer et de conseiller les chercheurs de l'Université Paris-Saclay dans l'élaboration de leurs protocoles, et le cas échéant, de les orienter dans leurs démarches auprès d’un Comité de Protection des Personnes (CPP).

Pour toute question concernant le comité d'éthique pour la recherche, vous pouvez écrire  à cer.polethis@universite-paris-saclay.fr


Demander l'expertise d'un protocole de recherche

Pour soumettre un protocole au CER, la procédure est la suivante:

1. Récupérer les formulaires de soumission vierges en bas de la page (rubrique "documents utiles")

2. Les remplir et les enregistrer au format pdf

3. Remplir le questionnaire et déposer les documents de soumission

Le dossier sera traité lors de la prochaine réunion ordinaire du CER (voir le calendrier des réunions de ci-dessus), sachant que le processus d'évaluation demande que les dossiers soient reçus deux semaines pleines avant la date de la réunion à laquelle ils seront examinés. Le résultat de l'expertise est retourné sous quinzaine, et peut soit valider le protocole en l'état, soit demander des révisions mineures, soit encore demander des révisions importantes ou une réorientation vers un CPP. Toute la procédure est détaillée dans les modalités de fonctionnement du CER (voir ci-dessous, section 'Documents Utiles').


Quels protocoles  de recherche sont concernés ?

Le CER a un champ de compétence très large, refleté par la diversité des membres qui le composent et est à même d'expertiser toute recherche impliquant des sujets humains, dès lors qu'il est établi qu'elles ne relèvent pas des compétences des CPP, vers lesquels doivent être renvoyées en particulier toutes les études qui visent à l'avancée des connaissances dans le domaine bio-médical. Le CER est en particulier compétent pour examiner des études dans les domaines de la Physiologie Humaine, des Interactions Humain-Machine, de la Réalité Virtuelle et Augmentée, des Sciences du Sport et du Mouvement, de la Robotique, des Sciences de l'Education, des Sciences Cognitives, de l'Economie Comportementale, de la Sociologie des Usages, etc.



 Formulaires

Modèle de formulaire de dépot

Ce document, une fois rempli, doit être adressé au CER au format pdf à chaque nouvelle demande d'examen (ou de réexamen) d'un protocole de recherche en utilisant la procédure de dépôt décrite ci-dessus. Lorsqu'il s'agit d'un réexamen d'un dossier, il est demandé de bien mettre en évidence les changements qui ont été apportés au document initial.

Modèle de consentement éclairé

Ce document "Notice d'information et consentement éclairé" peut servir de trame pour l’élaboration du consentement éclairé. Il est recommandé de joindre votre projet de consentement à l'appui de la demande d'évaluation de tout protocole, lorsque cela est pertinent.


  Documents de référence

Modalités de fonctionnement du CER

Ce document décrit dans les détails les missions du CER, sa composition, son mode de fonctionnement etc.


  Autres documents utiles